Conseil municipal du 4 avril 2018

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Les conseillers municipaux se sont réunis dans la Salle du Conseil Municipal à 18h30.

Ordre du jour

  • Approbation des comptes de gestion 2017 - budget principal Ville et budget annexe Parkings en enclos
    Patrick SEDLACEK
  • Approbation des comptes de gestion 2017 - budget principal Ville et budget annexe Parkings en enclos
    Patrick SEDLACEK
  • Affectation des résultats 2017 - budget principal Ville et budget annexe Parkings en enclos
    Patrick SEDLACEK
  • Budget Primitif 2018 - budget principal Ville et budget annexe Parkings en enclos
    M. le Maire
  • Constitutions et reprises de provisions pour risques
    Patrick SEDLACEK
  • Charte de partenariat avec la Direction des finances publiques pour l’optimisation des bases fiscales
    Patrick SEDLACEK
  • Conventions pluriannuelles d’objectifs et de moyens avec les Associations du secteur culturel (Cognac Blues Passions – ELA POLAR – Littératures Européennes – West Rock)
    Gérard JOUANNET
  • Conventions pluriannuelles d’objectifs et de moyens avec les associations sportives et de loisirs 2018-2020 (Judo Club de Cognac – Centre d’Animation)
    Romuald CARRY
  • Convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens 2018-2020 avec INFO 16
    Marianne JEANDIDIER
  • Avenant n°1 à la convention du 25 janvier 2018 avec l’ASERC pour attribution d’une subvention
    Marianne JEANDIDIER
  • Convention autorisant l’exploitation du petit train avec l’Eurl LE PORT D’ANGOULEME-FLEAC
    Danielle JOURZAC
  • Remboursement partiel location chalets marché de noël
    Danielle JOURZAC
  • Offre unilatérale de concours pour la réalisation de travaux – convention commune de COGNAC/Société MARTELL – création d’une voirie rue Basse Saint-Martin
    Jean-François VALEGEAS
  • Aménagement du giratoire RD732/RD47 (en limite des communes de COGNAC et MERPINS) – convention de financement avec le SDEG 16
    Jean-François VALEGEAS
  • Aménagement du giratoire RD732/RD47 – convention de financement entre les Communes de COGNAC et MERPINS, GRAND COGNAC communauté d’agglomération et le Département de la Charente
    Jean-François VALEGEAS
  • Demandes d’aides financières à la CAF et la MSA pour l’achat de matériel équipant les accueils de loisirs sans hébergements (ALSH)
    Nathalie LACROIX
  • Label Ville d’art et d’histoire – demande de subvention au Conseil Départemental de la Charente
    Gérard JOUANNET
  • Label Ville d’art et d’histoire – demande de subvention à la Région Nouvelle Aquitaine
    Gérard JOUANNET
  • Label Ville d’art et d’histoire – demande de subvention à la Direction Régionale des Affaires Culturelles
    Gérard JOUANNET
  • Musées – acceptation d’acquisitions pour inscription à l’inventaire
    Gérard JOUANNET
  • Acquisition parcelle cadastrée BV37 appartenant aux consorts BOITEAU
    Claude GUINDET
  • Acquisition parcelle cadastrée CD269 de Mme MICHAUD-LACOSTE Christiane
    Claude GUINDET
  • Acquisition parcelle cadastrée BH336 appartenant à M. BORDELAIS
    Claude GUINDET
  • Dénomination d’une voie Impasse des pivoines
    Jean-Fraçois HEROUARD
  • Personnel – guide Ville d’art et d’histoire
    Olivier TOUBOUL
  • Marché V18010 – fournitures de matériaux de voirie et de construction
    Simon CLAVURIER
  • Questions diverses

Les délibérations

2018 25 Acquisition parcelle BV37 appartenant aux consorts BOITEAU
2018 25 annexe
2018 26 Acquisition parcelle CD269 appartenant à Mme MICHAUD LACOSTE
2018 26 annexe
2018 27 Acquisition parcelle BH336 appartenant à M BORDELAIS
2018 27 annexe
2018 28 Personnel recours à des agents vacataires pour la fonction de guide VAH
2018 29 Marché V18010 fourniture matériaux voirie et construction
2018 30 Approbation COMPTES de GESTION 2017 budget principal et budget annexe
2018 30 annexe budget annexe
2018 30 annexe budg principal
2018 31A CA 2017 budget principal
2018 31A annexe signatures CA 17 BPrin
2018 32A CA 2017 budget annexe
2018 32A annexe signatures CA17 BA Parcs
2018 33 Affectation résultats budgétaires 2017 budget principal et budget annexe
2018 34B BP 2018 Budget prinicipal
2018 34B annexe signatures BP18 Bprin
2018 35A BUDGET PRIMITIF 2018 budget annexe
2018 35A signatures BP18 BA parc
2018 36 Vote des taux fiscalité directe 2018
2018 37 Attribution subv aux associations dans le cadre du BP2018
2018 37 annexe
2018 38 Modification des provisions constituées
2018 38 annexe
2018 39 Optimisation des bases fiscales contrat partenariat VSL
2018 39 annexe
2018 40 Conv POM avec Assoc secteur culture CBP ELA LE WR
2018 40 annexe
2018 41 Conv POM avec Assoc JUDO CLUB et CENTRE ANIMATION
2018 41 annexe
2018 42 INFO 16 conv POM 2018 2020
2018 42 annexe
2018 42A INFO 16 conv POM annule et remplace 2018 42
2018 42A annexe rectifiée
2018 43 ASERC avenant 1 à conv avance de subv
2018 43 annexe
2018 44 Conv exploitation petit train avec Eurl LE PORT D ANGOULEME FLEAC
2018 44 annexe
2018 45 Marché de Noël 2017 remboursement partiel location chalets
2018 45 annexe
2018 46 Offre concours création voirie rue Basse St Martin conv MARTELL
2018 46 annexe
2018 47 Aménagt giratoire Merpins conv SDEG16
2018 47 annexe
2018 48 Aménagt giratoire Merpins conv financement communes agglo départ
2018 49 Demande aide financ pour achate matériel ALSH
2018 49 annexe
2018 50 Label VAH subv DEPARTEMENT
2018 51 Label VAH subv REGION
2018 52 Label VAH subv DRAC
2018 53 Musées acceptation acquisitins pour inventaire
2018 53 annexe
2018 54 Dénomination impasse Pivoines
2018 54 annexe