Ordre du jour
- Projet de schéma départemental de coopération intercommunale
(SDCI) Avis du Conseil Municipal
M. le Maire - Démarche AGENDA 21 LOCAL – année 2011 – demande de
subvention au titre du FEDER
M. le Maire - Décision modificative n°3
Patrick Sedlacek - Modification de la taxe sur l’électricité
Patrick Sedlacek - Patrimoine communal – cession de l’immeuble 62 rue de la Providence
Patrick Sedlacek - Annulation cession de l’immeuble rue des Marchands (délibération
n°2011.22 du 24 février 2011)
Patrick Sedlacek - Matériel/mobilier Espace Jeunes – demande de subvention à la
CAF Charente
Nathalie Lacroix - Espace Jeunes tarification
Nathalie Lacroix - Patinoire – saison 2011/2012 – modification des tarifs
Romuald Carry - Partenariat ASERC / CBB / VILLE – animations dans quartiers et les
écoles
Romuald Carry - Personnel – Modification du tableau des effectifs – modification de
la délibération 2011.73 du 27 avril 2011
Serge Lebreton - Personnel – création d’un emploi spécifique chargé de
communication - Webmaster
Serge Lebreton - Personnel - astreintes
Serge Lebreton - Subvention d’investissement au Comité d’Entraide - convention
Marianne Reynaud - Compensation financière fin de mise à disposition de personnel –
avenant n°2 à la convention avec l’ASERC
Marianne Reynaud - Aménagement d’une bibliothèque de quartier à la Chaudronne –
subvention au bénéfice de l’ASERC – avenant n°3 à la convention
Gérard Jouannet - Service public d’élimination des déchets ménagers et assimilés –
rapport annuel sur le prix et la qualité du service
Simon Clavurier - Délégations de service public – présentation des rapports annuels
d’exploitation pour l’année 2010 – Golf de Cognac – Théâtre municipal – cafétéria de la patinoire
M. le Maire - Questions diverses
Compte-rendu de la séance
conseil municipal 21 juillet 2011
Délibérations
104 projet SDCI avis cm
105 agenda 21 local subvention FEDER
106 decision modificative 3
107 modif taxe électricité
108 cession immobiliere rue providence
109 annul cession imm rue des marchands
110 espace jeunes subvention CAF
111 espace jeunes tarifs
112 patinoire 2011 2012 tarifs
113 convention ASERC CBB VILLE anim quartiers
114 modif tableau effectifs
115 création emploi webmaster
116 personnel astreintes
117 convention Comité Entraide
118 avenant convention ASERC
119 avenant convention ASERC bibli chaudronne
120 rapport DSP déchets
121 rapports DSP golf théatre cafet patinoire