Conseil municipal du 22 mai 2025

Ordre du jour

Approbation du procès-verbal des séances du conseil municipal des 13 février et 20 mars 2025.

1. FINANCES Demande de garantie d’emprunt NOALIS, construction de 27 logements locatifs sociaux, modification de la délibération n°2025.07 du 13 février 2025, Yannick LAURENT
2. FINANCES Demande de garantie d’emprunt OPH de l’Angoumois, construction de 15 logements individuels, modification de la délibération n°2025.07 du 13 février 2025, Yannick LAURENT
3. FINANCES Constitution d’un groupement de commandes pour les marchés d’assurances, Yannick LAURENT
4. FINANCES Tarifs locations de salles, Yannick LAURENT
5. URBANISME Acquisition de parcelles CD n°399 ET 401, avenue de Saint-Jean d’Angely auprès de M. et Mme Vignot, Bernard HANUS
6. URBANISME Acquisition de la parcelle AP n°553 p, rue de l’Échassier auprès de la société foncière Chabrières, Bernard HANUS
7. URBANISME Cession du garage situé 34 rue de Metz, parcelle AT n°317 à M. et Mme Notari , Bernard HANUS
8. URBANISME Dénomination de voie rue Jacqueline Pénichon, Bernard HANUS
9. URBANISME Taxe locale sur les publicités extérieures (TLPE) – Tarifs 2026, Bernard HANUS
10. URBANISME Procédure d’acquisition simplifiée suite à abandon manifeste des parcelles AR 899 – 18 rue de Bitche et BE 26 – 10 rue Ricaud, Bernard HANUS
11. VOIRIE Travaux rue de l’Échassier – Éclairage public – Versement d’un fonds de concours au SDEG 16, Patrice BOISSON
12. VOIRIE Maîtrise d’ouvrage déléguée – Travaux de voirie communale – Programme 2025, Patrice BOISSON
13. MARCHES PUBLICS Attribution du marché de travaux de réfection et de requalification de la rue de l’Échassier, Christine BAUDET
14. MARCHES PUBLICS Renouvellement des marchés d’assurances, Christine BAUDET
15. URBANISME Convention de réalisation – Recyclage de la friche « Chais Monnet » – Établissement Public Foncier de Nouvelle-Aquitaine, M. le MAIRE
16. ÉDUCATION JEUNESSE Tarifs des accueils périscolaires et de la restauration scolaire 2025/2026, Nadège SKOLLER

Questions diverses.