• Déclassement du domaine public de 2 parkings (Immeuble François 1^er)
  P. Sedlacek
• Cession de l’ensemble immobilier sis 37 pl. François 1^er – 7 rue Lohmeyer et 12 rue Georges Briand – compromis de vente avec M. Joël Joanny
  P. Sedlacek
• Décision modificative n°7
  P. Sedlacek
• Tarifs 2012 des services publics
  P. Sedlacek
• Compétences maires adjoints et conseillers délégués - modification
  M. le Maire
• Indemnités des élus
  M. le Maire
• Commissions municipales – représentations du Conseil- modifications
  M. le Maire
• Dénomination de la route de la bonde de l’étang
  JF. Hérouard
• DSU – Programmation culturelle de « La Cale » - Avenant n°4 à la convention de l’ASERC
  M. Reynaud
• DSU – Animation culturelle du polar – avenant 2 à la convention pluriannuelle de l’Association Évènements locaux animation
  M. Reynaud
• Subvention compensatoire à l’Association West Rock
  G. Jouannet
• Subvention d’équipement au bénéfice de l’Union Sportive Cognaçaise
  R. Carry
• Patinoire municipale – modification du règlement intérieur
  R. Carry
• Convention constitutive du GIP cuisine publique de Cognac - modification
  M. le Maire
• Bibliothèque municipale – demande d’un agrément au titre de l’engagement de service civique à Biblio-Breuil
  S. Lebreton
• Contrat relatif à la concession d’exploitation d’un transport touristique avec la Sarl Arnoux Autoprestige
  M. le Maire
• Régularisation comptable – cession 62 rue de la Providence
  P. Sedlacek
• Régularisation comptable – rétrocession de la Ville à la Communauté des parcelles situées ZAC Montplaisir
  P. Sedlacek
• Valorisation des travaux en régie 2011
  P. Sedlacek
• Bibliothèque municipale – pilon 2009 – 2010 et 2011 du fonds
  G. Jouannet
• Admissions en non valeur
  P. Sedlacek
• Bâtiments communaux – remplacement des menuiseries extérieures bois et alu – attribution du marché à bons de commande – procédure adaptée V2011.200
  JM. Masson
• Marché de techniques de l’information et de la communication – sauvegarde de données et consolidation des serveurs – attribution du marché – procédure adaptée V2011.215
  JM. Masson
• Aménagement des marchés de plein air du Champ de Foire et de la Place du Solençon – mise en place de bornes de distribution de fluides
  JM. Masson
• Rapport sur table : transformation des abattoirs en lieu de diffusion musicale – attribution du marché de travaux (CAO du 8 décembre)
  JM. Masson
• Rapport sur table : assurances concernant les risques statutaires : attribution du marché (CAO du 12 décembre)
  JM. Masson
• Questions diverses

Compte-rendu de la séance

Délibérations