Ordre du jour

• Compte administratif 2010 – affectation des résultats 2010 – compte de gestion 2010
  Patrick SEDLACEK
• Projet de Budget Primitif 2011
  M. le Maire
• Vote des taux de fiscalité directe « ménages » - taxes ménages et taxe enlèvement des ordures ménagères (TEOM)
  M. le Maire
• Rapport annuel sur la dette municipale – délégation du Conseil Municipal au Maire
  Patrick SEDLACEK
• État des provisions au 31 décembre – création d’une nouvelle provision pour risques financiers sur la dette
  Patrick SEDLACEK
• Conventions financières avec les associations du secteur sportif
  Romuald CARRY
• Conventions financières avec les associations du secteur culturel
  Gérard JOUANNET
• Conventions financières avec les associations du secteur social
  Marianne REYNAUD
• Convention financière avec le CAMIC
  Serge LEBRETON
• Participation financière au financement de l’OGEC - convention
  Nathalie LACROIX
• Délégation du conseil au Maire en matière de marchés et accords-cadres et règlement portant procédure interne de la commande publique – modification
  Jean Marie MASSON
• Acquisition d’un véhicule électrique – demande de subvention au Fonds Régional d’Excellence Environnementale
  Jean-François HEROUARD
• Concession de la cafétéria de la patinoire – Espace 3000 – avenant n°1 à la convention du 1^er octobre 2008
  Romuald CARRY
• Sauvegarde de l’Eglise Saint Martin – avenant n°1 au contrat de mandat avec la Communauté de Communes de Cognac – participation financière de la Ville aux travaux
  Claude GUINDET
• Convention pour la réalisation d’un mail piétonnier rue de l’Avenir
  Jean-François HEROUARD
• Règlements portant sur l’occupation du domaine public terrasse – étalage – objets divers sur le domaine public en lien avec une activité commerciale sédentaire
  M. le Maire
• Schéma d’aménagement et de gestion des eaux (SAGE) sur le fleuve Charente et ses bassins versants – désignation du représentant de Cognac
  M. le Maire
• Recensement annuel des marchés publics – année 2010
  Jean-Marie MASSON
• Patrimoine communal – vente de l’immeuble 8 rue du Minage
  Patrick SEDLACEK
• Musées de Cognac – mise à jour des tarifs de la boutique
  Gérard JOUANNET
• Questions diverses

Compte rendu de la séance

Conseil municipal 29 mars 2011

Délibérations

2011 38 CA 2010 compte gestion receveur

2011 39 Budget primitif 2011

2011 40 taux taxes ménages

2011 41 taux TEOM

2011 42 rapport annuel dette municipale délégation

2011 43 état provisions 2010

2011 44 convention financière secteur sport

2011 45 convention financière secteur culturel

2011 46 convention financière secteur SOCIAL

2011 47 convention financière CAMIC

2011 48 particip finacement OGEC conv

2011 49 délégations du conseil au maire

2011 50 acquisition véhicule électrique

2011 51 cafétéria patinoire aven 1 conv 2008

2011 52 eglise st martin av1 contrat mandat cdc

2011 53 règlement terrasses

2011 54 designation au SAGE

2011 55 recensement 2010 marchés publics

2011 56 cession 8 r minage

2011 57 musées tarifs boutiques

2011 58 mail piétonnier rue avenir