Conseil municipal du 3 juillet 2025

Ordre du jour

Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 22 mai 2025.

1. AFFAIRES GENERALES Accueil d’un nouveau conseiller municipal – Modification du tableau des élus, M. le MAIRE
2. AFFAIRES GENERALES Approbation de la convention constitutive du GIP cuisine publique, Gilles PREVOT
3. AFFAIRES GENERALES Gratuité de l’utilisation de salles municipales pour les candidats aux élections municipales, Yoann BASSON
4. FINANCES Décision modificative n°1 – Budget principal 2025, Yannick LAURENT
5. FINANCES Modification du guide des tarifs, M. le MAIRE
6. CULTURE Rapport annuel de la délégation de service public au théâtre, Christine BAUDET
7. CULTURE Tarifs des spectacles au théâtre municipal saison 2025-2026, Brigitte ESTEVE-BELLEBEAU
8. VOIRIE Convention relative à l’aménagement et à l’entretien d’équipements de voirie sur le domaine public départemental – Aménagement d’arrêts de bus, Patrice BOISSON
9. URBANISME Zone d’activité de la Haute-Sarrazine – Autorisation de procéder à des divisions foncières, Bernard HANUS
10. MARCHES PUBLICS Marché de maîtrise d’œuvre pour la construction d’un équipement sportif dédié aux sports de combat à Cognac, Christine BAUDET
11. MARCHES PUBLICS Accord-cadre d’entretien des espaces verts, Christine BAUDET
12. MARCHES PUBLICS Accord-cadre de menuiseries extérieures, Christine BAUDET
13. DRH Recours au contrat d’apprentissage, Yannick LAURENT
14. DRH Actualisation du tableau des emplois, Yannick LAURENT
15. ÉDUCATION JEUNESSE Convention 2025 relative au versement d’une contribution financière à l’OGEC, Nadège SKOLLER

Questions diverses.