Conseil municipal du 17 novembre 2011

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Le Conseil municipal de novembre a eu lieu le 17 novembre à 18h30.

Ordre du jour

  • FESTIROCK mise en jeu de la garantie de la Ville – accord transactionnel
    M. le Maire
  • Décision modificative n°6
    Patrick Sedlacek
  • DSP du Théâtre de Cognac – cahier des charges de la consultation
    Gérard Jouannet
  • Acquisition de deux véhicules électriques – demande de subvention au Fonds Régional d’excellence environnementale
    Jean-François Hérouard
  • Enquête publique installations classées pour la protection de l’environnement – Auchan Châteaubernard
    Jean-FrançoisHérouard
  • Autorisation de constitution de servitude sur la parcelle AO347 au profit d’ERDF dans le cadre de la mise en conformité de l’alimentation des bâtiments Logélia
    Jean-François Hérouard
  • Cession de terrain rue Robert Daugas
    Jean-François Hérouard
  • Avenant n°1 à la convention financière avec le CAMIC
    Serge Lebreton
  • Numérisation du patrimoine culturel – demande de subvention
    Gérard Jouannet
  • Snack de la Piscine d’été – modification de la redevance
    Patrick Sedlacek
  • Subvention compensatoire au Comité de Jumelage
    M. le Floch
  • Logélia Charente– demande d’annulation de garanties d’emprunts
    Patrick Sedlacek
  • Demande de remise gracieuse
    Patrick Sedlacek
  • Admissions en non valeur
    Patrick Sedlacek
  • Rapport sur table – attribution du marché acquisition de copieurs multifonctions (CAO du 10 novembre 2011)
    Jean Marie Masson
  • Questions diverses

Compte-rendu de la séance

Conseil municipal 17 nov 2011

Délibérations

2011 168 garantie festirock transac CA
2011 169 garantie festirock négociation
2011 170 décision modificative 6
2011 171 DSP théatre cahier des charges
2011 172 acquisition véhicules électriques
2011 173 enquete publique AUCHAN
2011 174 convention ERDF
2011 175 cession terrain à P GARCIA
2011 176 avenant 1 convention CAMIC
2011 177 numerisation patrimoine culturel
2011 178 snack piscine modif redevance
2011 179 subvention comité jumelage
2011 180 logélia annulation garanties
2011 181 demande remise gracieuse
2011 182 admission non valeur
2011 183 fourniture copieurs