Conseil municipal du 30 mai 2018

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Les conseillers municipaux se sont réunis dans la Salle du Conseil Municipal à 18h30.

Ordre du jour

  • Présentation de Marianne GANTIER conseillère municipale - modification des délégations des élus
    Monsieur le Maire
  • A21 - Action Cœur de Ville – convention cadre pluriannuelle
    Monsieur le Maire
  • Avenant n°3 à la convention projet « chai Monnet et centre-ville » avec EPF
    Patrick SEDLACEK
  • Avenant n°1 à la convention de partenariat avec CHAIRE OPTIMA
    Monsieur le Maire
  • Tableau des indemnités de fonction des élus – modification
    Monsieur le Maire
  • Décision modificative n°1
    Patrick SEDLACEK
  • Création d’autorisations de programmes et de crédits de paiement (AP/CP) pour :
    - la gestion du patrimoine arboré - et - le refroidissement des lieux d’accueil
    Patrick SEDLACEK
  • Admission en créances éteintes
    Patrick SEDLACEK
  • Stationnement payant – modification de la tarification et des zones du parc de stationnement en centre-ville
    Jean-François VALEGEAS
  • Modification des modalités d’application du forfait post stationnement (FPS)
    Jean-François VALEGEAS
  • Convention de répartition du produit des forfaits de post-stationnement avec GRAND COGNAC Communauté d’Agglomération
    Jean-François VALEGEAS
  • Fixation de tarifs de location de Licences IV
    Gérard JOUANNET
  • Convention d’investissement 2016-2018 Département/Ville – programmation 2018
    Patrick SEDLACEK
  • Avenant n°1 à la convention de DSP pour l’exploitation du Théatre avec AVANT SCENE COGNAC
    Gérard JOUANNET
  • Modification des règlements de fonctionnement des établissements multi-accueils Gribouille – Pomme d’Api et Saute Grenouille
    Jérôme TEXIER-BLOT
  • Participation aux frais de fonctionnement des classes ULIS
    Nathalie LACROIX
  • Participation et convention pour les classes transplantées
    Nathalie LACROIX
  • Demande de subvention à l’État pour la sécurisation dans les écoles
    Nathalie LACROIX
  • Musées – modification des tarifs de la boutique
    Gérard JOUANNET
  • Syndicat de la Fourrière – modification des statuts
    Michelle LE FLOCH
  • Acquisition du fonds de commerce 44 rue A. Briand (CARRE BLANC)
    Patrick SEDLACEK
  • Convention de servitude avec GRDF pour l’installation d’une canalisation de gaz sur la parcelle BL316 Impasse Barnett appartenant à la Ville
    Jean-François VALEGEAS
  • Cession par la Ville de COGNAC d’une partie de la parcelle AW1016 située place du Prieuré à COGNAC, au profit de M. Bernard MESTRAUD
    Claude GUINDET
  • Personnel – création d’un poste de directeur(trice) des ressources humaines - emploi de catégorie A
    Olivier TOUBOUL
  • Personnel – représentation du personnel au Comité Technique
    Olivier TOUBOUL
  • Personnel – création de Commissions Consultatives Paritaires communes entre VILLE et CCAS
    Olivier TOUBOUL
  • V18020 – Accord-cadre Services Télécommunications
    Simon CLAVURIER
  • Questions diverses

Les délibérations

2018 55 Personnel création poste DRH
2018 56 Personnel représentation du personnel au Comité Technique
2018 57 Personnel création commissions CCP Ville et CCAS
2018 58 V18020 accord cadre Services Télécommunications
2018 59 Cession parcelle AW1016 à M Bernard MESTRAUD
2018 59 annexe
2018 60 modif délégations élus
2018 61 Action Coeur de Ville conv cadre pluriannuelle
2018 62 Tableau indemnités fonction des élus modification
2018 62 annexe
2018 63 avenant 3 conv projet Chais Monnet et centre ville avec EPF
2018 63 annexe
2018 64 avenant 1 conv CHAIRE OPTIMA
2018 64 annexe
2018 65 décision modificative n 1
2018 66 création AP CP gestion patrimoine arboré et refroidisst lieux accueil
2018 67 Admissions en créances éteintes
2018 67 annexe
2018 68 stationnt payant modif tarif et zones parc CV
2018 68 annexe fiche zones
2018 68 annexe fiche tarifs
2018 69 Staationnt payant modif forfait FPS
2018 70 Stationnt payant conv répartition GD COGNAC
2018 70 annexe
2018 71 fixation tarifs location licences IV
2018 71 annexe
2018 72 conv investisst DPT VILLE programmation 2018
2018 72 annexe
2018 73 avenant 1 à conv DSP THEATRE
2018 73 annexe
2018 74 modif règlt fonction multi accueils
2018 74 annexe Saute Grenouille
2018 74 annexe Pomme d Api
2018 74 annexe Gribouille
2018 75 participation frais fonctionnt classes ULIS
2018 75 annexe
2018 76 versement subv classes transplantées
2018 76 annexe
2018 77 Sécurisation des écoles demande de subv
2018 78 Mise à jour tarifs boutique des Musées
2018 78 annexe
2018 79 Synd FOURRIERE modif statuts
2018 79 annexe
2018 80 acqu fonds de commerce CARRE BLANC r a Briand
2018 80 annexe
2018 81 conv servitude GRDF imp Barnett
2018 81 annexe