Conseil municipal du 22 septembre 2011

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Conseil municipal du jeudi 22 septembre à 18h30

Ordre du jour

  • Aide municipale pour la destruction des nids de frelons asiatiques
    Jean-François Herouard
  • Décision modificative n°4
    Patrick Sedlacek
  • Modification du règlement portant sur les marchés de plein vent
    M. le Maire
  • Mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage et assistance technique pour améliorer l’exploitation de la cuisine du GIP – participation financière de la Ville
    Nathalie Lacroix
  • Subvention au pôle mobilité de l’AGVRC dans le cadre de l’enveloppe dotation de solidarité urbaine 2011
    Marianne Reynaud
  • Eglise Saint-Léger– Remplacement du dispositif anti-foudre – demande de subvention
    Claude Guindet
  • Commission Intercommunale des Impôts Directs - Désignation
    M. le Maire
  • Rapports annuels 2010 sur le prix et la qualité des services publics de l’eau et de l’assainissement
    Simon Clavurier
  • Rapport annuel d’activité 2010 de la Communauté de Communes de Cognac
    Gilles Lemoine
  • Délégation de service public d’exploitation de la cafétéria d’Espace 3000 – rapport de présentation
    M. le Maire
  • Marché sur appel d’offres des services de télécommunications de la Ville de COGNAC – attribution le 20 septembre (rapport sur table)
    Jean-Marie Masson
  • Littératures Européennes : rectification de la valorisation versée en 2011 pour la mise à disposition d’un agent – avenant 2 à la convention pluriannuelle
    Gérard Jouannet
  • Utilisation de la déchetterie de Cognac par CALITOM - Convention
    Simon Clavurier
  • Dénomination et changement de dénomination de voies
    Jean-François Herouard
  • LOGELIA Charente – demandes de garanties d’emprunts
    Patrick Sedlacek
  • Admissions en non valeur
    Patrick Sedlacek
  • Acquisition de jeux et jouets pour les structures Petite Enfance – demande de subvention à la CAF de la Charente
    Nathalie Lacroix
  • Semaine Régionale de l’Arbre et de la Haie 2011 – demande de subvention à la Région Poitou-Charentes
    Jean-François Herouard
  • Représentation du Conseil Municipal au sein de l’Association AGVRC
    M. le Maire
  • Modification des tarifs de la patinoire (annule et remplace délibération n°2011.112 du 21 juillet 2011)
    Romuald Carry
  • Questions diverses

Compte-rendu de la séance

Conseil municipal 22 sept 2011

Délibérations

2011 122 aide destruction frelons
2011 123 decision modificative 4
2011 124 modif reglement marché plein vent
2011 125 mission amélioration GIP
2011 126 subvention AGVRC
2011 127 subvention St léger antifoudre
2011 128 rapports SIEAAC
2011 129 rapports CDC
2011 130 DSP cafetéria Espace 3000
2011 131 litteratures europeennes avenant à convention
2011 132 utilisation déchetterie conv CALITOM
2011 133 modif dénom voies monod schweitzer
2011 134 modif b guionnet
2011 135 semaine arbre et haie
2011 136 admission non valeur
2011 137 petite enfance jeux subvention CAF
2011 138 représent cm AGVRC
2011 139 modif tarifs 2011 2012 patinoire
2011 140 LOGELIA garantie emprunt
2011 141 LOGELIA garantie emprunt
2011 142 marché télécom 2011 115
2011 143 modif rue b guionnet