Conseil municipal du 6 avril 2017

1 vote

Conseil municipal du 6 avril 2017, Hôtel de Ville

Ordres du jour

  • Approbation du COMPTE DE GESTION 2016
  • Vote du COMPTE ADMINISTRATIF 2016
  • Affectation des résultats 2016
    Patrick Sedlacek
  • Approbation du BUDGET PRIMITIF 2017
    M. le Maire
  • Vote du taux de fiscalité directe – taxe ménages 2017
  • Vote de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères (TEOM) 2017
    Patrick Sedlacek
  • Indemnités de fonction des élus au 1er février 2017
    M. le Maire
  • Désignation du représentant de Cognac au sein de la Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges (CLECT)
    M. le Maire
  • Attribution de subventions aux associations et autres organismes dans le cadre du vote du budget 2017
    Patrick Sedlacek
  • Avenant portant attribution d’une subvention au profit des associations culturelles
    Gérard Jouannet
  • Avenant portant attribution d’une subvention au profit de l’Association Centre d’Animation pour l’exercice 2017
    Christian Le Lain
  • Avenant portant attribution d’une subvention au profit des associations sportives
    Romual Carry
  • Avenant portant attribution d’une subvention au profit des associations du secteur social
    Marianne Jeandidier
  • Convention financière avec le Comité des Agents Municipaux Interservices de Cognac (CAMIC)
    M. le Maire
  • Modification des provisions
  • Création d’une AP/CP : sanitaires publics
    Patrick Sedlacek
  • Participation aux frais de fonctionnement des écoles publiques de COGNAC pour les communes dont les enfants fréquentent une classe spécialisée dans les écoles de la Ville – Année scolaire 2016/2017 – projet de convention
    Nathalie Lacroix
  • Cession par GRAND COGNAC à la VILLE de la parcelle cadastrée BL360 pour partie sise rue Basse St Martin à COGNAC
  • Cession par la Ville de Cognac d’une partie de la parcelle cadastrée AM240 située 56 rue Claude Debussy à Cognac au profit de M. et Mme GUTIERREZ
  • Cession par la SCI d’Angelier une partie de la parcelle cadastrée AD243 située rue d’Angelier à Cognac au profit de la Ville de Cognac
  • Echange de parcelles rue Guillaume Apollinaire à Crouin entre M. COLLIN et la Ville de Cognac
    Patrick Sedlacek
  • Installation et hébergement d’équipement de télérelevé en hauteur – convention avec GRDF
    Jean-François Valegeas
  • Ville d’Art et d’Histoire – demande de subvention à la DRAC
  • Ville d’Art et d’Histoire – demande de subvention à la Région
  • Ville d’Art et d’Histoire – demande de subvention au Département
  • Mise à jour des tarifs de la boutique des Musées
  • Transfert du fonds BURNEZ au Musée du Tumulus à BOUGON
    Gérard Jouannet
  • Tableau des effectifs
    Olivier Touboul
  • Marchés publics – V17010 – Entretien des couvertures et toitures terrasses pour les bâtiments communaux
  • Marchés publics – V17015 -Nettoyage des locaux
    Simon Clavurier

Procés verbal

PV CM 06 AVRIL 2017

Délibérations

CM 2017 18 compte de gestion 2016
CM 2017 18 annexe
CM 2017 19 compte administratif 2016
CM 2017 19 annexe
CM 2017 20 affectation des résultats 2016
CM 2017 20 annexe
CM 2017 21 budget primitif 2017
CM 2017 21 annexe
CM 2017 22 vote taux 2017 fiscalité directe taxes ménages
CM 2017 23 vote taux 2017 taxe enlèvement ordures ménagères TEOM
CM 2017 24 indemnités de fonction des élus au 1er février 2017
CM 2017 24 annexe
CM 2017 25 désignation représentant à la CLECT
CM 2017 26 subv aux associations et autre dans budget 2017
CM 2017 26 annexe
CM 2017 27 subv aux associations culturelles
CM 2017 27 annexe
CM 2017 28 avenant conv subv CENTRE D ANIMATION
CM 2017 28 annexe
CM 2017 29 avenants conv subv assoc sportives JUDO et TEAM TRIATHLON
CM 2017 29 annexe
CM 2017 30 avenant conv subv assoc sociales ASERC et INFO 16
CM 2017 30 annexe
CM 2017 31 conv financiere CAMIC
CM 2017 31 annexe
CM 2017 32 modification des provisions
CM 2017 33 création d une AP CP sanitaires publics
CM 2017 34 participation communes aux frais écoles classes spécialisées conv
CM 2017 34 annexe
CM 2017 35 cession GD COGNAC à VILLE BL360 rue basse st martin
CM 2017 35 annexe
CM 2017 36 cession VILLE à GUTIERREZ AM240 rue cl debussy
CM 2017 36 annexe
CM 2017 37 cession SCI D ANGELIER à VILLE AD243 rue d angelier
CM 2017 37 annexe
CM 2017 38 échange parcelles r guillaume appolinaire M COLLIN VILLE
CM 2017 38 annexe
CM 2017 39 installation compteurs conv GRDF
CM 2017 39 annexe
CM 2017 40 label VAH subv DRAC
CM 2017 41 Label VAH subv REGION
CM 2017 42 label VAH subv DEPARTEMENT
CM 2017 43 mise à jour tarifs boutique Musées
CM 2017 43 annexe
CM 2017 44 transfert fonds BURNEZ à BOUGON
CM 2017 44 annexe
CM 2017 45 personnel tableau des effectifs
CM 2017 45 annexe
CM 2017 46 Marché V17010 entretien couvertures et toitures
CM 2017 47 marché V17015 nettoyage bâtiments
CM 2017 48 adhésion Ville à ATD16