Conseil municipal du 30 juillet 2020

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Les Conseillers municipaux se sont réunis au centre des congrès La Salamandre (19 place Jean Monnet à Cognac) jeudi 30 juillet à 18h30.

Ordre du jour

  1. DGS Délégations du conseil au Maire – art. L2122-22 du CGCT, M. le MAIRE ;
  2. DGS Fixation du nombre d’administrateurs du CCAS, M. le MAIRE ;
  3. DGS Élection des représentants du conseil au CA du CCAS, M. le MAIRE ;
  4. DGS Création des commissions municipales – règles de composition, M. le MAIRE ;
  5. DGS Commissions municipales - composition, M. le MAIRE ;
  6. DGS Désignation des délégués et représentants au sein des EPCI – associations et autres organismes, M. le MAIRE ;
  7. DGS/Élections, Commission de contrôle des listes électorales politiques, M. le MAIRE ;
  8. FINANCES Délégation du Conseil Municipal au Maire en matière de gestion de dette et de trésorerie, Yannick LAURENT ;
  9. FINANCES Indemnités de fonction des élus, M. le MAIRE ;
  10. FINANCES Remboursement de frais aux élus, M. le MAIRE ;
  11. DRH Indemnisation des élus – compensation financière pour perte de revenus, M. le MAIRE ;
  12. DRH Droit à la formation des élus, M. le MAIRE ;
  13. FINANCES Modification des tarifs 2020, Théâtre, Esplanade Croix Montamette, Yannick LAURENT ;
  14. ST/Commande publique Commission d’Appel d’Offres (CAO) (art. 1414-2 du CGCT) – commission des MAPA (marchés à procédures adaptées) – Commission des contrats de concession (CCC), M. le MAIRE ;
  15. ST/Commande publique Présentation des rapports d’activité 2019 des services délégués (THEATRE – GOLF - PORT), M. le MAIRE ;
  16. ST/Comnade publique Commission consultative des Services Publics Locaux (CCSPL), M. le MAIRE ;
  17. ST/Urbanisme Commission communale des impôts directs (CCID), Yannick LAURENT ;
  18. ST/Urbanisme Création d’une voirie rue Basse Saint Martin – convention avec la Société MARTELL (modif. de la délibération 2018.46 du 04 avril 2018 modifiée le 18 décembre 2019), Bernard HANUS ;
  19. ST/Urbanisme Convention de servitude avec GRDF -renouvellement réseau de gaz Cité du Breuil – rue Roland Garros – Bd Deligné, Bernard HANUS ;
  20. ST/Urbanisme Convention de servitude avec GRDF – réseau de gaz quartier ancien Hôpital, Bernard HANUS.
  • Questions diverses.

Délibérations

2020.78- délégations du conseil au Maire -  PDF - 320.7 ko
2020.78- délégations du conseil au Maire
2020.79- fixation du nombre d'administrateurs du CCAS -  PDF - 296.9 ko
2020.79- fixation du nombre d’administrateurs du CCAS
2020.80- élection des élus au ca du CCAS -  PDF - 342.8 ko
2020.80- élection des élus au ca du CCAS
2020.81- commissions municipales - règles de composition -  PDF - 319.4 ko
2020.81- commissions municipales - règles de composition
2020.82- commissions municipales -  PDF - 310.6 ko
2020.82- commissions municipales
2020.83- représentations du conseil -  PDF - 291.1 ko
2020.83- représentations du conseil
2020.83- annexe -  PDF - 70.3 ko
2020.83- annexe