Conseil municipal du 19 février 2026

Ordre du jour

Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 4 décembre 2025.

1. Finances – Rapport d’orientations budgétaires 2026, Yannick Laurent
2. Finances – Rapport sur la dette municipale, Yannick Laurent
3. Finances – Ouverture des crédits en investissement avant le vote du budget primitif 2026, Yannick Laurent
4. Services techniques – Travaux effectués en régie, imputation en section investissement 2026, Yannick Laurent
5. Services techniques – Programme de rénovation thermique de l’Hôtel de Ville, demande de subvention au titre de la DSIL, monsieur le maire
6. Services techniques – Création d’une liaison douce rues de l’Echassier et Félix Gaillard phase 1, demande de subvention au titre de la DSIL, Patrice Boisson
7. Services techniques – Complexe sportif de Crouin, salle de sports de combat, demande de subvention au titre de la DETR, monsieur le maire
8. Services techniques – Rénovation et mise en accessibilité des toilettes de l’école Jules Michelet, demande de subvention au titre de la DETR, Nadège Skoller
9. Services techniques – Rénovation d’une cellule commerciale rue d’Angoulême, demande de subvention au titre de la DETR, monsieur le maire
10. Services techniques – Travaux d’éclairage public, quartier de Crouin, fonds de concours au SDEG 16, Patrice Boisson
11. Services techniques – Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage, de co-financement et d’entretien, RD 941 bd Oscar Planat, RD 732 rue de Pons et avenue Paul Firino Martell, aménagement d’un giratoire, Patrice Boisson
12. Urbanisme – Aide au ravalement de façade et à la rénovation des devantures commerciales, modification du périmètre, Bernard Hanus
13. Urbanisme – Cession du bâtiment situé 50 rue des Champs du Château à la SCI du Loup Blanc, Bernard Hanus
14. Urbanisme – Acquisition de la parcelle AY N°812, rue de l’Echassier auprès de la société foncière Chabrières, Bernard Hanus
15. Services techniques – Conventions de servitude au profit d’ENEDIS dans le cadre du déploiement du réseau de bornes de recharge pour véhicules électriques, Patrice Boisson
16. Services techniques – Convention de servitude au profit d’ENEDIS dans le cadre de la déconstruction des halles, Patrice Boisson
17. Marchés publics – Accord cadre carburants stockés, gazole et GNR, Christine Baudet
18. Commerce – Adhésion à la fédération nationale des marchés de France, Carole Saunier
19. Commerce -Suppression de la facturation de la TVA sur les droits de place sur le domaine public, Carole Saunier
20. Culture – Label ville d’art et d’histoire, demandes de subventions, Brigitte Estève-Bellebeau

Questions diverses.