Conseil municipal du 9 juin 2026

Les conseillers municipaux se réuniront à 18 heures à l'Hôtel de Ville, salle du conseil.

Publié le – Mis à jour le

ORDRE DU JOUR RAPPORTEUR
ADMINISTRATION GENERALE
1. Travaux effectués en Régie – Imputation en section d’investissement – Budget 2026 Yannick LAURENT
2. Création de la Commission communale d’accessibilité Monsieur le maire
3. Désignation de représentants du conseil municipal dans les organismes extérieurs Monsieur le maire
4. Délégations de compétence du Conseil municipal au Maire Monsieur le maire
5. Composition et organisation du comité social territorial Yannick LAURENT
6. Actualisation du tableau des emplois Yannick LAURENT
7. Recours au contrat d’apprentissage Yannick LAURENT
8. Fixation d’une redevance pour l’occupation du jardin public Yannick LAURENT
CULTURE SPORT VIE ASSOCIATIVE
9. SCIC BELLE FACTORY – Attribution d’une subvention de fonctionnement par voie d’avenant au contrat pluriannuel d’objectifs et de moyens 2024 Nadège SKOLLER
PATRIMOINE ET TRAVAUX
10. Convention de servitude au profit d’Enedis – Parcelles BK 55 & 72 – Prairie de la Faïencerie Patrice BOISSON
11. Convention de passage au profit du SDEG 16 – Parcelle AL 86 – Allée Guy Gauthier Patrice BOISSON
12. Cession des lots 14 et 15 – Parcelle BI 727 – 2 rue de la Fontaine Bernard HANUS
Questions diverses

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