- Déclassement du domaine public de 2 parkings (Immeuble François
1er)
P. Sedlacek - Cession de l’ensemble immobilier sis 37 pl. François 1er – 7 rue
Lohmeyer et 12 rue Georges Briand – compromis de vente avec M.
Joël Joanny
P. Sedlacek - Décision modificative n°7
P. Sedlacek - Tarifs 2012 des services publics
P. Sedlacek - Compétences maires adjoints et conseillers délégués - modification
M. le Maire - Indemnités des élus
M. le Maire - Commissions municipales – représentations du Conseil- modifications
M. le Maire - Dénomination de la route de la bonde de l’étang
JF. Hérouard - DSU – Programmation culturelle de « La Cale » - Avenant n°4 à la
convention de l’ASERC
M. Reynaud - DSU – Animation culturelle du polar – avenant 2 à la convention
pluriannuelle de l’Association Évènements locaux animation
M. Reynaud - Subvention compensatoire à l’Association West Rock
G. Jouannet - Subvention d’équipement au bénéfice de l’Union Sportive
Cognaçaise
R. Carry - Patinoire municipale – modification du règlement intérieur
R. Carry - Convention constitutive du GIP cuisine publique de Cognac -
modification
M. le Maire - Bibliothèque municipale – demande d’un agrément au titre de
l’engagement de service civique à Biblio-Breuil
S. Lebreton - Contrat relatif à la concession d’exploitation d’un transport touristique
avec la Sarl Arnoux Autoprestige
M. le Maire - Régularisation comptable – cession 62 rue de la Providence
P. Sedlacek - Régularisation comptable – rétrocession de la Ville à la Communauté
des parcelles situées ZAC Montplaisir
P. Sedlacek - Valorisation des travaux en régie 2011
P. Sedlacek - Bibliothèque municipale – pilon 2009 – 2010 et 2011 du fonds
G. Jouannet - Admissions en non valeur
P. Sedlacek - Bâtiments communaux – remplacement des menuiseries extérieures
bois et alu – attribution du marché à bons de commande – procédure
adaptée V2011.200
JM. Masson - Marché de techniques de l’information et de la communication –
sauvegarde de données et consolidation des serveurs – attribution
du marché – procédure adaptée V2011.215
JM. Masson - Aménagement des marchés de plein air du Champ de Foire et de la
Place du Solençon – mise en place de bornes de distribution de
fluides
JM. Masson - Rapport sur table : transformation des abattoirs en lieu de diffusion
musicale – attribution du marché de travaux (CAO du 8 décembre)
JM. Masson - Rapport sur table : assurances concernant les risques statutaires :
attribution du marché (CAO du 12 décembre)
JM. Masson - Questions diverses
Conseil municipal du 15 décembre 2011
Conseil municipal du 15 décembre à 18h30
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