Conseil municipal du 27 avril 2011

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Conseil municipal du mercredi 27 avril

Ordre du jour

  • Rentrée scolaire 2011-2012 – fermetures de postes d’instituteurs ou de professeurs des écoles – retrait de postes de rééducateurs option G et E – retrait d’un poste de remplaçant (brigade départementale congés) – avis du conseil municipal
    M. le Maire
  • MOTION contre la dotation horaire globale
    M. le Maire
  • Décision modificative n°1
    Patrick SEDLACEK
  • Admissions en non valeur
    Patrick SEDLACEK
  • Marchés nocturnes - règlement
    M. le Maire
  • FISAC – programmation des actions – projet de convention avec les associations
    M. le Maire
  • Avis sur projet de révision du Plan Local d’Urbanisme de JAVREZAC
    Jean-François HEROUARD
  • Répartition des subventions aux clubs sportifs
    M. le Maire
  • Subvention exceptionnelle au TEAM CHARENTES TRIATHLON
    M. le Maire
  • Subvention exceptionnelle au CANOE CLUB de COGNAC
    M. le Maire
  • Subvention exceptionnelle au COGNAC BASKET BALL
    M. le Maire
  • 12 Subvention exceptionnelle au COGNAC YACHT ROWING CLUB
    M. le Maire
  • Subvention compensatoire à AVANT SCENE COGNAC
    Françoise MANDEAU
  • Application d’enrobés projetés – attribution du marché – procédure adaptée V2011.020
    Jean-Marie MASSON
  • Projet Val de Charente – programme et déclaration d’utilité publique
    Claude GUINDET
  • Personnel titulaire -Modification tableau des effectifs
    Serge LEBRETON
  • Personnel non titulaire – Modification tableau des effectifs
    Serge LEBRETON
  • Questions diverses

Compte-rendu de la séance

Conseil municipal 27 avril 2011

Délibérations

2011 58 rentrée scol 2011 2012
2011 59 MOTION contre DHG
2011 60 décision modificative1
2011 61 admissions non valeur
2011 62 règlement marchés nocturnes
2011 63 subvention FISAC
2011 64 avis PLU Javrezac
2011 65 répartition subvention aux clubs
2011 66 subvention TRIATHLON
2011 67 subvention CANOE
2011 68 subvention CBB
2011 69 subvention CYRC
2011 70 subveniton AVANT SCENE
2011 71 marchés enrobés
2011 72 voie douce val de charente
2011 73 modification tableau effectifs
2011 74 modif tableau effectifs non titulaires