Ordre du jour
- FESTIROCK mise en jeu de la garantie de la Ville – accord
transactionnel
M. le Maire - Décision modificative n°6
Patrick Sedlacek - DSP du Théâtre de Cognac – cahier des charges de la consultation
Gérard Jouannet - Acquisition de deux véhicules électriques – demande de subvention
au Fonds Régional d’excellence environnementale
Jean-François Hérouard - Enquête publique installations classées pour la protection de
l’environnement – Auchan Châteaubernard
Jean-FrançoisHérouard - Autorisation de constitution de servitude sur la parcelle AO347 au
profit d’ERDF dans le cadre de la mise en conformité de l’alimentation
des bâtiments Logélia
Jean-François Hérouard - Cession de terrain rue Robert Daugas
Jean-François Hérouard - Avenant n°1 à la convention financière avec le CAMIC
Serge Lebreton - Numérisation du patrimoine culturel – demande de subvention
Gérard Jouannet - Snack de la Piscine d’été – modification de la redevance
Patrick Sedlacek - Subvention compensatoire au Comité de Jumelage
M. le Floch - Logélia Charente– demande d’annulation de garanties d’emprunts
Patrick Sedlacek - Demande de remise gracieuse
Patrick Sedlacek - Admissions en non valeur
Patrick Sedlacek - Rapport sur table – attribution du marché acquisition de copieurs
multifonctions (CAO du 10 novembre 2011)
Jean Marie Masson - Questions diverses
Compte-rendu de la séance
- Conseil municipal 17 nov 2011
Délibérations
- 2011 168 garantie festirock transac CA
- 2011 169 garantie festirock négociation
- 2011 170 décision modificative 6
- 2011 171 DSP théatre cahier des charges
- 2011 172 acquisition véhicules électriques
- 2011 173 enquete publique AUCHAN
- 2011 174 convention ERDF
- 2011 175 cession terrain à P GARCIA
- 2011 176 avenant 1 convention CAMIC
- 2011 177 numerisation patrimoine culturel
- 2011 178 snack piscine modif redevance
- 2011 179 subvention comité jumelage
- 2011 180 logélia annulation garanties
- 2011 181 demande remise gracieuse
- 2011 182 admission non valeur
- 2011 183 fourniture copieurs