Conseil municipal du 23 février 2012

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Le conseil municipal de février a eu lieu le 23 février à 18h30.

Ordre du jour

  • Débat d’orientations budgétaires
    M. le Maire
  • Demande d’ouvertures de crédits pré-budgétaires
    Patrick Sedlacek
  • Création et développement de jardins potagers collectifs sur le quartier de la Chaudronne – demande de subvention à la Région
    Marianne Reynaud
  • DSU – approbation du bilan des actions 2011
    Marianne Reynaud
  • Commission locale de l’aire de mise en valeur de l’architecture et du patrimoine
    Jean-François Hérouard
  • Cession de terrain à M. GARCIA – annulation de la délibération n°2011.175 du 17 novembre 2011
    Jean-François Hérouard
  • Bibliothèque municipale – modification du règlement intérieur
    Gérard Jouannet
  • Recensement annuel des marchés publics conclus au cours de l’année 2011
    Jean-Marie Masson
  • Voirie communale – travaux d’aménagement de réfection et de restructuration – marché à bons de commande
    Jean-Marie Masson
  • Enrobés coulés à froid – béton bitumineux mince - marché à bons de commande
    Jean-Marie Masson
  • Fourniture et livraison de produits phytosanitaires – engrais et semences – marché de fournitures à bons de commande
    Jean-Marie Masson
  • Création d’une rampe d’accès à La Poste – occupation du domaine public
    Jean-François Valegeas
  • Questions diverses

Compte-rendu de la séance

conseil municipal 23 février 2012

Délibérations

2012 15 débat orientations budgetaires
2012 16 ouvert crédits prébudgét
2012 17 jardins chaudronne
2012 18 DSU bilan 2011
2012 19 AVAP
2012 20 cession Garcia
2012 21 bibliothèque modif règlement
2012 22 recensement marchés 2011
2011 23 marché 2011 270 voirie
2011 24 marché 2011 275 réfec chaussées
2012 25 marché 2011 310 produites phytosani
2012 26 rampe accès Poste
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