Ordre du jour
- Approbation des comptes de gestion 2017 - budget principal Ville et budget annexe Parkings en enclos
Patrick SEDLACEK
- Approbation des comptes de gestion 2017 - budget principal Ville et budget annexe Parkings en enclos
Patrick SEDLACEK
- Affectation des résultats 2017 - budget principal Ville et budget annexe Parkings en enclos
Patrick SEDLACEK
- Budget Primitif 2018 - budget principal Ville et budget annexe Parkings en enclos
M. le Maire
- Constitutions et reprises de provisions pour risques
Patrick SEDLACEK
- Charte de partenariat avec la Direction des finances publiques pour l’optimisation des bases fiscales
Patrick SEDLACEK
- Conventions pluriannuelles d’objectifs et de moyens avec les Associations du secteur culturel (Cognac Blues Passions – ELA POLAR – Littératures Européennes – West Rock)
Gérard JOUANNET
- Conventions pluriannuelles d’objectifs et de moyens avec les associations sportives et de loisirs 2018-2020 (Judo Club de Cognac – Centre d’Animation)
Romuald CARRY
- Convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens 2018-2020 avec INFO 16
Marianne JEANDIDIER
- Avenant n°1 à la convention du 25 janvier 2018 avec l’ASERC pour attribution d’une subvention
Marianne JEANDIDIER
- Convention autorisant l’exploitation du petit train avec l’Eurl LE PORT D’ANGOULEME-FLEAC
Danielle JOURZAC
- Remboursement partiel location chalets marché de noël
Danielle JOURZAC
- Offre unilatérale de concours pour la réalisation de travaux – convention commune de COGNAC/Société MARTELL – création d’une voirie rue Basse Saint-Martin
Jean-François VALEGEAS
- Aménagement du giratoire RD732/RD47 (en limite des communes de COGNAC et MERPINS) – convention de financement avec le SDEG 16
Jean-François VALEGEAS
- Aménagement du giratoire RD732/RD47 – convention de financement entre les Communes de COGNAC et MERPINS, GRAND COGNAC communauté d’agglomération et le Département de la Charente
Jean-François VALEGEAS
- Demandes d’aides financières à la CAF et la MSA pour l’achat de matériel équipant les accueils de loisirs sans hébergements (ALSH)
Nathalie LACROIX
- Label Ville d’art et d’histoire – demande de subvention au Conseil Départemental de la Charente
Gérard JOUANNET
- Label Ville d’art et d’histoire – demande de subvention à la Région Nouvelle Aquitaine
Gérard JOUANNET
- Label Ville d’art et d’histoire – demande de subvention à la Direction Régionale des Affaires Culturelles
Gérard JOUANNET
- Musées – acceptation d’acquisitions pour inscription à l’inventaire
Gérard JOUANNET
- Acquisition parcelle cadastrée BV37 appartenant aux consorts BOITEAU
Claude GUINDET
- Acquisition parcelle cadastrée CD269 de Mme MICHAUD-LACOSTE Christiane
Claude GUINDET
- Acquisition parcelle cadastrée BH336 appartenant à M. BORDELAIS
Claude GUINDET
- Dénomination d’une voie Impasse des pivoines
Jean-Fraçois HEROUARD
- Personnel – guide Ville d’art et d’histoire
Olivier TOUBOUL
- Marché V18010 – fournitures de matériaux de voirie et de construction
Simon CLAVURIER
- Questions diverses