Conseil municipal du 5 novembre 2019

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Les conseillers municipaux se sont réunis à l’Hôtel de Ville mardi 5 novembre 2019 à 18 h 30, salle du conseil.

Ordre du jour

  1. 1 Ouvertures dominicales 2020, D.JOURZAC ;
  2. Avenant n°3 à la convention d’exploitation du service public du Théâtre avec l’AVANT SCÈNE COGNAC (2017-2022), G. JOUANNET ;
  3. Subvention exceptionnelle au bénéfice de l’Association LITTÉRATURES EUROPÉENNES COGNAC – avenant n°2 à la convention pluriannuelle, G. JOUANNET ;
  4. Fixation de la rémunération des agents recenseurs – modification de la délibération n°137 du 02 novembre 2015, P. SEDLACEK ;
  5. Attribution de subventions dans le cadre du dispositif « ticket d’accès au sport » (TAS), R. CARRY ;
  6. Admissions en créances éteintes – admissions en non valeur, P. SEDLACEK ;
  7. ACV - Avis sur la vente de l’immeuble rue Plumejeau à PLUVIAN INVESTISSEMENT appartenant à EPF, C. GUINDET ;
  8. Entretien des véhicules de la Police nationale - convention, JF. VALEGEAS ;
  9. Convention de servitude au profit d’ENEDIS – 3 rue Lecoq de Boisbaudran, JF. VALEGEAS ;
  10. Don d’archives privées à la Ville - « correspondances d’Armand CHAILLOT, 1914-1919 », G. JOUANNET ;
  11. Personnel – Autorisation de recourir à des contrats d’accompagnement dans l’emploi (CAE) dans le cadre du dispositif Parcours Emploi Compétences, M. le MAIRE ;
  12. 12 V19040 – Remplacement des menuiseries extérieures École Primaire Curie, S. CLAVURIER.

Questions diverses.

Délibérations

2019.146A- Ouverture commerces détail les dimanches 2020 - avis -  PDF - 503.2 ko
2019.146A- Ouverture commerces détail les dimanches 2020 - avis
2019.147A- Avenant 3 conv DSP THEATRE avec AVANT SCENE COGNAC -  PDF - 492.1 ko
2019.147A- Avenant 3 conv DSP THEATRE avec AVANT SCENE COGNAC
2019.147A- annexe -  PDF - 84.6 ko
2019.147A- annexe
2019.148A- Avenant 2 à conv pluriannuelle LITTERATURES EUROPEENNES COGNAC -  PDF - 496.2 ko
2019.148A- Avenant 2 à conv pluriannuelle LITTERATURES EUROPEENNES COGNAC
2019.148A- annexe -  PDF - 68.6 ko
2019.148A- annexe
2019.149A- Fixation rémunération agents recenseurs - modif délib 2015.137 -  PDF - 500 ko
2019.149A- Fixation rémunération agents recenseurs - modif délib 2015.137
2019.150A- Attribution subv. Tickets Accès au Sport TAS -  PDF - 412.4 ko
2019.150A- Attribution subv. Tickets Accès au Sport TAS
2019.151A- Admissions en créances éteintes -  PDF - 919.3 ko
2019.151A- Admissions en créances éteintes
2019.152A- Avis sur cession par EPF à PLUVIAN INVESTISSEMENTS - AX977 rue Plumejeau -  PDF - 495.7 ko
2019.152A- Avis sur cession par EPF à PLUVIAN INVESTISSEMENTS - AX977 rue Plumejeau
2019.153A- Entretien véhicules Police Nationale - convention -  PDF - 488.9 ko
2019.153A- Entretien véhicules Police Nationale - convention
2019.153A- annexe -  PDF - 49.4 ko
2019.153A- annexe
2019.154A- conv. servitude ENEDIS - rue Lecoq de Boisbaudran -  PDF - 490.5 ko
2019.154A- conv. servitude ENEDIS - rue Lecoq de Boisbaudran
2019.154A- annexe -  PDF - 280.8 ko
2019.154A- annexe
2019.155A- don d'archives privées - Armand Chaillot -  PDF - 473.6 ko
2019.155A- don d’archives privées - Armand Chaillot
2019.155A- annexe -  PDF - 451.2 ko
2019.155A- annexe
2019.156A- Personnel - autorisation recours aux CAE -  PDF - 535.5 ko
2019.156A- Personnel - autorisation recours aux CAE
2019.157A- PA 19040V - menuiseries école PM Curie -  PDF - 705.7 ko
2019.157A- PA 19040V - menuiseries école PM Curie
2019.158A- Adhésion à la FNCS -  PDF - 495.5 ko
2019.158A- Adhésion à la FNCS