Conseil municipal du 7 avril 2016

0 vote

Conseil municipal du jeudi 7 avril 2016 à 18h30, Hôtel de Ville.

Ordre du jour

  • Compte de gestion 2015 – Compte administratif 2015 – Affectation des résultats 2015
    Patrick Sedlacek
  • Projet de budget primitif 2016
    Patrick Sedlacek
  • Vote des taux de la fiscalité directe – Taxes ménages et de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères (TEOM)
    Patrick Sedlacek
  • Attribution des subventions de fonctionnement aux associations dans le cadre du vote du budget primitif 2016
    Patrick Sedlacek
  • Avenant portant attribution d’une subvention au profit des associations culturelles : Littératures Européennes Cognac, Ela Polar, Cognac Blues Passions, West-Rock pour l’exercice 2016
    Gérard Jouannet
  • Avenant portant attribution d’une subvention au profit du Centre d’Animation pour l’exercice 2016
    Christian Le Lain
  • Conventions pluriannuelles d’objectifs avec les associations du secteur sportif (Team Charentes Triathlon – Judo Club de Cognac)
    Romuald Carry
  • Conventions financières avec les associations du secteur social (ASERC et INFO 16)
    Marianne Jeandidier Convention financière avec le Comité des Agents Municipaux Interservices de Cognac (CAMIC)
    M. le Maire
  • Création d’une autorisation de programme et de crédits de paiement (AP/CP) pour le programme numérique des écoles
    Patrick Sedlacek
  • Création d’une autorisation de programme/crédits de paiement (AP/CP) pour la mise aux normes de restaurants scolaires
    Patrick Sedlacek
  • Autorisations de programmes et de crédit de paiement (AP/CP) – Modification de l’AP/CP « Pluvial »
    Patrick Sedlacek
  • Refinancement d’un emprunt auprès de la Caisse Française de Financement Local
    Patrick Sedlacek
  • Dépenses à imputer au compte 6232 « Fêtes et cérémonies »
    M. le Maire
  • Instauration du « rappel à l’ordre »
    M. le Maire
  • Convention « Participation Citoyenne »
    M. le Maire
  • Requalification des quais – Co-maîtrise d’ouvrage avec GRAND COGNAC
    Jean-François Valegeas
  • Aménagement d’une coulée verte – Requalification des quais fonds de financement de la transition énergétique – Convention de mise en œuvre de l’appui financier au projet « territoire à énergie positive pour la croissance verte »
    Claude Guindet
  • Gestion et exploitation du port de Cognac – Approbation du principe de délégation de service public – Lancement de la procédure
    Jean-François Valegeas
  • Information au Conseil Municipal – Création de Aire de mise en Valeur de l’Architecture et du Patrimoine
    Claude Guindet
  • Candidature aux mesures compensatoires environnementales de la LGV SEA
    Jean-François Hérouard
  • Acquisition par la Ville de Cognac des parcelles cadastrées CD 273 – 298 et 326 situées avenue de Saint-Jean-d’Angély et appartenant à Monsieur FERREIRA DE CARVALHO
    Claude Guindet
  • Annulation délibération dénomination place de VALDEPEÑAS
    M. le Maire
  • Projet de vente d’un logement situé 11 rue Pierre Weyland par LOGELIA Charente – Avis du Conseil
    Marianne Jeandidier
  • Convention de mise à disposition d’infrastructures passives de communications électroniques et interconnexion de réseaux Ville de Cognac – Régie « Cognac Numérique »
    Patrick Sedlacek
  • Constitution de groupements de commandes entre GRAND COGNAC et les communes adhérentes à la Communauté de Communes
    Simon Clavurier
  • Travaux de marquage horizontal sur la commune de Cognac – Procédure adaptée. V 2016.010 – Attribution du marché
    Simon Clavurier
  • Musées : Mise à jour des tarifs de la boutique
    Gérard Jouannet
  • Label Ville d’Art et d’Histoire – Demande de subvention au Conseil Départemental de la Charente
    Gérard Jouannet
  • Label Ville d’Art et d’Histoire – Demande de subvention à la Direction Régionale des Affaires Culturelles
    Gérard Jouannet
  • Label Ville d’Art et d’Histoire – Demande de subvention au Conseil Régional de Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes
    Gérard Jouannet

Procès verbal

PV cm 07 avril 2016

Les délibérations

CM 2016 46 compte de gestion 2015
CM 2016 46 annexe
CM 2016 47 compte administratif 2015
CM 2016 47 annexe 1
CM 2016 47 annexe 2
CM 2016 48 affectation des résultats
CM 2016 48 annexe
CM 2016 49 budget primitif 2016
CM 2016 49 annexe
CM 2016 50 vote des taux 2016
CM 2016 50 annexe
CM 2016 51 subv fonct aux associations dans BP2016
CM 2016 51 annexe
CM 2016 52 avenant conv subv secteur culturel
CM 2016 52 annexe
CM 2016 53 avenant conv subv Centre Animation
CM 2016 53 annexe
CM 2016 54 avenants conv secteur sportif
CM 2016 54 annexe
CM 2016 55 refinancement emprunt CFFL
CM 2016 56 conv financières secteur social
CM 2016 56 annexe
CM 2016 57 conv financière CAMIC
CM 2016 57 annexe
CM 2016 58 création AP CP prog numérique écoles
CM 2016 59 création AP CP mise normes restaurants
CM 2016 60 Modification AP CP pluvial
CM 2016 61 marché procédure adaptée V2016 010
CM 2016 63 Instauration du Rappel à l ordre
CM 2016 63 annexe
CM 2016 64 convention participation citoyenne
CM 2016 64 annexe
CM 2016 65 requalification quais conv GD COGNAC
CM 2016 65 annexe
CM 2016 66 aménagement coulée verte conv territoire énergie positive
CM 2016 66 annexe