Conseil municipal du 19 avril 2012

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Le Conseil municipal d’avril a eu lieu le 19 avril à 18h30 à l’Hôtel de Ville.

  • Décision modificative n°1
    Patrick Sedlacek
  • Modification des tarifs des droits de place
    Jean-François Valegeas
  • Convention de servitude parcelle BO451
    Jean-François Valegeas
  • Avis sur le projet de PLU de la Commune de Cherves-Richemont
    Jean-François Hérouard
  • Occupation du domaine public - Création d’une rampe d’accès au restaurant La Scala
    Jean-François Valegeas
  • Personnel Ville – Modification du tableau des effectifs
    Serge Lebreton
  • Rapport sur table Marché V2012-040 – fourniture, pose, mise en service d’horodateurs et matériels associés avec gestion centralisée externalisée -
    Jean-Marie Masson
  • Rapport sur table Marché V2012-05-1 – Réaménagement de la demi pension Jules Michelet suite procédure infructueuse – lots 5 -
    Jean-Marie Masson
  • Questions diverses

Compte-rendu de la séance

Conseil municipal du 19 avril 2012

Délibérations

49 décision modificative1
50 modif tarifs droits place
51 conention servitude parcelle
52 avis PLU Cherves Richemont
53 création rampe scala
54 personnel modif tableau effectif
55 travaux J. michelet PAv2012 050I
56 label VAH subvention Pays Ouest Charente