Conseil municipal du 16 juin 2011

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Le conseil municipal de juin a eu lieu le jeudi 16 juin à 19h.

Ordre du jour

  • Info : Eligibilité de la Ville à la Dotation de Solidarité Urbaine
    M. le Maire
  • Décision Modificative n°2
    M. le Maire
  • Bibliothèque municipale de quartier – demande de subvention
    Gérard Jouannet
  • Bibliothèque – horaires
    Gérard Jouannet
  • Convention d’investissement avec le Département – programmation 2011
    M. le Maire
  • Acquisition de terrains av. de St Jean d’Angély appartenant au SIEAAC
    Jean-François Hérouard
  • Changement de dénomination de voie
    Jean-François Hérouard
  • Subvention exceptionnelle au bénéfice du Comité des Fêtes de St Jacques
    Michelle Le Floch
  • Subvention au bénéfice du COGNAC BASKET BALL – avenant 3 à la convention du 25 janvier 2011
    Romuald Carry
  • Exploitation de la cafétéria Espace 3000 – approbation du cahier des charges – lancement de la procédure
    Romuald Carry
  • Utilisation de la déchetterie de Cognac par CALITOM - convention
    Simon Clavurier
  • Projet Educatif Global de la Ville de Cognac - Modification
    Nathalie Lacroix
  • Halte Garderie itinérante TRAMPOLINE – modification du règlement de fonctionnement
    Nathalie Lacroix
  • Halte Garderie Les Galopins – travaux – demandes de subventions à la CAF – la CNAF et la MSA
    Nathalie Lacroix
  • Désignation d’un correspondant sécurité routière au sein du conseil
    M. le Maire
  • Admissions en non valeur
    M. le Maire

Compte-rendu de la séance

Conseil municipal 16 juin 2011

Délibérations

2011 88 decision modificative 2
2011 89 bibliothèque quartier demande subvention
2011 90 modif horaires bibliothèque
2011 91 convention investissement département-ville
2011 92 acquisition terrains SIEAAC
2011 93 changembnt nom voie b guionnet
2011 94 subvention comité st martin
2011 95 subvention CBB avenant 3
2011 96 cafétéria Espace 3000
2011 97 déchetterie convention calitom
2011 98 modif projet educatif global ville
2011 99 modif reglement trampoline
2011 100 réhabilitation les galopins subvention
2011 101 représentant sécurité routière
2011 102 admissions non valeur
2011 103 demande subv CNRACL