Conseil municipal du 2 octobre 2025

Ordre du jour

Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 3 juillet 2025.

1. FINANCES – Admission en créances éteintes, Yannick LAURENT
2. FINANCES – Admissions en non valeur 2025, Yannick LAURENT
3. FINANCES – Actualisation des autorisations de programmes et de crédits de paiement (AP/CP) 2024-2026, Yannick LAURENT
4. FINANCES – Décision modificative n°2 – budget principal 2025, Yannick LAURENT
5. FINANCES – Demande de garantie NOALIS – Acquisition de 63 logements conventionnés, Yannick LAURENT
6. FINANCES – Convention de répartition du produit des forfaits post stationnement (FPS) avec Grand Cognac, Yannick LAURENT
7. URBANISME – Acquisition de la parcelle BN n°32 – Rue Montplaisir, Bernard HANUS
8. URBANISME – Déclassement du domaine public communal a posteriori parcelle AW n°22 – Résidence de l’Esplanade – 113 boulevard Denfert-Rochereau, Bernard HANUS
9. SERVICES TECHNIQUES – Cession du bâtiment situé 54 boulevard Denfert-Rochereau – parcelle AS n° 10p au profit de M. Philippe Dumaine, Gilles PREVOT
10. SERVICES TECHNIQUES – Déclassement et cession du bâtiment de « la passerelle » rue Montesquieu à la SAEML Territoires Charente, Gilles PREVOT
11. SERVICES TECHNIQUES – Rapport annuel 2024 de la société publique locale GAMA aux organes délibérants des collectivités actionnaires, M. le MAIRE
12. SERVICES TECHNIQUES – Convention de servitude au profit de GRDF – Parcelle AL n° 53 – 43 rue marguerite de Navarre, Patrice BOISSON
13. SERVICES TECHNIQUES – Convention de servitude au profit de NOALIS – Parcelles AW n°19 et 20 – 119 boulevard Denfert-Rochereau, Patrice BOISSON
14. SERVICES TECHNIQUES – Convention d’occupation du domaine public au profit de Grand Cognac pour l’installation et l’exploitation d’infrastructures de recharge pour véhicules électriques ou hybrides (IRVE), Patrice BOISSON
15. SERVICES TECHNIQUES – Convention de servitude au profit de Grand Cognac – Parcelles BE n°594 et BI n°638 – Cité de l’air, rue Maryse Bastié, Patrice BOISSON
16. SERVICES TECHNIQUES – Travaux d’éclairage public rue de l’Avenir – Fonds de concours au SDEG 16, Patrice BOISSON
17. SERVICES TECHNIQUES – Travaux d’effacement des réseaux basse tension, des réseaux de communications électroniques, et d’éclairage public rue du canada – Conventions avec le SDEG 16, Patrice BOISSON
18. MARCHES PUBLICS – Accord-cadre – Travaux de maintenance et d’entretien du réseau d’éclairage public, Christine BAUDET
19. MARCHES PUBLICS – Accord-cadre – Hydrocurage et inspection télévisuelle du réseau d’eaux pluviales, Christine BAUDET
20. MARCHES PUBLICS – Accord-cadre – Travaux de grosses réparations et d’entretien de la voirie communale, Christine BAUDET
21. MARCHES PUBLICS – Accord-cadre – Travaux neufs et d’entretien sur les couvertures – Toitures traditionnelles, Christine BAUDET
22. MARCHES PUBLICS – Adhésion à la centrale d’achats CAPAQUI, Christine BAUDET
23. MARCHES PUBLICS – Adhésion à la centrale d’achats CANUT, Christine BAUDET
24. COMMERCE – Création de tarifs de location spécifiques pour les commerçants des Halles – Place d’Armes, Carole SAUNIER
25. CULTURE – Délégation de maîtrise d’ouvrage pour la restauration de l’orgue de l’église Saint-Léger, M. le MAIRE

Questions diverses.