Conseil municipal du 19 juillet 2012

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Le conseil municipal de juillet a eu lieu le 19 juillet à 18h30.

Ordre du jour

  • Modification de la Charte des Conseils de Quartiers
    Serge Lebreton
  • DSP pour la gestion et l’exploitation du Théâtre municipal
    Gérard Jouannet
  • Théâtre municipal – tarifs saison 2012-2013
    Gérard Jouannet
  • Bibliothèque – règlement des ateliers numériques
    Gérard Jouannet
  • Bibliothèque – règlement des ateliers médiation
    Gérard Jouannet
  • Décision modificative n°3
    Patrick Sedlacek
  • Convention d’investissement 2010-2012 – avenant à la convention de programmation 2011 et programmation 2012
    M. le Maire
  • Label Ville d’Art et d’Histoire - tarifs
    Claude Guindet
  • Acquisition de l’Impasse du Clos de Bellevue
    Jean-François Valegeas
  • Plan de lutte contre le frelon asiatique – annule et remplace délibération 11.122 du 22 septembre 2011
    Jean-François Hérouard
  • Acquisition par la Ville de COGNAC d’un bâtiment cadastré AT234 appartenant au SIEAAC
    Patrick Sedlacek
  • Démolition du réservoir du Breuil – travaux de conservation d’un édifice annexe – participation financière de la Ville
    Simon Clavurier
  • Logements de fonction – avantages en nature
    Patrick Sedlacek
  • Multi-accueil POMME D’API – SAUTE GRENOUILLE – GRIBOUILLE et Halte garderie LES GALOPINS – modification des règlements de fonctionnement
    Nathalie Lacroix
  • Aménagement locaux Pôle Education Jeunesse – demande de subvention à la CAF – annule et remplace délibération 2011.160 du 20 octobre 2011
    Nathalie Lacroix
  • Patinoire – saison 2012-2013 – modification des tarifs
    Romuald Carry
  • Commission d’Appel d’Offres – Modification de la composition
    M. le Maire
  • Personnel – ratio d’avancement à l’échelon spécial pour les agents de la catégorie C relevant de l’échelle 6
    Serge Lebreton
  • Délégations de service public – présentation des rapports annuels d’exploitation pour l’année 2011 – Golf de Cognac – Théâtre municipal – Port de plaisance
    M. le Maire
  • GC2012.010 – Fourniture et livraison d’équipements de protection individuelle et de vêtements de travail
    Jean-Marie Masson
  • GC2012.005 - Approvisionnement des articles de produits d’entretien
    Jean-Marie Masson
  • Questions diverses

Compte-rendu de la séance

Conseil municipal 19 juillet 2012

Délibérations

2012 86 Commission appel offreif
2012 87 Charte Conseil de quartier
2012 88 Personnel avancement
2012 89 délégation service public théâtre municipal
2012 90 Théâtre municipal tarifs
2012 91 Bibliothèque ateliers numeriques
2012 92 Bibliothèque ateliers mediation
2012 93 Décision modificative n°3
2012 94 Convention d investissement
2012 95 Label Ville Art et Histoire
2012 96 acquisition Clos de Bellevue
2012 97 lutte contre frelons asiatiques
2012 98 acquisition anc usine des eaux appart au SIEAAC
2012 99 démolition réservoir Breuil participation financière de la Ville
2012 100 logements fonction avantages en nature
2012 101 modification reglement multi accueils
2012 102 bureaux pôle EJ subvention CAF
2012 103 patinoire saison 2012 13 modif tarifs
2012 104 DSP golf théâtre port rapports 2011
2012 105 marché vêtement de travail
2012 106 marché produits entretien
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