Ordre du jour
- Compte administratif 2010 – affectation des résultats 2010 – compte de gestion 2010
Patrick SEDLACEK - Projet de Budget Primitif 2011
M. le Maire - Vote des taux de fiscalité directe « ménages » - taxes ménages et taxe enlèvement des ordures ménagères (TEOM)
M. le Maire - Rapport annuel sur la dette municipale – délégation du Conseil Municipal au Maire
Patrick SEDLACEK - État des provisions au 31 décembre – création d’une nouvelle provision pour risques financiers sur la dette
Patrick SEDLACEK - Conventions financières avec les associations du secteur sportif
Romuald CARRY - Conventions financières avec les associations du secteur culturel
Gérard JOUANNET - Conventions financières avec les associations du secteur social
Marianne REYNAUD - Convention financière avec le CAMIC
Serge LEBRETON - Participation financière au financement de l’OGEC - convention
Nathalie LACROIX - Délégation du conseil au Maire en matière de marchés et accords-cadres et règlement portant procédure interne de la commande publique – modification
Jean Marie MASSON - Acquisition d’un véhicule électrique – demande de subvention au Fonds Régional d’Excellence Environnementale
Jean-François HEROUARD - Concession de la cafétéria de la patinoire – Espace 3000 – avenant n°1 à la convention du 1er octobre 2008
Romuald CARRY - Sauvegarde de l’Eglise Saint Martin – avenant n°1 au contrat de mandat avec la Communauté de Communes de Cognac – participation financière de la Ville aux travaux
Claude GUINDET - Convention pour la réalisation d’un mail piétonnier rue de l’Avenir
Jean-François HEROUARD - Règlements portant sur l’occupation du domaine public terrasse – étalage – objets divers sur le domaine public en lien avec une activité
commerciale sédentaire
M. le Maire - Schéma d’aménagement et de gestion des eaux (SAGE) sur le fleuve
Charente et ses bassins versants – désignation du représentant de
Cognac
M. le Maire - Recensement annuel des marchés publics – année 2010
Jean-Marie MASSON - Patrimoine communal – vente de l’immeuble 8 rue du Minage
Patrick SEDLACEK - Musées de Cognac – mise à jour des tarifs de la boutique
Gérard JOUANNET - Questions diverses