Conseil municipal du 15 décembre 2011

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Conseil municipal du 15 décembre à 18h30

  • Déclassement du domaine public de 2 parkings (Immeuble François 1er)
    P. Sedlacek
  • Cession de l’ensemble immobilier sis 37 pl. François 1er – 7 rue Lohmeyer et 12 rue Georges Briand – compromis de vente avec M. Joël Joanny
    P. Sedlacek
  • Décision modificative n°7
    P. Sedlacek
  • Tarifs 2012 des services publics
    P. Sedlacek
  • Compétences maires adjoints et conseillers délégués - modification
    M. le Maire
  • Indemnités des élus
    M. le Maire
  • Commissions municipales – représentations du Conseil- modifications
    M. le Maire
  • Dénomination de la route de la bonde de l’étang
    JF. Hérouard
  • DSU – Programmation culturelle de « La Cale » - Avenant n°4 à la convention de l’ASERC
    M. Reynaud
  • DSU – Animation culturelle du polar – avenant 2 à la convention pluriannuelle de l’Association Évènements locaux animation
    M. Reynaud
  • Subvention compensatoire à l’Association West Rock
    G. Jouannet
  • Subvention d’équipement au bénéfice de l’Union Sportive Cognaçaise
    R. Carry
  • Patinoire municipale – modification du règlement intérieur
    R. Carry
  • Convention constitutive du GIP cuisine publique de Cognac - modification
    M. le Maire
  • Bibliothèque municipale – demande d’un agrément au titre de l’engagement de service civique à Biblio-Breuil
    S. Lebreton
  • Contrat relatif à la concession d’exploitation d’un transport touristique avec la Sarl Arnoux Autoprestige
    M. le Maire
  • Régularisation comptable – cession 62 rue de la Providence
    P. Sedlacek
  • Régularisation comptable – rétrocession de la Ville à la Communauté des parcelles situées ZAC Montplaisir
    P. Sedlacek
  • Valorisation des travaux en régie 2011
    P. Sedlacek
  • Bibliothèque municipale – pilon 2009 – 2010 et 2011 du fonds
    G. Jouannet
  • Admissions en non valeur
    P. Sedlacek
  • Bâtiments communaux – remplacement des menuiseries extérieures bois et alu – attribution du marché à bons de commande – procédure adaptée V2011.200
    JM. Masson
  • Marché de techniques de l’information et de la communication – sauvegarde de données et consolidation des serveurs – attribution du marché – procédure adaptée V2011.215
    JM. Masson
  • Aménagement des marchés de plein air du Champ de Foire et de la Place du Solençon – mise en place de bornes de distribution de fluides
    JM. Masson
  • Rapport sur table : transformation des abattoirs en lieu de diffusion musicale – attribution du marché de travaux (CAO du 8 décembre)
    JM. Masson
  • Rapport sur table : assurances concernant les risques statutaires : attribution du marché (CAO du 12 décembre)
    JM. Masson
  • Questions diverses

Compte-rendu de la séance

Conseil municipal 15 décembre 2011

Délibérations

2011 184 decision modificative 7
2011 185 tarifs 2012
2011 186 marché menuiseries
2011 187 marché TIC
2011 188 bornes marchés plein air
2011 189 anciens abattoirs
2011 190 risques statutaires V2011 235
2011 191 personnel modif effectifs
2011 192 personnel modif effectifs
2011 193 insertion pub mag
2011 194 modif compétences MA et CD
2011 195 modif indemnités élus
2011 196 modif commissions représentations
2011 197 denomination rte Bonde de l Etang
2011 198 DSU aven 4 ASERC
2011 199 DSU aven 2 ELA
2011 200 subvention WEST ROCK aven 1
2011 201 immeuble F1 déclass parking
2011 202 subvention USC
2011 203 patinoire modif RI
2011 204 convention GIP modif
2011 205 agrement service civique biblio breuil
2011 206 contrat train ARNOUX AUTOPRESTIGE
2011 207 regulation comptable 62 r providence
2011 208 cession imm JOANNY
2011 209 zac monplaisir
2011 210 travaux régie 2010
2011 211 bibli pilon 2009 2010 2011
2011 212 admission non valeur