Conseil municipal du 6 février 2020

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Les conseillers municipaux se sont réunis à l’Hôtel de Ville jeudi 6 février à 18h30, salle du conseil.

Ordre du jour

  1. Suppression du poste de 8e adjoint suite à la démission de M. Jean-François VALEGEAS - Modification du tableau du conseil, M. le MAIRE ;
  2. Avis sur le maintien du 4e adjoint dans ses fonctions d’adjoint au maire suite au retrait de ses délégations, M. le MAIRE ;
  3. Rapport sur table - Modification du tableau des indemnités des élus, M. le MAIRE ;
  4. Modification du tableau des AP/CP, P. SEDLACEK ;
  5. Ouverture de crédits avant le vote du Budget Primitif 2020, P. SEDLACEK :
  6. Durées d’amortissement des immobilisations, P. SEDLACEK ;
  7. Versements anticipés de subventions de fonctionnement aux associations avant le vote du Budget Principal 2020, P. SEDLACEK ;
  8. Attribution de subventions compensatoires, P. SEDLACEK ;
  9. Subvention au bénéfice de la coopérative scolaire de l’école Paul Bert, N. LACROIX ;
  10. Adhésion de la Ville aux associations et organismes, P. SEDLACEK ;
  11. Tarifs 2020 - Modification tarifs du Centre de Congrès La Salamandre, R. CARRY ;
  12. Création d’un Centre municipal de Santé - complément de délibération n°2019.172 du 18 décembre 2019, M. LE MAIRE ;
  13. Modification du règlement des inscriptions scolaires, N. LACROIX ;
  14. Fixation de l’indemnité représentative de logement 2019 (IRL) pour les instituteurs et directeurs d’écoles ne bénéficiant pas de logement de fonction, N. LACROIX ;
  15. Demande de subvention DSIL – aménagement place Martell, P. SEDLACEK ;
  16. Cession d’un bâtiment municipal sis 48 bd Denfert Rochereau occupé par le Pôle Éducation Jeunesse – AS15 pour partie - au profit de Grand Cognac, M. le MAIRE ;
  17. Avis sur la cession par EPF à Grand Cognac d’une partie de la parcelle BH356 située sur le site de l’ancien hôpital, P. SEDLACEK ;
  18. Acquisition par la Ville de Cognac en vue de l’aménagement d’espaces publics sur le site de l’ancien Hôpital, propriété de l’EPF, P. SEDLACEK ;
  19. Avis sur la cession par EPF à PLUVIAN Investissements de la parcelle AW 626 sise 2 rue Saint-Joseph à Cognac, C. GUINDET ;
  20. Avis sur le SCOT, C. GUINDET ;
  21. Arrens-Marsous - Prolongation du délai de signature de l’acte de vente, C. GUINDET ;
  22. Convention de servitude par GRDF SA pour renouvellement réseau gaz P. SEDLACEK ;
  23. Travaux de réhabilitation du Pont de Châtenay (2e phase) – convention de financement avec le SDEG16, P. SEDLACEK ;
  24. Marché 19070V - travaux préparatoires sur 3 sites de la Ville (locaux du service Espaces publics bd de Paris – gymnase J. Michelet – Ecole P. Bert), S. CLAVURIER ;
  25. Personnel – recours exceptionnel aux prestataires d’entreprise de travail temporaire, O. TOUBOUL ;
  26. Personnel – habilitation au CDG de lancer une consultation pour assurance des risques statutaires du personnel, O. TOUBOUL ;
  27. Personnel – approbation convention d’adhésion au SISTAC, O. TOUBOUL ;
  28. Personnel – mise en place de l’expérimentation du télétravail au sein des services de la Ville, O. TOUBOUL.

Questions diverses.

