Ordre du jour
- Rapport sur table
Motion sur la préoccupation des élus municipaux sur les risques de sécheresse en 2012
Jean-François Hérouard - Approbation du compte administratif 2011 - Approbation du compte de gestion 2011 du receveur municipal - Affectation des résultats 2011
Patrick Sedlacek - Projet de Budget Primitif 2012
Patrick Sedlacek - Vote des taux de fiscalité directe (taxes ménages et TEOM)
Patrick Sedlacek - Création d’une troisième autorisation programme/crédits de paiement
Patrick Sedlacek - Rapport annuel sur la dette municipale
Patrick Sedlacek - Reprise d’une provision pour risques financiers
Patrick Sedlacek - Prestations de services de la Ville au profit du CCAS
Patrick Sedlacek - Compétences Maires Adjoints et Conseillers Délégués - modification
M. le Maire - Indemnités des élus - modification
M. le Maire - Conventions pluriannuelles d’objectifs avec les associations du secteur social (ASERC – INFO 16)
Marianne Reynaud - Conventions pluriannuelles d’objectifs avec les associations du secteur sportif (UA COGNAC – US COGNAC – ALJO – CBB - JUDO CLUB – LA COGNACAISE-CAC) – conventions de partenariat (USC - CBB)
Romuald Carry - Conventions pluriannuelles d’objectifs avec les associations du secteur culturel (WEST ROCK-CENTRE D’ANIMATION-COGNAC BLUES PASSIONS – ELA POLAR – LITTERATURE EUROPEENNE)
Gérard Jouannet - Convention financière avec le CAMIC
Serge Lebreton - Participation au financement de l’OGEC - convention
Nathalie Lacroix - Journée festive du 30 mai 2012 – demande de subvention à la Caisse d’Allocations Familiales de la Charente
Nathalie Lacroix - Modification du règlement de fonctionnement de la halte-garderie itinérante « Trampoline » et du projet d’établissement des structures Petite Enfance
Nathalie Lacroix - Cession par la Ville à la SCI IMADOL(AL 51p) et cession par la SCI IMADOL à la Communauté de Communes (AL 26p et AL 17p)
Patrick Sedlacek - Aménagement urbain et paysager de l’allée José Maria de Hérédia – contentieux Ville de Cognac – SCREG – protocole d’accord
M. le Maire - Restructuration de chaufferies – attribution du marché – procédure adaptée V2011-290
Jean-Marie Masson - Réaménagement de la demi-pension du groupe scolaire Jules Michelet et création d’une galerie en façade sur un bâtiment de l’école élémentaire. Marché V2012.050
Jean-Marie Masson - Rapport sur table : Patrimoine communal – cession de l’immeuble 2 rue des Marchands (AX889)
Patrick Sedlacek - Questions diverses
Compte-rendu de la séance
- conseil municipal 29 mars 2012
Délibérations
- 27 cession rue des marchands
- 28 motion sécheresse
- 29 approbation compte administratif
- 30 Budget primitif 2012
- 31 taux fiscalité
- 32 autorisation programme/crédits de paiement
- 33 rapport annuel dette
- 34 état des provisions
- 35 convention services CCAS
- 36 competences adjoint et conseillers
- 37 indemnités élus modif
- 38 convention pluriannuelles secteur social
- 39 convention pluriannuelles secteur sportif
- 40 avenants subvention culture
- 41 conveniton financière CAMIC
- 42 convention financière OGEC
- 43 journée festive subvention caf
- 44 reglement trampoline et struct Petite enfance
- 45 cession SCI IMADOL
- 46 contentieux SCREG
- 47 restruc chaufferies V2011 290
- 48 travaux Jules Michelet V2012 050