Conseil municipal du jeudi 8 octobre 2026

Les conseillers municipaux se réuniront à 18 heures à l'Hôtel de Ville, salle du conseil.

Publié le – Mis à jour le

Ordre du jour

Approbation du Procès-verbal des séances du Conseil municipal des 8 et 16 avril – 9 juin et 7 juillet 2026

  1. Admissions en créances éteintes
  2. Admissions en non-valeur 2026
  3. Décision Modificative n°1 – Budget principal 2026
  4. Convention de répartition du produit des Forfaits Post Stationnement (FPS) avec Grand Cognac
  5. Convention cadre 2027-2032 des services et prestations facultatives du Centre de Gestion de la Charente (CDG 16)
  6. Prolongation de la convention d’investissement 2022-2024 – Conseil départemental de Charente / Ville de Cognac
  7. Débat relatif à la protection sociale complémentaire
  8. Rapport annuel de la délégation de service public du théâtre
  9. Concession de service public pour la gestion et l’exploitation du théâtre de la Ville de Cognac – Avenant 2 de prolongation de délai
  10. Cession d’une balayeuse de voirie
  11. Location d’une balayeuse de voirie
  12. Travaux d’éclairage public des Halles – Fonds de concours au SDEG 16
  13. Cession de l’immeuble 3 rue Lecoq de Boisbaudran – Parcelles cadastrées AV n° 106, n°108 et n°688
  14. Acquisition 6 rue Sainte Barbe auprès du Département
  15. Acquisition 29 rue de Calcutta
  16. Convention de servitudes au profit d’Enedis – Parcelle BW 82 – Rue Haute de Crouin
  17. Convention de servitudes au profit d’Enedis – Parcelle BD 361 – Place du Général de Gaulle
  18. Travaux d’éclairage public et d’effacement de réseaux – Rue de l’Avenir – Fonds de concours au SDEG 16

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