Délibérations

2020.02- suppression poste 8e adjoint - suite démission JFV - PDF - 515.9 ko
2020.02- suppression poste 8e adjoint - suite démission JFV
2020.03- avis sur maintien du 4e adjoint dans ses fonctions d'adjoint - PDF - 503.9 ko
2020.03- avis sur maintien du 4e adjoint dans ses fonctions d’adjoint
2020.04- modification tableau des indemnités des élus - PDF - 495 ko
2020.04- modification tableau des indemnités des élus
2020.01- avis sur le projet de SCoT - PDF - 597.2 ko
2020.01- avis sur le projet de SCoT
2020.04- annexe - PDF - 467.7 ko
2020.04- annexe
2020.05- modification du tableau des AP-CP - PDF - 502.9 ko
2020.05- modification du tableau des AP-CP
2020.05- annexe - PDF - 690.7 ko
2020.05- annexe
2020.06- ouverture de crédits avant vote du BP2020 - PDF - 496.4 ko
2020.06- ouverture de crédits avant vote du BP2020
2020.06- annexe - PDF - 230.6 ko
2020.06- annexe
2020.07- durée amortissement mobilisations - PDF - 529.7 ko
2020.07- durée amortissement mobilisations
2020.08- versement anticipé de subv aux associations - conventions - PDF - 512.7 ko
2020.08- versement anticipé de subv aux associations - conventions
2020.08- annexe - PDF - 249 ko
2020.08- annexe
2020.09- attribution de subventions compensatoires - PDF - 534.2 ko
2020.09- attribution de subventions compensatoires
2020.10- subvention à la coopérative école Paul Bert - PDF - 484.2 ko
2020.10- subvention à la coopérative école Paul Bert
2020.11- adhésion de la Ville aux associations et organismes - PDF - 517.2 ko
2020.11- adhésion de la Ville aux associations et organismes
2020.12- modif tarifs 2020 centre de congrès - PDF - 484.6 ko
2020.12- modif tarifs 2020 centre de congrès
2020.13- centre municipal de santé - modif 2019.172 - PDF - 410.4 ko
2020.13- centre municipal de santé - modif 2019.172
2020.14- modif règlement inscriptions scolaires - PDF - 427.8 ko
2020.14- modif règlement inscriptions scolaires
2020.14- annexe - PDF - 139.8 ko
2020.14- annexe
2020.15- fixation IRL 2019 - PDF - 561.1 ko
2020.15- fixation IRL 2019
2020.16- subvention DSIL - amenagt place Martell - PDF - 563.1 ko
2020.16- subvention DSIL - amenagt place Martell
2020.16- annexe - PDF - 44.9 ko
2020.16- annexe
2020.17- cession Ville à Gd Cognac - bât musée AS15 - PDF - 506.2 ko
2020.17- cession Ville à Gd Cognac - bât musée AS15
2020.17- annexe - PDF - 255.8 ko
2020.17- annexe
2020.18- avis sur cession EPF à Grand Cognac - BH356 - PDF - 495.1 ko
2020.18- avis sur cession EPF à Grand Cognac - BH356
2020.18- annexe - PDF - 47.4 ko
2020.18- annexe
2020.19- cession EPF à Ville espaces publics ancien hôpital - PDF - 496.3 ko
2020.19- cession EPF à Ville espaces publics ancien hôpital
2020.19- annexe - PDF - 122.2 ko
2020.19- annexe
2020.20- avis cession EPF à PLUVIAN - AW626 - PDF - 495.3 ko
2020.20- avis cession EPF à PLUVIAN - AW626
2020.20- annexe - PDF - 51.3 ko
2020.20- annexe
2020.21- Arrens Marsous - prolongation délai de signature acte de vente - PDF - 499.7 ko
2020.21- Arrens Marsous - prolongation délai de signature acte de vente
2020.22- conv servitude GRDF pour renouvellement réseau gaz - PDF - 172.8 ko
2020.22- conv servitude GRDF pour renouvellement réseau gaz
2020.22- annexe - PDF - 313 ko
2020.22- annexe
2020.23- travaux réhabilitation Pont de Châtenay - conv financement SDEG16 - PDF - 179.3 ko
2020.23- travaux réhabilitation Pont de Châtenay - conv financement SDEG16
2020.23- annexe - PDF - 64.6 ko
2020.23- annexe
2020.24- marché 19070V travaux sur 3 sites - PDF - 195.2 ko
2020.24- marché 19070V travaux sur 3 sites
2020.25- recours exceptionnel aux entreprise travail temporaire - PDF - 176.5 ko
2020.25- recours exceptionnel aux entreprise travail temporaire
2020.26- habilitation CDG pour lancement consultation assurance risques statutaires - PDF - 166.6 ko
2020.26- habilitation CDG pour lancement consultation assurance risques statutaires
2020.27- approbation convention SISTAC - PDF - 174.2 ko
2020.27- approbation convention SISTAC
2020.27- annexe - PDF - 836.1 ko
2020.27- annexe
2020.28- mise en place expérimentation télétravail - PDF - 165.1 ko
2020.28- mise en place expérimentation télétravail
2020.28- annexe - PDF - 346.7 ko
2020.28- annexe