Demande de passage bateau et/ou raccordement d'eau pluviale

Vous envisagez la réalisation d'un passage bateau et solliciter une intervention des services techniques de la Ville de Cognac. Vous devez remplir ce formulaire.

Publié le 30/11/2023 – Mis à jour le 01/03/2024

Demande de passage bateau ou raccordement eau pluviale

Étape 1 / 2

Champs standards

NOM Prénom 50 caractères maximum

Adresse (obligatoire) Lorem Ipsum dolor sit amet

Adresse postale

Ville

Adresse des travaux si différente

Adresse postale

Ville

Adresse d'envoi du devis si différente

Adresse postale

ZIP / Code postal

Ville

Pays

Téléphone 10 chiffres avec ou sans espace, ex. : 01 23 45 67 89 ou 0123456789

E-mail avec confirmation (obligatoire) Exemple : adresse@e-mail.com

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Objet de la demande

Passage bateau

Création

Modification

Suppression

Largeur du portail ou de la porte de garage existant(e) ou envisagé(e) (en mètres)

Réseau d'eau pluviale

Raccordement sur réseau public d’eau pluviale

Modification sur réseau public d’eau pluviale

Pour la rapidité de l’instruction de votre demande, nous conseillons de compléter votre dossier avec une photo du passage bateau à réaliser (Le délai théorique est de 2 mois). (jusqu'à 5 Mo)

Si votre demande fait suite à un permis de construire ou à une déclaration préalable de travaux, joindre obligatoirement la copie de l’arrêté autorisant les travaux. (jusqu'à 5 Mo)

CAPTCHA (obligatoire) Veuillez cocher la case « Je suis humain »

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