Conseil municipal du 28 mars 2024

Ordre du jour

• Approbation des Procès-verbaux des séances du Conseil municipal du 7 décembre 2023, du 25 janvier 2024 et du 22 février 2024, M. LE MAIRE

1. FINANCES, Approbation du compte de gestion 2023 – Budget principal, Yannick LAURENT
2. FINANCES, Compte administratif 2023 - Budget principal, Yannick LAURENT
3. FINANCES, Affectation des résultats budgétaires 2023 – Budget principal, Yannick LAURENT
4. FINANCES, Vote des taux sur la fiscalité directe au titre de l’année 2024, Yannick LAURENT
5. FINANCES, Actualisation du tableau des autorisations de programmes et de crédits (AP/CP) - 2023-2026, Yannick LAURENT
6. FINANCES, Actualisation du tableau des provisions constituées - Budget principal, Yannick LAURENT
7. FINANCES, Budget primitif 2024 – Budget principal, M. le MAIRE
8. FINANCES, Centre municipal de santé et de prévention - Budget annexe – Budget primitif 2024, Yannick LAURENT
9. FINANCES, Attribution des subventions de fonctionnement aux associations – dans le cadre du vote du budget primitif, 2024 Yannick LAURENT
10. FINANCES, Tarifs des services publics municipaux : année 2024 - Modification des grilles tarifaires des cimetières et des services techniques, Patrice BOISSON
11. FINANCES, Fixation du mode de gestion des amortissements budget annexe Centre municipal de santé et de prévention Yannick LAURENT
12. FINANCES, Dotation de Solidarité Communautaire 2024 versée par Grand Cognac, Yannick LAURENT
13. FINANCES, Fongibilité des crédits - Budget principal 2024, Yannick LAURENT
14. FINANCES, Fongibilité des crédits - Centre municipal de santé et de prévention – Budget annexe 2024, Yannick LAURENT
15. URBANISME, Exonération du droit d’occupation du domaine public pour Logélia : Réhabilitation de logements sociaux rue G. Flaubert, Bernard HANUS
16. URBANISME, Résidence Alain de Raimond – Accord sur la cession du bail emphytéotique par Logélia au bénéfice d’Énéal, Bernard HANUS
17. ST, Recours au bail à construire administratif, Gilles PREVOT
18. ST, Convention de passage au profit du SDEG16 – Porte Saint-Jacques, Patrice BOISSON
19. CULTURE, Label « Ville d’Art et d’Histoire » - Demandes de subventions, Yoann BASSON
20. DRH, Tableau des effectifs – Mise à jour des emplois permanents, Yannick LAURENT
21. DRH, Institution du régime des indemnités horaires pour travaux supplémentaires (IHTS) et modalités de réalisation des heures complémentaires (HC), Yannick LAURENT

• Questions diverses.