Conseil municipal du 30 juillet 2020

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Les Conseillers municipaux se sont réunis au centre des congrès La Salamandre (19 place Jean Monnet à Cognac) jeudi 30 juillet à 18h30.

Ordre du jour

  1. DGS Délégations du conseil au Maire – art. L2122-22 du CGCT, M. le MAIRE ;
  2. DGS Fixation du nombre d’administrateurs du CCAS, M. le MAIRE ;
  3. DGS Élection des représentants du conseil au CA du CCAS, M. le MAIRE ;
  4. DGS Création des commissions municipales – règles de composition, M. le MAIRE ;
  5. DGS Commissions municipales - composition, M. le MAIRE ;
  6. DGS Désignation des délégués et représentants au sein des EPCI – associations et autres organismes, M. le MAIRE ;
  7. DGS/Élections, Commission de contrôle des listes électorales politiques, M. le MAIRE ;
  8. FINANCES Délégation du Conseil Municipal au Maire en matière de gestion de dette et de trésorerie, Yannick LAURENT ;
  9. FINANCES Indemnités de fonction des élus, M. le MAIRE ;
  10. FINANCES Remboursement de frais aux élus, M. le MAIRE ;
  11. DRH Indemnisation des élus – compensation financière pour perte de revenus, M. le MAIRE ;
  12. DRH Droit à la formation des élus, M. le MAIRE ;
  13. FINANCES Modification des tarifs 2020, Théâtre, Esplanade Croix Montamette, Yannick LAURENT ;
  14. ST/Commande publique Commission d’Appel d’Offres (CAO) (art. 1414-2 du CGCT) – commission des MAPA (marchés à procédures adaptées) – Commission des contrats de concession (CCC), M. le MAIRE ;
  15. ST/Commande publique Présentation des rapports d’activité 2019 des services délégués (THEATRE – GOLF - PORT), M. le MAIRE ;
  16. ST/Comnade publique Commission consultative des Services Publics Locaux (CCSPL), M. le MAIRE ;
  17. ST/Urbanisme Commission communale des impôts directs (CCID), Yannick LAURENT ;
  18. ST/Urbanisme Création d’une voirie rue Basse Saint Martin – convention avec la Société MARTELL (modif. de la délibération 2018.46 du 04 avril 2018 modifiée le 18 décembre 2019), Bernard HANUS ;
  19. ST/Urbanisme Convention de servitude avec GRDF -renouvellement réseau de gaz Cité du Breuil – rue Roland Garros – Bd Deligné, Bernard HANUS ;
  20. ST/Urbanisme Convention de servitude avec GRDF – réseau de gaz quartier ancien Hôpital, Bernard HANUS.
  • Questions diverses.

Délibérations

2020.78- délégations du conseil au Maire -  PDF - 320.7 ko
2020.78- délégations du conseil au Maire
2020.79- fixation du nombre d'administrateurs du CCAS -  PDF - 296.9 ko
2020.79- fixation du nombre d’administrateurs du CCAS
2020.80- élection des élus au ca du CCAS -  PDF - 342.8 ko
2020.80- élection des élus au ca du CCAS
2020.81- commissions municipales - règles de composition -  PDF - 319.4 ko
2020.81- commissions municipales - règles de composition
2020.82- commissions municipales -  PDF - 310.6 ko
2020.82- commissions municipales
2020.83- représentations du conseil -  PDF - 291.1 ko
2020.83- représentations du conseil
2020.83- annexe -  PDF - 70.3 ko
2020.83- annexe
2020.83- représentations du conseil -  PDF - 291.1 ko
2020.83- représentations du conseil
2020.84- commission contrôle listes électorales -  PDF - 317.2 ko
2020.84- commission contrôle listes électorales
2020.85- délégation du conseil au maire en matière de dette et trésorerie -  PDF - 316.4 ko
2020.85- délégation du conseil au maire en matière de dette et trésorerie
2020.85- annexe -  PDF - 110.5 ko
2020.85- annexe
2020.86- indemnités de fonction des élus -  PDF - 298.5 ko
2020.86- indemnités de fonction des élus
2020.86- annexe -  PDF - 461.4 ko
2020.86- annexe
2020.87- remboursement frais aux élus -  PDF - 326.3 ko
2020.87- remboursement frais aux élus
2020.88- compensation financière aux élus pour perte de revenus -  PDF - 321.8 ko
2020.88- compensation financière aux élus pour perte de revenus
2020.89- droit à la formation des élus -  PDF - 560.5 ko
2020.89- droit à la formation des élus
2020.90- modif tarifs 2020 - théâtre - esplanade croix montamette -  PDF - 300.6 ko
2020.90- modif tarifs 2020 - théâtre - esplanade croix montamette
2020.90- annexe tarifs avant-scene -  PDF - 231.5 ko
2020.90- annexe tarifs avant-scene
2020.90- annexe tarif Croix Montamette -  PDF - 297.9 ko
2020.90- annexe tarif Croix Montamette
2020.91- commissions CAO - MAPA - CCC -  PDF - 352.1 ko
2020.91- commissions CAO - MAPA - CCC
2020.92- rapports activité 2019 - DSP golf théâtre port -  PDF - 316.5 ko
2020.92- rapports activité 2019 - DSP golf théâtre port
2020.92- annexe -  PDF - 3.2 Mo
2020.92- annexe
2020.93- commission CCSPL -  PDF - 342 ko
2020.93- commission CCSPL
2020.94 - offre de concours travaux voirie rue basse St martin - modification -  PDF - 301.7 ko
2020.94 - offre de concours travaux voirie rue basse St martin - modification
2020.94 - annexe -  PDF - 81.3 ko
2020.94 - annexe
2020.95- conv. servitude GRDF - cité Breuil - r. R. Garros - Bd Deligne -  PDF - 296.5 ko
2020.95- conv. servitude GRDF - cité Breuil - r. R. Garros - Bd Deligne
2020.95- annexe -  PDF - 368 ko
2020.95- annexe
2020.96- conv. servitude GRDF - quartier ancien hôpital -  PDF - 296.8 ko
2020.96- conv. servitude GRDF - quartier ancien hôpital
2020.96 -annexe -  PDF - 287.6 ko
2020.96 -annexe