Ordre du jour
- Présentation de Marianne GANTIER conseillère municipale - modification des
délégations des élus
Monsieur le Maire - A21 - Action Cœur de Ville – convention cadre pluriannuelle
Monsieur le Maire - Avenant n°3 à la convention projet « chai Monnet et centre-ville » avec EPF
Patrick SEDLACEK - Avenant n°1 à la convention de partenariat avec CHAIRE OPTIMA
Monsieur le Maire - Tableau des indemnités de fonction des élus – modification
Monsieur le Maire - Décision modificative n°1
Patrick SEDLACEK - Création d’autorisations de programmes et de crédits de paiement (AP/CP) pour :
- la gestion du patrimoine arboré - et - le refroidissement des lieux d’accueil
Patrick SEDLACEK - Admission en créances éteintes
Patrick SEDLACEK - Stationnement payant – modification de la tarification et des zones du parc de
stationnement en centre-ville
Jean-François VALEGEAS - Modification des modalités d’application du forfait post stationnement (FPS)
Jean-François VALEGEAS - Convention de répartition du produit des forfaits de post-stationnement avec
GRAND COGNAC Communauté d’Agglomération
Jean-François VALEGEAS - Fixation de tarifs de location de Licences IV
Gérard JOUANNET - Convention d’investissement 2016-2018 Département/Ville – programmation 2018
Patrick SEDLACEK - Avenant n°1 à la convention de DSP pour l’exploitation du Théatre avec AVANT
SCENE COGNAC
Gérard JOUANNET - Modification des règlements de fonctionnement des établissements multi-accueils
Gribouille – Pomme d’Api et Saute Grenouille
Jérôme TEXIER-BLOT - Participation aux frais de fonctionnement des classes ULIS
Nathalie LACROIX - Participation et convention pour les classes transplantées
Nathalie LACROIX - Demande de subvention à l’État pour la sécurisation dans les écoles
Nathalie LACROIX - Musées – modification des tarifs de la boutique
Gérard JOUANNET - Syndicat de la Fourrière – modification des statuts
Michelle LE FLOCH - Acquisition du fonds de commerce 44 rue A. Briand (CARRE BLANC)
Patrick SEDLACEK - Convention de servitude avec GRDF pour l’installation d’une canalisation de gaz
sur la parcelle BL316 Impasse Barnett appartenant à la Ville
Jean-François VALEGEAS - Cession par la Ville de COGNAC d’une partie de la parcelle AW1016 située place
du Prieuré à COGNAC, au profit de M. Bernard MESTRAUD
Claude GUINDET - Personnel – création d’un poste de directeur(trice) des ressources humaines -
emploi de catégorie A
Olivier TOUBOUL - Personnel – représentation du personnel au Comité Technique
Olivier TOUBOUL - Personnel – création de Commissions Consultatives Paritaires communes entre
VILLE et CCAS
Olivier TOUBOUL - V18020 – Accord-cadre Services Télécommunications
Simon CLAVURIER - Questions diverses