Conseil municipal du 9 avril 2015

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Conseil municipal du 9 avril 2015 à 18h30, Hôtel de Ville.

Ordre du jour

  • Approbation du Compte de gestion 2014 du Receveur, du Compte Administratif 2014 et l’affectation des résultats 2014
    Patrick Sedlacek
  • Projet de Budget primitif 2015
    Patrick Sedlacek
  • Vote des taux de fiscalité directe (taxes ménage et TEOM)
    Patrick Sedlacek
  • Convention de prestation des services municipaux au profit du CCAS
    Patrick Sedlacek
  • Modification AP/CP
    Patrick Sedlacek
  • Conventions d’objectifs et de moyens avec les associations du secteur social (Aserc – Info16)
    Marianne Reynaud
  • Convention d’objectifs pluriannuels et attribution d’une subvention au profit du CENTRE D’ANIMATION
    Christian Le Lain
  • Conventions pluriannuelles d’objectifs avec les associations du secteur sportif (UA Cognac – US Cognac – Judo Club Cognac – Team Charentes Triathlon) – convention de partenariat avec l’USC
    Romuald Carry
  • Conventions pluriannuelles d’objectifs et de moyens avec les associations du secteur culturel (Cognac Blues Passions – Ela Polar – Littératures Européennes Cognac – West Rock)
    Gérard Jouannet
  • Convention financière avec le COMITE DES AGENTS MUNICIPAUX INTERSERVICES DE COGNAC (CAMIC)
    Olivier Touboul
  • Questions diverses

Procès verbal de la séance

PV cm 09 avril 2015

Ordre du jour

CM 2015 37 Compte Administratif 2014
CM 2015 37 annexe
CM 2015 47 Compte Administratif 2014 annule 2015 37
CM 2015 47 annexe
CM 2015 38 Budget Primitif 2015
CM 2015 38 annexe
CM 2015 39 taxes 2015
CM 2015 39 annexe
CM 2015 40 conv prestation services au profit CCAS
CM 2015 40 annexe
CM 2015 41 modification AP CP
CM 2015 42 convention financière secteur social
CM 2015 42 annexe
CM 2015 43 convention financière Centre Animation
CM 2015 43 annexe
CM 2015 44 convention financière secteur sportif
CM 2015 44 annexe
CM 2015 45 convention financière secteur culturel
CM 2015 45 annexe
CM 2015 46 convention financière CAMIC
CM 2015 46 annexe