Conseil municipal du 4 décembre 2025

Ordre du jour

Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 2 octobre 2025.

1. AFFAIRES GENERALES – Modification des statuts de Grand Cognac, M. le maire
2. AFFAIRES GENERALES – Désignation de représentants au GIP cuisine publique, M. le maire
3. FINANCES – Actualisation des autorisations de programmes et de crédits de paiement (AP/CP) 2024-2027, Yannick LAURENT
4. FINANCES – Décision modificative n°3 – budget principal 2025, Yannick LAURENT
5. FINANCES – Tarifs des services publics municipaux applicables au 1er janvier 2026, Yannick LAURENT
6. FINANCES – Participation financière anticipée versée au Centre Communal d’Action Sociale avant le vote du budget primitif 2026, Yannick LAURENT
7. FINANCES- Subventions de fonctionnement versées par anticipation aux associations avant le vote du budget primitif 2026, Yannick LAURENT
8. FINANCES – Convention de mise à disposition des abattoirs à l’association West Rock – Gratuité de la redevance annuelle du 1er avril 2025 au 31 décembre 2026, M. le maire
9. DRH – Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP), Yannick LAURENT
10. DRH – Instauration d’une indemnité de maniement de fonds au titre des fonctions de régisseur d’avances et de recettes, Yannick LAURENT
11. DRH – Recours à des agents vacataires dans le cadre du programme d’animation Ville d’art & d’histoire – Exercice 2026, Yannick LAURENT
12. DRH – Recrutement d’agents contractuels, Yannick LAURENT
13. DRH – Mise en œuvre du recensement de la population – Année 2026, Yannick LAURENT
14. DRH – Renouvellement du Comité Social Territorial commun entre la Ville et le CCAS de Cognac, Yannick LAURENT
15. URBANISME – Convention de partenariat avec la CAF de la Charente – Dispositif « permis de louer » pour la période 2025/2026, M. le maire
16. URBANISME – Demande de subvention auprès de l’ANAH – Travaux d’office Procédure de mise en sécurité de l’immeuble 12 rue Ménadine, Bernard HANUS
17. URBANISME – Cession de lots – Parcelles BI N°77 ET 731 – 72 rue de Pons à Grand Cognac, Bernard HANUS
18. URBANISME – Acquisition de l’immeuble AW N°790 – 80 rue Aristide Briand, Bernard HANUS
19. URBANISME – Acquisition de l’immeuble AW N°1049 et 326 – 34 rue d’Angoulême auprès de la SCI LA PRESSE, Bernard HANUS
20. URBANISME – Acquisition de parcelles rue de l’Échassier auprès de NOALIS, Bernard HANUS
21. URBANISME – Acquisition de parcelles rue du Canada auprès de LP PROMOTION, Bernard HANUS
22. SERVICES TECHNIQUES – Implantation de bornes de recharges pour véhicules électriques sur le domaine public, Patrice BOISSON
23. SERVICES TECHNIQUES – Travaux d’effacement des réseaux basse tension, des réseaux de communications électroniques et d’éclairage public avenue Paul Firino-Martell – Conventions avec le SDEG 16, Patrice BOISSON
24. SERVICES TECHNIQUES – Avis sur la demande d’autorisation unique pluriannuelle de prélèvement d’eau à usage d’irrigation agricole au bénéfice de l’organisme unique de gestion collective COGEST’EAU, Gilles PREVOT
25. SERVICES TECHNIQUES – Aménagement de la forêt communale – convention avec l’ONF, Gilles PREVOT
26. ÉDUCATION JEUNESSE – Participation aux frais de fonctionnement des écoles publiques de Cognac – Classes spécialisées (ULIS et UEMA), Nadège SKOLLER
27. ÉDUCATION JEUNESSE – Répartition des charges de fonctionnement entre communes pour les enfants accueillis hors de leur commune de résidence, Nadège SKOLLER
28. ÉDUCATION JEUNESSE – Protocole d’accord relatif à l’organisation des services en cas de grève sur les temps d’accueils périscolaires, Nadège SKOLLER
29. COMMERCE – Autorisation pour les ouvertures dominicales 2026 à destination des commerces de détails et des concessionnaires automobiles, Carole SAUNIER
30. CULTURE – Délégation de maîtrise d’ouvrage pour la restauration de l’orgue de l’église Saint-Léger – Abroge et remplace la délibération n°2025.105, M. le maire
31. SERVICES TECHNIQUES – Travaux d’éclairage public rue de Perth et de Konigswinter – Fonds de concours au SDEG 16, Patrice BOISSON
32. FINANCES – Exonération du droit d’occupation du domaine public pour Logelia réhabilitation de logements sociaux – rue Jean-Louis Vidal, Yannick LAURENT

Questions diverses.

Le conseil municipal est diffusé en direct sur la page Facebook de la Ville de Cognac.