Conseil municipal du 29 mars 2011

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Conseil municipal du mardi 29 mars 2011

Ordre du jour

  • Compte administratif 2010 – affectation des résultats 2010 – compte de gestion 2010
    Patrick SEDLACEK
  • Projet de Budget Primitif 2011
    M. le Maire
  • Vote des taux de fiscalité directe « ménages » - taxes ménages et taxe enlèvement des ordures ménagères (TEOM)
    M. le Maire
  • Rapport annuel sur la dette municipale – délégation du Conseil Municipal au Maire
    Patrick SEDLACEK
  • État des provisions au 31 décembre – création d’une nouvelle provision pour risques financiers sur la dette
    Patrick SEDLACEK
  • Conventions financières avec les associations du secteur sportif
    Romuald CARRY
  • Conventions financières avec les associations du secteur culturel
    Gérard JOUANNET
  • Conventions financières avec les associations du secteur social
    Marianne REYNAUD
  • Convention financière avec le CAMIC
    Serge LEBRETON
  • Participation financière au financement de l’OGEC - convention
    Nathalie LACROIX
  • Délégation du conseil au Maire en matière de marchés et accords-cadres et règlement portant procédure interne de la commande publique – modification
    Jean Marie MASSON
  • Acquisition d’un véhicule électrique – demande de subvention au Fonds Régional d’Excellence Environnementale
    Jean-François HEROUARD
  • Concession de la cafétéria de la patinoire – Espace 3000 – avenant n°1 à la convention du 1er octobre 2008
    Romuald CARRY
  • Sauvegarde de l’Eglise Saint Martin – avenant n°1 au contrat de mandat avec la Communauté de Communes de Cognac – participation financière de la Ville aux travaux
    Claude GUINDET
  • Convention pour la réalisation d’un mail piétonnier rue de l’Avenir
    Jean-François HEROUARD
  • Règlements portant sur l’occupation du domaine public terrasse – étalage – objets divers sur le domaine public en lien avec une activité commerciale sédentaire
    M. le Maire
  • Schéma d’aménagement et de gestion des eaux (SAGE) sur le fleuve Charente et ses bassins versants – désignation du représentant de Cognac
    M. le Maire
  • Recensement annuel des marchés publics – année 2010
    Jean-Marie MASSON
  • Patrimoine communal – vente de l’immeuble 8 rue du Minage
    Patrick SEDLACEK
  • Musées de Cognac – mise à jour des tarifs de la boutique
    Gérard JOUANNET
  • Questions diverses

Compte rendu de la séance

Conseil municipal 29 mars 2011

Délibérations

2011 38 CA 2010 compte gestion receveur
2011 39 Budget primitif 2011
2011 40 taux taxes ménages
2011 41 taux TEOM
2011 42 rapport annuel dette municipale délégation
2011 43 état provisions 2010
2011 44 convention financière secteur sport
2011 45 convention financière secteur culturel
2011 46 convention financière secteur SOCIAL
2011 47 convention financière CAMIC
2011 48 particip finacement OGEC conv
2011 49 délégations du conseil au maire
2011 50 acquisition véhicule électrique
2011 51 cafétéria patinoire aven 1 conv 2008
2011 52 eglise st martin av1 contrat mandat cdc
2011 53 règlement terrasses
2011 54 designation au SAGE
2011 55 recensement 2010 marchés publics
2011 56 cession 8 r minage
2011 57 musées tarifs boutiques
2011 58 mail piétonnier rue avenir