Ordre du jour
- URBANISME Comptes rendus annuels à la Collectivité dans le cadre des conventions entre la Ville et l’EPFNA, M. le MAIRE ;
- FINANCES Décision modificative n°1, Yannick LAURENT ;
- DGS Opération de Revitalisation du Territoire (ORT) – avenant à la convention actant l’engagement dans le programme « petites villes de demain », M. le MAIRE ;
- DGS Rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes sur la gestion de la Communauté d’Agglomération de Grand Cognac – exercices 2017 et suivants, M. le MAIRE ;
- DGS Commissions municipales – modification de la composition des commissions Environnement, Cadre de Vie et Projets Urbains et Éducation Jeunesse, M. le MAIRE ;
- PEJ Projet éducatif de la Ville de COGNAC, Nadège SKOLLER ;
- PEJ Répartition des charges de fonctionnement entre communes pour les enfants accueillis hors de leur commune de résidence, Nadège SKOLLER ;
- PEJ Fixation de la participation aux frais de fonctionnement pour les communes dont les enfants fréquentent une UEMA, Nadège SKOLLER ;
- PEJ Restauration scolaire – modalités de dégrèvement de repas durant la crise sanitaire du 26 avril au 6 juillet 2021, Nadège SKOLLER ;
- SPORTS Dispositif vacances sportives – règlement intérieur et tarifs, Florent-J. RODRIGUES ;
- URBANISME Vente GRAND COGNAC / VILLE de COGNAC – Ile de la Reine – Ile des Poulis, M. le MAIRE ;
- URBANISME Avis favorable pour la vente par l’EPF de l’immeuble avenue Paul Firino Martell au prix de 139 000 € - annule et remplace n°2020.142, M. le MAIRE ;
- ST Convention avec ORANGE pour enfouissement réseaux aériens de communication - rue Pierre Weyland, Bernard HANUS ;
- DRH Adhésion au service « recrutement – renfort - remplacement » du CDG16, Yannick LAURENT ;
- DRH Création de postes non permanents pour remplacement ou accroissement d’activité, Yannick LAURENT ;
- DRH Recours à des agents vacataires pour la fonction de guide conférencier Ville d’Art et d’Histoire - 2021, Yannick LAURENT.
Questions diverses.
Compte rendu synthétique
xINFO PUBLIC - CR CM 6 mai 2021
Délibérations
xINFO PUBLIC - CR CM 6 mai 2021
Délibération du Conseil Municipal du 28 janvier 2021
[Port du Masque] Cognac - Arrêté préfectoral du 19 mai 2021
2021.59 - CR annuel à la collectivité conv EPF
2021.59 - annexe
2021.60 - dm n°1
2021.61 - ORT - avenant à conv Prog. Petites Villes de Demain
2021.61 - annexe
2021.60 - dm n°1
2021.62 - rapport CRC Grand Cognac
2021.62 - annexe
2021.63 - modif commission ECVPU et EJ
2021.64 - Projet Educatif de la Ville
2021.64 - annexe
2021.65 - répartition charges pour enfants scolarisés résidant hors Cognac
2021.65 - annexe
2021.66 - participation classe UEMA - St Exupéry
2021.66 - annexe
2021.67 - restauration scol. - degrevement durant crise sanitaire
2021.68 - vacances sportives - reglt. tarifs
2021.68 - annexe 1
2021.68 - annexe 2
2021.69 - acqu. iles de la Reine et des Poulis apparten. GD COGNAC
2021.69 - annexe
2021.70 - avis sur vente EPF à HOLDER - imm. av. PF Martell
2021.70 - annexe
2021.71 - conv ORANGE rue Pierre Weyland
2021.71 - annexe
2021.72 - adhésion CDG16 - prestation recrutement
2021.73 - personnel - création postes non permanents
2021.74 - personnel - recours agents vacataires - guide VAH
