• Déclassement du domaine public de 2 parkings (Immeuble François 1^er)
  P. Sedlacek
• Cession de l’ensemble immobilier sis 37 pl. François 1^er – 7 rue Lohmeyer et 12 rue Georges Briand – compromis de vente avec M. Joël Joanny
  P. Sedlacek
• Décision modificative n°7
  P. Sedlacek
• Tarifs 2012 des services publics
  P. Sedlacek
• Compétences maires adjoints et conseillers délégués - modification
  M. le Maire
• Indemnités des élus
  M. le Maire
• Commissions municipales – représentations du Conseil- modifications
  M. le Maire
• Dénomination de la route de la bonde de l’étang
  JF. Hérouard
• DSU – Programmation culturelle de « La Cale » - Avenant n°4 à la convention de l’ASERC
  M. Reynaud
• DSU – Animation culturelle du polar – avenant 2 à la convention pluriannuelle de l’Association Évènements locaux animation
  M. Reynaud
• Subvention compensatoire à l’Association West Rock
  G. Jouannet
• Subvention d’équipement au bénéfice de l’Union Sportive Cognaçaise
  R. Carry
• Patinoire municipale – modification du règlement intérieur
  R. Carry
• Convention constitutive du GIP cuisine publique de Cognac - modification
  M. le Maire
• Bibliothèque municipale – demande d’un agrément au titre de l’engagement de service civique à Biblio-Breuil
  S. Lebreton
• Contrat relatif à la concession d’exploitation d’un transport touristique avec la Sarl Arnoux Autoprestige
  M. le Maire
• Régularisation comptable – cession 62 rue de la Providence
  P. Sedlacek
• Régularisation comptable – rétrocession de la Ville à la Communauté des parcelles situées ZAC Montplaisir
  P. Sedlacek
• Valorisation des travaux en régie 2011
  P. Sedlacek
• Bibliothèque municipale – pilon 2009 – 2010 et 2011 du fonds
  G. Jouannet
• Admissions en non valeur
  P. Sedlacek
• Bâtiments communaux – remplacement des menuiseries extérieures bois et alu – attribution du marché à bons de commande – procédure adaptée V2011.200
  JM. Masson
• Marché de techniques de l’information et de la communication – sauvegarde de données et consolidation des serveurs – attribution du marché – procédure adaptée V2011.215
  JM. Masson
• Aménagement des marchés de plein air du Champ de Foire et de la Place du Solençon – mise en place de bornes de distribution de fluides
  JM. Masson
• Rapport sur table : transformation des abattoirs en lieu de diffusion musicale – attribution du marché de travaux (CAO du 8 décembre)
  JM. Masson
• Rapport sur table : assurances concernant les risques statutaires : attribution du marché (CAO du 12 décembre)
  JM. Masson
• Questions diverses

Compte-rendu de la séance

Conseil municipal 15 décembre 2011

Délibérations

2011 184 decision modificative 7

2011 185 tarifs 2012

2011 186 marché menuiseries

2011 187 marché TIC

2011 188 bornes marchés plein air

2011 189 anciens abattoirs

2011 190 risques statutaires V2011 235

2011 191 personnel modif effectifs

2011 192 personnel modif effectifs

2011 193 insertion pub mag

2011 194 modif compétences MA et CD

2011 195 modif indemnités élus

2011 196 modif commissions représentations

2011 197 denomination rte Bonde de l Etang

2011 198 DSU aven 4 ASERC

2011 199 DSU aven 2 ELA

2011 200 subvention WEST ROCK aven 1

2011 201 immeuble F1 déclass parking

2011 202 subvention USC

2011 203 patinoire modif RI

2011 204 convention GIP modif

2011 205 agrement service civique biblio breuil

2011 206 contrat train ARNOUX AUTOPRESTIGE

2011 207 regulation comptable 62 r providence

2011 208 cession imm JOANNY

2011 209 zac monplaisir

2011 210 travaux régie 2010

2011 211 bibli pilon 2009 2010 2011

2011 212 admission non valeur