Ordre du jour

• FESTIROCK mise en jeu de la garantie de la Ville – accord transactionnel
  M. le Maire
• Décision modificative n°6
  Patrick Sedlacek
• DSP du Théâtre de Cognac – cahier des charges de la consultation
  Gérard Jouannet
• Acquisition de deux véhicules électriques – demande de subvention au Fonds Régional d’excellence environnementale
  Jean-François Hérouard
• Enquête publique installations classées pour la protection de l’environnement – Auchan Châteaubernard
  Jean-FrançoisHérouard
• Autorisation de constitution de servitude sur la parcelle AO347 au profit d’ERDF dans le cadre de la mise en conformité de l’alimentation des bâtiments Logélia
  Jean-François Hérouard
• Cession de terrain rue Robert Daugas
  Jean-François Hérouard
• Avenant n°1 à la convention financière avec le CAMIC
  Serge Lebreton
• Numérisation du patrimoine culturel – demande de subvention
  Gérard Jouannet
• Snack de la Piscine d’été – modification de la redevance
  Patrick Sedlacek
• Subvention compensatoire au Comité de Jumelage
  M. le Floch
• Logélia Charente– demande d’annulation de garanties d’emprunts
  Patrick Sedlacek
• Demande de remise gracieuse
  Patrick Sedlacek
• Admissions en non valeur
  Patrick Sedlacek
• Rapport sur table – attribution du marché acquisition de copieurs multifonctions (CAO du 10 novembre 2011)
  Jean Marie Masson
• Questions diverses

Compte-rendu de la séance

Délibérations