Conseil municipal du 24 octobre 2013

0 vote

Le Conseil municipal d’octobre a eu lieu le 24 octobre 2013 à 18h30 à l’Hôtel de Ville.

  • Rapport d’activités 2012 – Grand Cognac Communauté de Communes
    M. le Maire
  • Modification des statuts de Grand Cognac
    M. le Maire
  • Décision modificative numéro 5
    Patrick Sedlacek
  • Constitution d’une provision pour dépréciation des comptes de tiers
    Patrick Sedlacek
  • Rapport d’information – Provisions pour risques des emprunts structurés
    Patrick Sedlacek
  • Travaux de desserte en eau potable du poteau d’incendie rue de Liverpool – Avenant numéro 1 à la convention du 10 janvier 2011 avec le SIEAAC
    Simon Clavurier
  • Subventions aux associations de commerçants pour les animations de fin d’année
    M. le Maire
  • Échange des parcelles AO 375 et 374 par la Ville de Cognac contre des parcelles AO 368 – 369 – 371 et 372 propriétés de Monsieur et Madame GUIBOT
    Jean-François Hérouard
  • Cession par la Ville de Cognac à LOGELIA de la parcelle BO 477 et 479
    Jean-François Hérouard
  • Cession gratuite par Messieurs Joseph et François FELTAIN des parcelles AD 281 et AD 283 situées 23 et 25 rue du Pinier à la Ville de Cognac
    Jean-François Hérouard
  • Cession gratuite au Conseil Général de la Charente dans le cadre du transfert du collège Félix Gaillard dans le patrimoine du département
    Jean-François Hérouard
  • Résidence de l’Air - Convention de réservation de trois logements avec SAEML TERRITOIRES CHARENTES
    Patrick Sedlacek
  • Inscription sur le monument aux morts des soldats morts pour la France en Indochine
    Claude Guindet
  • Modification des statuts du SYMBA
    Claude Guindet
  • Label Ville d’Art et d’Histoire – Demande de subvention
    Claude Guindet
  • Déplacement à l’étranger – Mandat spécial
    M. le Maire
  • Communication des listes électorales – Modifications des tarifs
    Patrick Sedlacek
  • Avenant n° 1 à la convention financière avec le CAMIC
    M. le Maire
  • Convention d’adhésion relative à la collecte et au traitement des déchets papier
    Simon Clavurier
  • Prestations de services d’assurances – Risques statutaires pour la Ville de Cognac et le CCAS – Attribution du marché – Procédure d’appel d’offres ouvert V2013.055
    Simon Clavurier
  • Entretien des menuiseries en bois et en aluminium des bâtiments communaux – Attribution du marché – Procédure adaptée V2013.080
    Simon Clavurier
  • Collecte et évacuation des déchets ménagers – Exploitation et gestion de la déchetterie
    Simon Clavurier
  • Questions diverses

Compte-rendu de la séance

Conseil municipal 24 octobre 2013

Délibérations

2013 135 modif statuts GRAND COGNAC
2013 136 Fin décision modificative5
2013 137 Fin provision dépréciation comptes tiers
2013 138 Fin info provisions risques emprunts struct
2013 139 FIN dess EP poteau incendie r Liverpool avenant 1
2013 140 convention traitement déchets papiers
2013 141 rapport activité 2013 GRAND COGNAC
2013 142 subvention assoc commerçants animations
2013 143 échange parcelle Ville avec M et Mme GUIBOT
2013 144 cession BO 477 et 479 à LOGELIA
2013 145 cession AD261 283 de FELTAIN
2013 146 cession Col F Gaillard au Conseil Général
2013 147 Résidence de l Air conv résa logt SAEML TERR CHARENTE
2013 148 inscription monuments aux morts
2013 149 modif statuts SYMBA
2013 150 VAH demande subvention DRAC
2013 151 déplacement étranger mandat spécial
2013 152 communication liste électorale tarifs
2013 153 aven1 convention financière CAMIC
2013 154 V2013 055 prestations assurances
2013 155 V2013 080 entretien menuiseries
2013 156 collecte déchets ménagers gestion déchetterie
2013 157 monuments morts annule et rempl 2013 148