Conseil municipal du 19 mai 2011

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Le Conseil municipal de mai a eu lieu le jeudi 19 mai

Ordre du jour

  • Candidature au label « Ville d’art et d’histoire » - avenant à la convention passée avec l’Atelier du Patrimoine de Saintonge
    Claude GUINDET
  • Candidature au label « Ville d’art et d’histoire » - demande de subvention à la DRAC
    Claude GUINDET
  • Contrat relatif à la concession d’exploitation d’un transport touristique avec la SARL ARNOUX AUTOPRESTIGE
    M. le Maire
  • Subvention exceptionnelle au bénéfice de l’Association Comité St-Martin
    Michelle LE FLOCH
  • Modification de l’état du parc de stationnement payant
    Bernard CHAMBAUDRY
  • Adhésion de la Ville de Cognac à l’Association PLANTE & CITE
    Jean-François HEROUARD
  • Cession du terrain pour la construction du Pôle Emploi – changement d’acquéreur – annule et remplace n°34 du 25 février 2010
    Patrick SEDLACEK
  • Brocante de la bibliothèque – autorisation pour la désaffectation et vente de documents
    Gérard JOUANNET
  • Musées – mise à jour de tarifs
    Gérard JOUANNET
  • Demande de dérogation au repos hebdomadaire dominical de la Société CAMUS
    M. le Maire
  • Vente des anciens pavés porphyres « brun de malte » de la rue A. Briand – Annule et remplace n°65 du 22 avril 2010
    Patrick SEDLACEK
  • Demande de remise gracieuse
    Patrick SEDLACEK
  • Questions diverses

Compte-rendu de la séance

Conseil municipal 19 mai 2011

Délibérations

2011 75 candidature VAH avenant 1
2011 76 VAH subvention DRAC
2011 77 contrat train ARNOUX
2011 78 subvention comité St Martin
2011 79 modif parc stationnement payant
2011 80 adhésion Plante et Cité
2011 81 cession Pole Emploi à SNC POLES ATLANTIQUES
2011 82 brocante bibliothèque
2011 83 Musées mise à jour tarifs
2011 84 dérogation repos hebdo CAMUS
2011 85 vente pavés
2011 86 remise gracieuse
2011 87 cession terr à snc poles atlantique annule 81