Ordre du jour
- Suppression du poste de 8e adjoint suite à la démission de M. Jean-François VALEGEAS - Modification du tableau du conseil, M. le MAIRE ;
- Avis sur le maintien du 4e adjoint dans ses fonctions d’adjoint au maire suite au retrait de ses délégations, M. le MAIRE ;
- Rapport sur table - Modification du tableau des indemnités des élus, M. le MAIRE ;
- Modification du tableau des AP/CP, P. SEDLACEK ;
- Ouverture de crédits avant le vote du Budget Primitif 2020, P. SEDLACEK :
- Durées d’amortissement des immobilisations, P. SEDLACEK ;
- Versements anticipés de subventions de fonctionnement aux associations avant le vote du Budget Principal 2020, P. SEDLACEK ;
- Attribution de subventions compensatoires, P. SEDLACEK ;
- Subvention au bénéfice de la coopérative scolaire de l’école Paul Bert, N. LACROIX ;
- Adhésion de la Ville aux associations et organismes, P. SEDLACEK ;
- Tarifs 2020 - Modification tarifs du Centre de Congrès La Salamandre, R. CARRY ;
- Création d’un Centre municipal de Santé - complément de délibération n°2019.172 du 18 décembre 2019, M. LE MAIRE ;
- Modification du règlement des inscriptions scolaires, N. LACROIX ;
- Fixation de l’indemnité représentative de logement 2019 (IRL) pour les instituteurs et directeurs d’écoles ne bénéficiant pas de logement de fonction, N. LACROIX ;
- Demande de subvention DSIL – aménagement place Martell, P. SEDLACEK ;
- Cession d’un bâtiment municipal sis 48 bd Denfert Rochereau occupé par le Pôle Éducation Jeunesse – AS15 pour partie - au profit de Grand Cognac, M. le MAIRE ;
- Avis sur la cession par EPF à Grand Cognac d’une partie de la parcelle BH356 située sur le site de l’ancien hôpital, P. SEDLACEK ;
- Acquisition par la Ville de Cognac en vue de l’aménagement d’espaces publics sur le site de l’ancien Hôpital, propriété de l’EPF, P. SEDLACEK ;
- Avis sur la cession par EPF à PLUVIAN Investissements de la parcelle AW 626 sise 2 rue Saint-Joseph à Cognac, C. GUINDET ;
- Avis sur le SCOT, C. GUINDET ;
- Arrens-Marsous - Prolongation du délai de signature de l’acte de vente, C. GUINDET ;
- Convention de servitude par GRDF SA pour renouvellement réseau gaz P. SEDLACEK ;
- Travaux de réhabilitation du Pont de Châtenay (2e phase) – convention de financement avec le SDEG16, P. SEDLACEK ;
- Marché 19070V - travaux préparatoires sur 3 sites de la Ville (locaux du service Espaces publics bd de Paris – gymnase J. Michelet – Ecole P. Bert), S. CLAVURIER ;
- Personnel – recours exceptionnel aux prestataires d’entreprise de travail temporaire, O. TOUBOUL ;
- Personnel – habilitation au CDG de lancer une consultation pour assurance des risques statutaires du personnel, O. TOUBOUL ;
- Personnel – approbation convention d’adhésion au SISTAC, O. TOUBOUL ;
- Personnel – mise en place de l’expérimentation du télétravail au sein des services de la Ville, O. TOUBOUL.
Questions diverses.