Ordre du jour

• Rapport sur table
  Motion sur la préoccupation des élus municipaux sur les risques de sécheresse en 2012
  Jean-François Hérouard
• Approbation du compte administratif 2011 - Approbation du compte de gestion 2011 du receveur municipal - Affectation des résultats 2011
  Patrick Sedlacek
• Projet de Budget Primitif 2012
  Patrick Sedlacek
• Vote des taux de fiscalité directe (taxes ménages et TEOM)
  Patrick Sedlacek
• Création d’une troisième autorisation programme/crédits de paiement
  Patrick Sedlacek
• Rapport annuel sur la dette municipale
  Patrick Sedlacek
• Reprise d’une provision pour risques financiers
  Patrick Sedlacek
• Prestations de services de la Ville au profit du CCAS
  Patrick Sedlacek
• Compétences Maires Adjoints et Conseillers Délégués - modification
  M. le Maire
• Indemnités des élus - modification
  M. le Maire
• Conventions pluriannuelles d’objectifs avec les associations du secteur social (ASERC – INFO 16)
  Marianne Reynaud
• Conventions pluriannuelles d’objectifs avec les associations du secteur sportif (UA COGNAC – US COGNAC – ALJO – CBB - JUDO CLUB – LA COGNACAISE-CAC) – conventions de partenariat (USC - CBB)
  Romuald Carry
• Conventions pluriannuelles d’objectifs avec les associations du secteur culturel (WEST ROCK-CENTRE D’ANIMATION-COGNAC BLUES PASSIONS – ELA POLAR – LITTERATURE EUROPEENNE)
  Gérard Jouannet
• Convention financière avec le CAMIC
  Serge Lebreton
• Participation au financement de l’OGEC - convention
  Nathalie Lacroix
• Journée festive du 30 mai 2012 – demande de subvention à la Caisse d’Allocations Familiales de la Charente
  Nathalie Lacroix
• Modification du règlement de fonctionnement de la halte-garderie itinérante « Trampoline » et du projet d’établissement des structures Petite Enfance
  Nathalie Lacroix
• Cession par la Ville à la SCI IMADOL(AL 51p) et cession par la SCI IMADOL à la Communauté de Communes (AL 26p et AL 17p)
  Patrick Sedlacek
• Aménagement urbain et paysager de l’allée José Maria de Hérédia – contentieux Ville de Cognac – SCREG – protocole d’accord
  M. le Maire
• Restructuration de chaufferies – attribution du marché – procédure adaptée V2011-290
  Jean-Marie Masson
• Réaménagement de la demi-pension du groupe scolaire Jules Michelet et création d’une galerie en façade sur un bâtiment de l’école élémentaire. Marché V2012.050
  Jean-Marie Masson
• Rapport sur table : Patrimoine communal – cession de l’immeuble 2 rue des Marchands (AX889)
  Patrick Sedlacek
• Questions diverses

Compte-rendu de la séance

Délibérations