Ordres du jour

• Approbation du COMPTE DE GESTION 2016
• Vote du COMPTE ADMINISTRATIF 2016
• Affectation des résultats 2016
  Patrick Sedlacek

• Approbation du BUDGET PRIMITIF 2017
  M. le Maire

• Vote du taux de fiscalité directe – taxe ménages 2017
• Vote de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères (TEOM) 2017
  Patrick Sedlacek

• Indemnités de fonction des élus au 1^er février 2017
  M. le Maire

• Désignation du représentant de Cognac au sein de la Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges (CLECT)
  M. le Maire

• Attribution de subventions aux associations et autres organismes dans le cadre du vote du budget 2017
  Patrick Sedlacek

• Avenant portant attribution d’une subvention au profit des associations culturelles
  Gérard Jouannet

• Avenant portant attribution d’une subvention au profit de l’Association Centre d’Animation pour l’exercice 2017
  Christian Le Lain

• Avenant portant attribution d’une subvention au profit des associations sportives
  Romual Carry

• Avenant portant attribution d’une subvention au profit des associations du secteur social
  Marianne Jeandidier

• Convention financière avec le Comité des Agents Municipaux Interservices de Cognac (CAMIC)
  M. le Maire

• Modification des provisions
• Création d’une AP/CP : sanitaires publics
  Patrick Sedlacek

• Participation aux frais de fonctionnement des écoles publiques de COGNAC pour les communes dont les enfants fréquentent une classe spécialisée dans les écoles de la Ville – Année scolaire 2016/2017 – projet de convention
  Nathalie Lacroix

• Cession par GRAND COGNAC à la VILLE de la parcelle cadastrée BL360 pour partie sise rue Basse St Martin à COGNAC
• Cession par la Ville de Cognac d’une partie de la parcelle cadastrée AM240 située 56 rue Claude Debussy à Cognac au profit de M. et M^me GUTIERREZ
• Cession par la SCI d’Angelier une partie de la parcelle cadastrée AD243 située rue d’Angelier à Cognac au profit de la Ville de Cognac
• Echange de parcelles rue Guillaume Apollinaire à Crouin entre M. COLLIN et la Ville de Cognac
  Patrick Sedlacek

• Installation et hébergement d’équipement de télérelevé en hauteur – convention avec GRDF
  Jean-François Valegeas

• Ville d’Art et d’Histoire – demande de subvention à la DRAC
• Ville d’Art et d’Histoire – demande de subvention à la Région
• Ville d’Art et d’Histoire – demande de subvention au Département
• Mise à jour des tarifs de la boutique des Musées
• Transfert du fonds BURNEZ au Musée du Tumulus à BOUGON
  Gérard Jouannet

• Tableau des effectifs
  Olivier Touboul

• Marchés publics – V17010 – Entretien des couvertures et toitures terrasses pour les bâtiments communaux
• Marchés publics – V17015 -Nettoyage des locaux
  Simon Clavurier

Procés verbal

PV CM 06 AVRIL 2017

Délibérations

CM 2017 18 compte de gestion 2016

CM 2017 18 annexe

CM 2017 19 compte administratif 2016

CM 2017 19 annexe

CM 2017 20 affectation des résultats 2016

CM 2017 20 annexe

CM 2017 21 budget primitif 2017

CM 2017 21 annexe

CM 2017 22 vote taux 2017 fiscalité directe taxes ménages

CM 2017 23 vote taux 2017 taxe enlèvement ordures ménagères TEOM

CM 2017 24 indemnités de fonction des élus au 1^er février 2017

CM 2017 24 annexe

CM 2017 25 désignation représentant à la CLECT

CM 2017 26 subv aux associations et autre dans budget 2017

CM 2017 26 annexe

CM 2017 27 subv aux associations culturelles

CM 2017 27 annexe

CM 2017 28 avenant conv subv CENTRE D ANIMATION

CM 2017 28 annexe

CM 2017 29 avenants conv subv assoc sportives JUDO et TEAM TRIATHLON

CM 2017 29 annexe

CM 2017 30 avenant conv subv assoc sociales ASERC et INFO 16

CM 2017 30 annexe

CM 2017 31 conv financiere CAMIC

CM 2017 31 annexe

CM 2017 32 modification des provisions

CM 2017 33 création d une AP CP sanitaires publics

CM 2017 34 participation communes aux frais écoles classes spécialisées conv

CM 2017 34 annexe

CM 2017 35 cession GD COGNAC à VILLE BL360 rue basse st martin

CM 2017 35 annexe

CM 2017 36 cession VILLE à GUTIERREZ AM240 rue cl debussy

CM 2017 36 annexe

CM 2017 37 cession SCI D ANGELIER à VILLE AD243 rue d angelier

CM 2017 37 annexe

CM 2017 38 échange parcelles r guillaume appolinaire M COLLIN VILLE

CM 2017 38 annexe

CM 2017 39 installation compteurs conv GRDF

CM 2017 39 annexe

CM 2017 40 label VAH subv DRAC

CM 2017 41 Label VAH subv REGION

CM 2017 42 label VAH subv DEPARTEMENT

CM 2017 43 mise à jour tarifs boutique Musées

CM 2017 43 annexe

CM 2017 44 transfert fonds BURNEZ à BOUGON

CM 2017 44 annexe

CM 2017 45 personnel tableau des effectifs

CM 2017 45 annexe

CM 2017 46 Marché V17010 entretien couvertures et toitures

CM 2017 47 marché V17015 nettoyage bâtiments

CM 2017 48 adhésion Ville à ATD16