Conseil municipal du 3 novembre 2021

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Cette séance a eu lieu en présentiel des élus, sans public et dans le strict respect des consignes sanitaires.
La vidéo est disponible dans cet article et sur la page Facebook de la Ville.

Ordre du jour

  1. Finances - Guide des tarifs des services publics municipaux : année 2022, Yannick LAURENT ;
  2. Finances - Versement d’une subvention complémentaire au centre communal d’action sociale au titre de 2021, Yannick LAURENT ;
  3. Finances - Modifications et création d’autorisations de programmes et de crédits de paiement (AP/CP), Yannick LAURENT ;
  4. Finances - Décision Modificative n°5, Yannick LAURENT ;
  5. DRH - Création de postes d’animateurs au service périscolaire – emplois permanents, Yannick LAURENT ;
  6. DRH - Création de postes non permanents au service périscolaire - Modification de la délibération 2021-73, Yannick LAURENT ;
  7. Culture - Choix du mode de gestion pour le Théâtre Municipal, Brigitte ESTEVE-BELLEBEAU ;
  8. Culture - Modification du règlement intérieur de l’Orangerie, Brigitte ESTEVE-BELLEBEAU ;
  9. Culture - Solde des subventions 2021 – SCIC Belle Factory / Association Fête du Cognac, Brigitte ESTEVE-BELLEBEAU ;
  10. ST/Urbanisme - Dénonciation convention avec l’État pour un logement situé 178 boulevard Oscar Planat, Bernard HANUS ;
  11. ST/Urbanisme - Convention OPAH-RU, Bernard HANUS ;
  12. Marchés publicq - Déconstruction et désamiantage – Marché n°21008V Patrice BOISSON ;
  13. Commerce - Ouverture des commerces de détail les dimanches pour l’année 2022, Carole VANDEVOORDE ;
  14. Démocratie participative - Adoption de la charte de la participation citoyenne de Cognac, M. LE MAIRE ;
  15. DSIT Cybersécurité - demande de subvention « Plan France Relance », Yannick LAURENT.

Questions diverses

Délibérations

2021.142 Guide des tarifs 2022
2021.142 Guide des tarifs 2022 annexe 2
2021.143 Versement d’une subvention au CCAS
2021.144 Modificationss et création d’autorisations AP-CP
2021.145 Décision modificative annexe Fontionnement
2021.145 Décision modificative n°5
2021.145 Décision modificative annexe Investissement
2021.146 Création de postes d’animateur emplois permanents
2021.147 Création de postes non permanents périscolaire
2021.148 Choix du mode de gestion pour le théâtre
2021.149 Modification règlement Orangerie
2021.149 Modification RI Orangerie annexe
2021.150 Solde des subventions annexe
2021.150 Solde des subventions 2021
2021.151 Dénonciation de la convention avec l’Etat
2021.151 Dénonciation conventionavec l’Etat annexe
2021.152 Convention OPAH-RU
2021.153 Déconstruction et désamiantage
2021.152 Conv_OPAH_RU annexe
2021.154 Ouverture des commerces 2022
2021.155 Adoption de la Charte annexe
2021.155 Adoption de la charte de la participation citoyenne
2021.156 Cybersécurité demande de subvention (1)
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