Ordre du jour

• Modification de la Charte des Conseils de Quartiers
  Serge Lebreton
• DSP pour la gestion et l’exploitation du Théâtre municipal
  Gérard Jouannet
• Théâtre municipal – tarifs saison 2012-2013
  Gérard Jouannet
• Bibliothèque – règlement des ateliers numériques
  Gérard Jouannet
• Bibliothèque – règlement des ateliers médiation
  Gérard Jouannet
• Décision modificative n°3
  Patrick Sedlacek
• Convention d’investissement 2010-2012 – avenant à la convention de programmation 2011 et programmation 2012
  M. le Maire
• Label Ville d’Art et d’Histoire - tarifs
  Claude Guindet
• Acquisition de l’Impasse du Clos de Bellevue
  Jean-François Valegeas
• Plan de lutte contre le frelon asiatique – annule et remplace délibération 11.122 du 22 septembre 2011
  Jean-François Hérouard
• Acquisition par la Ville de COGNAC d’un bâtiment cadastré AT234 appartenant au SIEAAC
  Patrick Sedlacek
• Démolition du réservoir du Breuil – travaux de conservation d’un édifice annexe – participation financière de la Ville
  Simon Clavurier
• Logements de fonction – avantages en nature
  Patrick Sedlacek
• Multi-accueil POMME D’API – SAUTE GRENOUILLE – GRIBOUILLE et Halte garderie LES GALOPINS – modification des règlements de fonctionnement
  Nathalie Lacroix
• Aménagement locaux Pôle Education Jeunesse – demande de subvention à la CAF – annule et remplace délibération 2011.160 du 20 octobre 2011
  Nathalie Lacroix
• Patinoire – saison 2012-2013 – modification des tarifs
  Romuald Carry
• Commission d’Appel d’Offres – Modification de la composition
  M. le Maire
• Personnel – ratio d’avancement à l’échelon spécial pour les agents de la catégorie C relevant de l’échelle 6
  Serge Lebreton
• Délégations de service public – présentation des rapports annuels d’exploitation pour l’année 2011 – Golf de Cognac – Théâtre municipal – Port de plaisance
  M. le Maire
• GC2012.010 – Fourniture et livraison d’équipements de protection individuelle et de vêtements de travail
  Jean-Marie Masson
• GC2012.005 - Approvisionnement des articles de produits d’entretien
  Jean-Marie Masson
• Questions diverses

Compte-rendu de la séance

Conseil municipal 19 juillet 2012

Délibérations

2012 86 Commission appel offreif

2012 87 Charte Conseil de quartier

2012 88 Personnel avancement

2012 89 délégation service public théâtre municipal

2012 90 Théâtre municipal tarifs

2012 91 Bibliothèque ateliers numeriques

2012 92 Bibliothèque ateliers mediation

2012 93 Décision modificative n°3

2012 94 Convention d investissement

2012 95 Label Ville Art et Histoire

2012 96 acquisition Clos de Bellevue

2012 97 lutte contre frelons asiatiques

2012 98 acquisition anc usine des eaux appart au SIEAAC

2012 99 démolition réservoir Breuil participation financière de la Ville

2012 100 logements fonction avantages en nature

2012 101 modification reglement multi accueils

2012 102 bureaux pôle EJ subvention CAF

2012 103 patinoire saison 2012 13 modif tarifs

2012 104 DSP golf théâtre port rapports 2011

2012 105 marché vêtement de travail

2012 106 marché produits entretien