Conseil municipal du 16 avril 2026

Les conseillers municipaux se réuniront à 18 heures à l'Hôtel de Ville, salle du conseil.

Publié le – Mis à jour le

ORDRE DU JOUR RAPPORTEUR
Approbation du Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 19 février 2026 Monsieur le maire
ADMINISTRATION GENERALE
1. Approbation du compte de gestion 2025 – Budget principal Yannick LAURENT
2. Approbation du compte de gestion 2025 – Budget annexe Centre de Santé Yannick LAURENT
3. Élection du Président de séance pour le vote des comptes administratifs Monsieur le maire
4. Compte administratif 2025 – Budget principal Yannick LAURENT
5. Compte administratif 2025 – Budget annexe – Centre de Santé Municipal Yannick LAURENT
6. Affectation des résultats budgétaires 2025 – Budget principal Yannick LAURENT
7. Affectation des résultats budgétaires 2025 – Budget annexe – Centre de Santé Yannick LAURENT
8. Vote des taux sur la fiscalité directe au titre de l’année 2026 Yannick LAURENT
9. Actualisation du tableau des autorisations de programmes et de crédits de paiement (AP/CP) 2024-2027 Yannick LAURENT
10. Actualisation du tableau des provisions constituées – Budget principal Yannick LAURENT
11. Budget primitif 2026 – Budget principal Yannick LAURENT
12. Budget primitif 2026 – Budget annexe – Centre de Santé et de prévention Yannick LAURENT
13. Attribution des subventions versées aux associations dans le cadre du vote du budget primitif 2026 Yannick LAURENT
14. Dotation de Solidarité Communautaire 2026 versée par Grand Cognac Yannick LAURENT
15. Demande de Garantie d’emprunt Logelia – Acquisition et rénovation de quatre logements individuels CHRS Yannick LAURENT
16. Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées (CLECT) – Approbation sur les rapports d’évaluation Yannick LAURENT
17. Actualisation du tableau des emplois (TDE) Yannick LAURENT
18. Fonds de concours de Grand Cognac pour la réalisation des travaux de raccordement électrique sur la prairie de la Faïencerie Monsieur le maire
COMMANDE PUBLIQUE
19. Déconstruction du marché couvert Christine BAUDET
20. Marché de travaux de construction d’un nouvel équipement sportif dédié aux sports de combats Christine BAUDET
PATRIMOINE ET TRAVAUX
21. Convention de servitude au profit d’ENEDIS dans le cadre du déploiement du réseau de bornes de recharge pour véhicules électriques Patrice BOISSON
22. Taxes sur les publicités extérieures – Tarifs 2027 Bernard HANUS
ÉDUCATION JEUNESSE
23. Règlement des inscriptions scolaires Nina COUTURIER
24. Règlement de l’accueil périscolaire Nina COUTURIER
25. Règlement de la restauration scolaire Nina COUTURIER
26. Tarifs des accueils périscolaires et de la restauration scolaire – Année scolaire
2026/2027 		Nina COUTURIER
Questions diverses
Consulter les délibérations

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  • Compte rendu synthétique CM du 16 avril 2026

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  • Procès-verbal du conseil municipal du 19 février 2026

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