Ordre du jour
- Compte de gestion 2015 – Compte administratif 2015 – Affectation des résultats 2015
Patrick Sedlacek - Projet de budget primitif 2016
Patrick Sedlacek - Vote des taux de la fiscalité directe – Taxes ménages et de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères (TEOM)
Patrick Sedlacek - Attribution des subventions de fonctionnement aux associations dans le cadre du vote du budget primitif 2016
Patrick Sedlacek - Avenant portant attribution d’une subvention au profit des associations culturelles : Littératures Européennes Cognac, Ela Polar, Cognac Blues Passions, West-Rock pour l’exercice 2016
Gérard Jouannet - Avenant portant attribution d’une subvention au profit du Centre d’Animation pour l’exercice 2016
Christian Le Lain - Conventions pluriannuelles d’objectifs avec les associations du secteur sportif (Team Charentes Triathlon – Judo Club de Cognac)
Romuald Carry - Conventions financières avec les associations du secteur social (ASERC et INFO 16)
Marianne Jeandidier Convention financière avec le Comité des Agents Municipaux Interservices de Cognac (CAMIC)
M. le Maire - Création d’une autorisation de programme et de crédits de paiement (AP/CP) pour le programme numérique des écoles
Patrick Sedlacek - Création d’une autorisation de programme/crédits de paiement (AP/CP) pour la mise aux normes de restaurants scolaires
Patrick Sedlacek - Autorisations de programmes et de crédit de paiement (AP/CP) – Modification de l’AP/CP « Pluvial »
Patrick Sedlacek - Refinancement d’un emprunt auprès de la Caisse Française de Financement Local
Patrick Sedlacek - Dépenses à imputer au compte 6232 « Fêtes et cérémonies »
M. le Maire - Instauration du « rappel à l’ordre »
M. le Maire - Convention « Participation Citoyenne »
M. le Maire - Requalification des quais – Co-maîtrise d’ouvrage avec GRAND COGNAC
Jean-François Valegeas - Aménagement d’une coulée verte – Requalification des quais fonds de financement de la transition énergétique – Convention de mise en œuvre de l’appui financier au projet « territoire à énergie positive pour la croissance verte »
Claude Guindet - Gestion et exploitation du port de Cognac – Approbation du principe de délégation de service public – Lancement de la procédure
Jean-François Valegeas - Information au Conseil Municipal – Création de Aire de mise en Valeur de l’Architecture et du Patrimoine
Claude Guindet - Candidature aux mesures compensatoires environnementales de la LGV SEA
Jean-François Hérouard - Acquisition par la Ville de Cognac des parcelles cadastrées CD 273 – 298 et 326 situées avenue de Saint-Jean-d’Angély et appartenant à Monsieur FERREIRA DE CARVALHO
Claude Guindet - Annulation délibération dénomination place de VALDEPEÑAS
M. le Maire - Projet de vente d’un logement situé 11 rue Pierre Weyland par LOGELIA Charente – Avis du Conseil
Marianne Jeandidier - Convention de mise à disposition d’infrastructures passives de communications électroniques et interconnexion de réseaux Ville de Cognac – Régie « Cognac Numérique »
Patrick Sedlacek - Constitution de groupements de commandes entre GRAND COGNAC et les communes adhérentes à la Communauté de Communes
Simon Clavurier - Travaux de marquage horizontal sur la commune de Cognac – Procédure adaptée. V 2016.010 – Attribution du marché
Simon Clavurier - Musées : Mise à jour des tarifs de la boutique
Gérard Jouannet - Label Ville d’Art et d’Histoire – Demande de subvention au Conseil Départemental de la Charente
Gérard Jouannet - Label Ville d’Art et d’Histoire – Demande de subvention à la Direction Régionale des Affaires Culturelles
Gérard Jouannet - Label Ville d’Art et d’Histoire – Demande de subvention au Conseil Régional de Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes
Gérard Jouannet