Ordre du jour
- Projet de schéma départemental de coopération intercommunale
(SDCI) Avis du Conseil Municipal
M. le Maire - Démarche AGENDA 21 LOCAL – année 2011 – demande de
subvention au titre du FEDER
M. le Maire - Décision modificative n°3
Patrick Sedlacek - Modification de la taxe sur l’électricité
Patrick Sedlacek - Patrimoine communal – cession de l’immeuble 62 rue de la Providence
Patrick Sedlacek - Annulation cession de l’immeuble rue des Marchands (délibération
n°2011.22 du 24 février 2011)
Patrick Sedlacek - Matériel/mobilier Espace Jeunes – demande de subvention à la
CAF Charente
Nathalie Lacroix - Espace Jeunes tarification
Nathalie Lacroix - Patinoire – saison 2011/2012 – modification des tarifs
Romuald Carry - Partenariat ASERC / CBB / VILLE – animations dans quartiers et les
écoles
Romuald Carry - Personnel – Modification du tableau des effectifs – modification de
la délibération 2011.73 du 27 avril 2011
Serge Lebreton - Personnel – création d’un emploi spécifique chargé de
communication - Webmaster
Serge Lebreton - Personnel - astreintes
Serge Lebreton - Subvention d’investissement au Comité d’Entraide - convention
Marianne Reynaud - Compensation financière fin de mise à disposition de personnel –
avenant n°2 à la convention avec l’ASERC
Marianne Reynaud - Aménagement d’une bibliothèque de quartier à la Chaudronne –
subvention au bénéfice de l’ASERC – avenant n°3 à la convention
Gérard Jouannet - Service public d’élimination des déchets ménagers et assimilés –
rapport annuel sur le prix et la qualité du service
Simon Clavurier - Délégations de service public – présentation des rapports annuels
d’exploitation pour l’année 2010 – Golf de Cognac – Théâtre municipal – cafétéria de la patinoire
M. le Maire - Questions diverses
Compte-rendu de la séance
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- conseil municipal 21 juillet 2011
Délibérations
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- 104 projet SDCI avis cm
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- 105 agenda 21 local subvention FEDER
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- 106 decision modificative 3
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- 107 modif taxe électricité
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- 108 cession immobiliere rue providence
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- 109 annul cession imm rue des marchands
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- 110 espace jeunes subvention CAF
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- 111 espace jeunes tarifs
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- 112 patinoire 2011 2012 tarifs
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- 113 convention ASERC CBB VILLE anim quartiers
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- 114 modif tableau effectifs
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- 115 création emploi webmaster
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- 116 personnel astreintes
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- 117 convention Comité Entraide
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- 118 avenant convention ASERC
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- 119 avenant convention ASERC bibli chaudronne
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- 120 rapport DSP déchets
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- 121 rapports DSP golf théatre cafet patinoire