Conseil municipal du 7 avril 2022

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Cette séance a eu lieu en public, elle était diffusée en direct en vidéo sur la page Facebook de la Ville et sur ce site Internet.

Ordre du jour

Approbation du Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 3 mars 2022, M. LE MAIRE

  1. DGS : Installation d’un nouveau conseiller municipal suite à la démission de Mme Dominique DAIGRE - modification du tableau des élus, M. LE MAIRE
  2. FINANCES Tableau d’indemnités de fonction des élus – modifications, M. LE MAIRE
  3. FINANCES Approbation du compte de gestion 2021 - Budget Principal, Yannick LAURENT
  4. FINANCES Compte administratif 2021 - Budget Principal, Yannick LAURENT
  5. FINANCES Affectation des résultats budgétaires 2021 - Budget Principal, Yannick LAURENT
  6. FINANCES Budget Primitif 2022 - Budget Principal, M. LE MAIRE
  7. FINANCES Vote des taux sur la fiscalité directe au titre de l’année 2022, Yannick LAURENT
  8. FINANCES Tableau des autorisations de programmes et de crédits de paiement (AP/CP), Yannick LAURENT
  9. FINANCES Recommandation de la Chambre Régionale des Comptes - Valorisation des prestations en nature au bénéfice des Associations Cognaçaises, Yannick LAURENT
  10. FINANCES Attribution des subventions de fonctionnement aux Associations dans le cadre du vote du budget primitif 2022, Yannick LAURENT
  11. CULTURE Label Ville d’Art et d’Histoire - Demandes de subventions auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles, du Conseil Régional et du Conseil départemental de la Charente, Brigitte ESTEVE-BELLEBEAU
  12. CULTURE Renouvellement ou avenant des conventions pluriannuelles d’objectifs et de moyens (CPOM), Brigitte ESTEVE-BELLEBEAU
  13. SPORT Conventions annuelles d’objectifs et de moyens avec les associations du secteur sportif, Florent-José RODRIGUES
  14. DGS/DRH Reprise du centre de santé sous gestion municipale, Michel BERGER
  15. MARCHES PUBLICS 21017V - Fournitures et livraison de matériels électriques, Patrice BOISSON
  16. ST Exploitation des installations thermiques - Convention constitutive d’un groupement de commandes, Gilles PREVOT
  17. URBANISME Acquisition de la parcelle BC 702, 27 rue de l’Avenir à Cognac, propriété de Monsieur et Madame BRUNAUD Jérôme, Bernard HANUS
  18. URBANISME Acquisition des parcelles AD 396 et 398, d’une superficie de 1743 m², avenue de Saint Jean d’Angély à Cognac, propriété en indivision de la famille POINT, Bernard HANUS
  19. URBANISME Cession d’une parcelle impasse des Pivoines au profit de M. GROS et Mme MILETTE, Bernard HANUS

Questions diverses

Compte rendu synthétique

INFO PUBLIC - Compte rendu synthétique

Délibérations

2022.43 Installation nouveau conseiller
2022.43 Tableau nouveau conseiller annexe
2022.44 Modification du tableau des élus - Commissions
2022.44 Modification du tableau des élus annexe
2022.45 Tableau d’indemnités de fonction des élus
2022.45 Tableau indemnités des élus annexe
2022.46 Approbation du compte de gestion 2021
2022.47 CA 2021 page de signatures
2022.47 Compte administratif 2021 - Budget principal
2022.48 Affectation des résultats budgétaires 2021
2022.49 Budget primitif 2022 - Budget principal
2022.49 Budget primitif page de signatures
2022.50 Vote des taux sur la fiscalité directe
2022.51 Tableau APCP annexe
2022.51 Tableau des AP.CP
2022.52 CRC Valorisation des prestations en nature
2022.52 CRC tableau annexe
2022.53 Attribution des subventions aux associations
2022.54 Label ville d’art et d’histoire subv DRAC
2022.55 Label ville d’art et d’histoire subv CR
2022.56 Label ville d’art et d’histoire subv CD
2022.57 Renouvellement ou avenant des conventions d’objectifs
2022.57 Conventions
2022.58 Conventions annuelles d’objectifs secteur sportif
2022.58 Conventions annuelles d’objectifs annexes
2022.59 Reprise du centre de santé sous gestion municipale
2022.60 Fournitures et livraison de matériels électriques
2022.61 Exploitation des installations thermiques
2022.61 Convention annexe
2022.62 Aquisition de la parcelle M. ET MME BRUNAUD
2022.62 Acquisition parcelle annexe
2022.63 Aquisition des la parcelles famille POINT
2022.63 Aquisition parcelles plan annexe
2022.64 Cession d’une parcelle M. GROS et MME MILETTE
2022.64 Cession parcelle annexe
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