Conseil municipal du 25 janvier 2011

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Conseil municipal du mardi 25 janvier 2011.

Ordre du jour

  • Subvention à l’association « les amis de BOALA »
    M. le Maire
  • Création dispositif ESPOIRS BANLIEUES : Trampoline
    Nathalie LACROIX
  • Délégation de Service Public de gestion et d’exploitation du port de plaisance– rapport de présentation
    M. le Maire
  • Commission Communale d’accessibilité – rapport annuel 2010
    Annie-Claude POIRAT
  • Demandes d’ouvertures de crédits budgétaires
    Patrick SEDLACEK
  • Avances sur subventions 2011
    Patrick SEDLACEK
  • Subvention équipement WEST ROCK
    Gérard JOUANNET
  • Acquisition fonds photographique Jacques Goguet
    Gérard JOUANNET
  • Projet de voie douce en Val de Charente
    Jean-François HEROUARD
  • Convention d’utilisation de la déchetterie de COGNAC par CALITOM
    Jean-François HEROUARD
  • Convention avec ERDF de passage d’une ligne électrique souterraine
    Jean-François HEROUARD
  • Revalorisation de l’indemnité représentative de logement 2010 pour instituteurs et directeurs d’écoles ne bénéficiant pas d’un logement de fonction– Avis du Conseil
    Nathalie LACROIX
  • Fourniture et livraison de produits de peinture pour le groupement de commande – GC 2010.020
    Jean-Marie MASSON
  • Fourniture et livraison de produits de plomberie pour le groupement de commande – GC 2010.015 Jean-Marie MASSON
  • Acquisition de broyeurs de déchets verts – demande de subvention
    Jean-François HEROUARD
  • Acquisition d’un véhicule neuf de transport de personnes à mobilité réduite (TPMR)
    Françoise MANDEAU
  • Service Séniors – modification de tarif animations 2011
    Françoise MANDEAU
  • Mise à disposition de biens mobiliers et immobiliers du stade d’athlétisme Félix Gaillard à la Communauté de Communes de Cognac
    Romuald CARRY
  • Rapport sur table : Aménagement d’un ESPACE JEUNES – attribution du marché – procédure adaptée V2010.305
    Jean-Marie MASSON
  • QUESTIONS DIVERSES

Compte-rendu de la séance

Conseil municipal 25 janvier 2011

Délibérations

01 dsp port canalous plaisance
02 cession imp colin mlle lindor
03 subvention Les amis de boala
04 création Trampoline
05 ouvertures crédits
06 avances subventions
07 subvention equipements west rock
08 acquisition photos GOGUET
09 convention déchetterie CALITOM
10 convention servitude ERDF
11 revalorisation indemnites logements instits
12 marché peinture
13 marché plomberie
14 amenagement espace jeunes
15 acquisition véhicule personne à mobilité réduite
16 modif tarif 2011 animations séniors
17 mise à dispo stade f gaillard à CDC
18 motion schneider
19 acquisition broyeurs