Ordre du jour

• FESTIROCK mise en jeu de la garantie de la Ville – accord transactionnel
  M. le Maire
• Décision modificative n°6
  Patrick Sedlacek
• DSP du Théâtre de Cognac – cahier des charges de la consultation
  Gérard Jouannet
• Acquisition de deux véhicules électriques – demande de subvention au Fonds Régional d’excellence environnementale
  Jean-François Hérouard
• Enquête publique installations classées pour la protection de l’environnement – Auchan Châteaubernard
  Jean-FrançoisHérouard
• Autorisation de constitution de servitude sur la parcelle AO347 au profit d’ERDF dans le cadre de la mise en conformité de l’alimentation des bâtiments Logélia
  Jean-François Hérouard
• Cession de terrain rue Robert Daugas
  Jean-François Hérouard
• Avenant n°1 à la convention financière avec le CAMIC
  Serge Lebreton
• Numérisation du patrimoine culturel – demande de subvention
  Gérard Jouannet
• Snack de la Piscine d’été – modification de la redevance
  Patrick Sedlacek
• Subvention compensatoire au Comité de Jumelage
  M. le Floch
• Logélia Charente– demande d’annulation de garanties d’emprunts
  Patrick Sedlacek
• Demande de remise gracieuse
  Patrick Sedlacek
• Admissions en non valeur
  Patrick Sedlacek
• Rapport sur table – attribution du marché acquisition de copieurs multifonctions (CAO du 10 novembre 2011)
  Jean Marie Masson
• Questions diverses

Compte-rendu de la séance

Conseil municipal 17 nov 2011

Délibérations

2011 168 garantie festirock transac CA

2011 169 garantie festirock négociation

2011 170 décision modificative 6

2011 171 DSP théatre cahier des charges

2011 172 acquisition véhicules électriques

2011 173 enquete publique AUCHAN

2011 174 convention ERDF

2011 175 cession terrain à P GARCIA

2011 176 avenant 1 convention CAMIC

2011 177 numerisation patrimoine culturel

2011 178 snack piscine modif redevance

2011 179 subvention comité jumelage

2011 180 logélia annulation garanties

2011 181 demande remise gracieuse

2011 182 admission non valeur

2011 183 fourniture copieurs