Conseil municipal du 23 janvier 2019

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Les conseillers municipaux se réuniront le mercredi 23 janvier 2019 à 18 h 30 à l’Hôtel de Ville, salle du conseil.

Ordre du jour

  1. Action Cœur de Ville – convention de financement avec GRAND COGNAC, Monsieur le MAIRE ;
  2. Action Cœur de Ville – convention avec GRAND COGNAC et ENEDIS, Monsieur le MAIRE ;
  3. Ouvertures de crédits avant le vote du Budget Primitif 2019, Patrick SEDLACEK ;
  4. Versements anticipés de subventions aux associations avant le vote du Budget Primitif 2019 - conventions, Patrick SEDLACEK ;
  5. Autorisations de Programmes et de Crédits de Paiement (AP/CP) – bilan annuel d’exécution 2018 – modification et création, Patrick SEDLACEK ;
  6. Garantie d’emprunt à la Société LE FOYER, Patrick SEDLACEK ;
  7. Adhésion de la Ville aux associations, Patrick SEDLACEK ;
  8. Fixation de l’indemnité représentative de logement 2018 (IRL) pour les instituteurs et directeurs d’écoles ne bénéficiant pas de logement de fonction, Nathalie LACROIX ;
  9. Enquête publique – Programme pluriannuel de gestion du SYMBA – avis de la Commune sur l’autorisation environnementale et la déclaration d’intérêt général, Claude GUINDET.

Questions diverses.

Délibérations

2019.01- Convention ACTION COEUR DE VILLE - financement du poste de directeur de projet -  PDF - 324.1 ko
2019.01- Convention ACTION COEUR DE VILLE - financement du poste de directeur de projet
2019.01-annexe -  PDF - 384.2 ko
2019.01-annexe
2019.02- ACTION COEUR DE VILLE - convention tripartite Ville - GD Cognac - ENEDIS -  PDF - 322.9 ko
2019.02- ACTION COEUR DE VILLE - convention tripartite Ville - GD Cognac - ENEDIS
2019.02- annexe -  PDF - 497.8 ko
2019.02- annexe
2019.03- ouverture de crédits avant le vote du budget primitif 2019 -  PDF - 329.4 ko
2019.03- ouverture de crédits avant le vote du budget primitif 2019
2019.04- Versements anticipés de subv - conv avec les associations -  PDF - 494.1 ko
2019.04- Versements anticipés de subv - conv avec les associations
2019.04- annexe -  PDF - 398.7 ko
2019.04- annexe
2019.05- AP-CP - bilan 2018 - création et modification -  PDF - 324.3 ko
2019.05- AP-CP - bilan 2018 - création et modification
2019.05-annexe -  PDF - 353.3 ko
2019.05-annexe
2019.06- garantie d'emprunt LE FOYER - prolongement -  PDF - 327.1 ko
2019.06- garantie d’emprunt LE FOYER - prolongement
2019.07- Adhésion de la Ville aux associations et organismes -  PDF - 368 ko
2019.07- Adhésion de la Ville aux associations et organismes
2019.08- fixation IRL 2018 pour instituteurs et directeurs -  PDF - 361.4 ko
2019.08- fixation IRL 2018 pour instituteurs et directeurs
2019.09- Enquête publique - prog. pluriannuel de gestion du SYMBA -  PDF - 324.2 ko
2019.09- Enquête publique - prog. pluriannuel de gestion du SYMBA
2019.09- annexe -  PDF - 140.4 ko
2019.09- annexe