Ordre du jour

• Présentation de Marianne GANTIER conseillère municipale - modification des délégations des élus
  Monsieur le Maire
• A21 - Action Cœur de Ville – convention cadre pluriannuelle
  Monsieur le Maire
• Avenant n°3 à la convention projet « chai Monnet et centre-ville » avec EPF
  Patrick SEDLACEK
• Avenant n°1 à la convention de partenariat avec CHAIRE OPTIMA
  Monsieur le Maire
• Tableau des indemnités de fonction des élus – modification
  Monsieur le Maire
• Décision modificative n°1
  Patrick SEDLACEK
• Création d’autorisations de programmes et de crédits de paiement (AP/CP) pour :
  - la gestion du patrimoine arboré - et - le refroidissement des lieux d’accueil
  Patrick SEDLACEK
• Admission en créances éteintes
  Patrick SEDLACEK
• Stationnement payant – modification de la tarification et des zones du parc de stationnement en centre-ville
  Jean-François VALEGEAS
• Modification des modalités d’application du forfait post stationnement (FPS)
  Jean-François VALEGEAS
• Convention de répartition du produit des forfaits de post-stationnement avec GRAND COGNAC Communauté d’Agglomération
  Jean-François VALEGEAS
• Fixation de tarifs de location de Licences IV
  Gérard JOUANNET
• Convention d’investissement 2016-2018 Département/Ville – programmation 2018
  Patrick SEDLACEK
• Avenant n°1 à la convention de DSP pour l’exploitation du Théatre avec AVANT SCENE COGNAC
  Gérard JOUANNET
• Modification des règlements de fonctionnement des établissements multi-accueils Gribouille – Pomme d’Api et Saute Grenouille
  Jérôme TEXIER-BLOT
• Participation aux frais de fonctionnement des classes ULIS
  Nathalie LACROIX
• Participation et convention pour les classes transplantées
  Nathalie LACROIX
• Demande de subvention à l’État pour la sécurisation dans les écoles
  Nathalie LACROIX
• Musées – modification des tarifs de la boutique
  Gérard JOUANNET
• Syndicat de la Fourrière – modification des statuts
  Michelle LE FLOCH
• Acquisition du fonds de commerce 44 rue A. Briand (CARRE BLANC)
  Patrick SEDLACEK
• Convention de servitude avec GRDF pour l’installation d’une canalisation de gaz sur la parcelle BL316 Impasse Barnett appartenant à la Ville
  Jean-François VALEGEAS
• Cession par la Ville de COGNAC d’une partie de la parcelle AW1016 située place du Prieuré à COGNAC, au profit de M. Bernard MESTRAUD
  Claude GUINDET
• Personnel – création d’un poste de directeur(trice) des ressources humaines - emploi de catégorie A
  Olivier TOUBOUL
• Personnel – représentation du personnel au Comité Technique
  Olivier TOUBOUL
• Personnel – création de Commissions Consultatives Paritaires communes entre VILLE et CCAS
  Olivier TOUBOUL
• V18020 – Accord-cadre Services Télécommunications
  Simon CLAVURIER
• Questions diverses

Les délibérations

2018 55 Personnel création poste DRH

2018 56 Personnel représentation du personnel au Comité Technique

2018 57 Personnel création commissions CCP Ville et CCAS

2018 58 V18020 accord cadre Services Télécommunications

2018 59 Cession parcelle AW1016 à M Bernard MESTRAUD

2018 59 annexe

2018 60 modif délégations élus

2018 61 Action Coeur de Ville conv cadre pluriannuelle

2018 62 Tableau indemnités fonction des élus modification

2018 62 annexe

2018 63 avenant 3 conv projet Chais Monnet et centre ville avec EPF

2018 63 annexe

2018 64 avenant 1 conv CHAIRE OPTIMA

2018 64 annexe

2018 65 décision modificative n 1

2018 66 création AP CP gestion patrimoine arboré et refroidisst lieux accueil

2018 67 Admissions en créances éteintes

2018 67 annexe

2018 68 stationnt payant modif tarif et zones parc CV

2018 68 annexe fiche zones

2018 68 annexe fiche tarifs

2018 69 Staationnt payant modif forfait FPS

2018 70 Stationnt payant conv répartition GD COGNAC

2018 70 annexe

2018 71 fixation tarifs location licences IV

2018 71 annexe

2018 72 conv investisst DPT VILLE programmation 2018

2018 72 annexe

2018 73 avenant 1 à conv DSP THEATRE

2018 73 annexe

2018 74 modif règlt fonction multi accueils

2018 74 annexe Saute Grenouille

2018 74 annexe Pomme d Api

2018 74 annexe Gribouille

2018 75 participation frais fonctionnt classes ULIS

2018 75 annexe

2018 76 versement subv classes transplantées

2018 76 annexe

2018 77 Sécurisation des écoles demande de subv

2018 78 Mise à jour tarifs boutique des Musées

2018 78 annexe

2018 79 Synd FOURRIERE modif statuts

2018 79 annexe

2018 80 acqu fonds de commerce CARRE BLANC r a Briand

2018 80 annexe

2018 81 conv servitude GRDF imp Barnett

2018 81 annexe