Conseil municipal du 24 février 2011

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Conseil municipal du jeudi 24 février 2011

Ordre du jour

  • Débat d’orientations budgétaires
    M. le Maire
  • Renégociation de la dette municipale – ouverture de crédits spécifiques
    Patrick SEDLACEK
  • Commission Communale d’Accessibilité – rapport annuel 2010
    Annie-Claude POIRAT
  • Convention de partenariat avec l’IFRÉE
    Jean-François HEROUARD
  • Patrimoine communal – vente de l’immeuble 2 rue des Marchands
    Patrick SEDLACEK
  • Aménagement des anciens abattoirs – assujettissement à la TVA de l’opération – modalité du calcul de fixation du loyer
    Patrick SEDLACEK
  • Jardins familiaux La Chaudronne et Saint Fiacre – convention de gestion – tarifs de location
    Marianne REYNAUD
  • Journée festive du 25 mai 2011 – demande de subvention à la CAF _ Nathalie LACROIX
  • Halte garderie itinérante Trampoline – Règlement intérieur de fonctionnement
    Nathalie LACROIX
  • Utilisation de la déchetterie de Cognac par Calitom – avenant à la convention
    Simon CLAVURIER
  • Schéma d’aménagement et de gestion des eaux (SAGE) sur le fleuve Charente et ses bassins versants – Désignation du représentant de Cognac
    M. le Maire
  • Création d’une unité commerciale avenue de Royan – participation financière aux aménagements de voirie
    Bernard CHAMBAUDRY
  • Logelia Charente – Demande de garantie d’emprunts
    Patrick SEDLACEK
  • Parc de stationnement payant - modification
    Bernard CHAMBAUDRY
  • Fourniture et livraison de matériaux de construction pour le groupement de commande GC2010.025
    Jean Marie MASSON
  • Enquête publique – Installation classée pour la protection de l’environnement – demande de la S Jas HENNESSY
    Jean-François HEROUARD
  • Enquête publique – installation classée pour la protection de l’environnement – demande de la S ORECO
    Jean-François HEROUARD
  • Questions diverses

Compte-rendu de la séance

Conseil municipal 24 février 2011

Délibérations

2011 20 débat orientattion budgetaire 2011
2011 21 renégociation dette
2011 22 cession rue des marchands
2011 23 abattoirs assujettissement à la TVA
2011 24 convention jardins familiaux
2011 25 convention IFREE
2011 26 journée festive
2011 27 reglement TRAMPOLINE
2011 28 déchetterie avenant convention Calitom
2011 29 participation financiere avenue royan
2011 30 garantie LOGELIA éco pam
2011 31 garantie LOGELIA éco prêt
2011 32 modif parc stationnement payant
2011 33 groupement commande matériaux
2011 34 enquete publique HENNESSY
2011 35 enquete publique ORECO
2011 36 rapport annuel commission accessibilité
2011 37 motion CFA