Ordre du jour

• Rapport sur table
  Motion sur la préoccupation des élus municipaux sur les risques de sécheresse en 2012
  Jean-François Hérouard
• Approbation du compte administratif 2011 - Approbation du compte de gestion 2011 du receveur municipal - Affectation des résultats 2011
  Patrick Sedlacek
• Projet de Budget Primitif 2012
  Patrick Sedlacek
• Vote des taux de fiscalité directe (taxes ménages et TEOM)
  Patrick Sedlacek
• Création d’une troisième autorisation programme/crédits de paiement
  Patrick Sedlacek
• Rapport annuel sur la dette municipale
  Patrick Sedlacek
• Reprise d’une provision pour risques financiers
  Patrick Sedlacek
• Prestations de services de la Ville au profit du CCAS
  Patrick Sedlacek
• Compétences Maires Adjoints et Conseillers Délégués - modification
  M. le Maire
• Indemnités des élus - modification
  M. le Maire
• Conventions pluriannuelles d’objectifs avec les associations du secteur social (ASERC – INFO 16)
  Marianne Reynaud
• Conventions pluriannuelles d’objectifs avec les associations du secteur sportif (UA COGNAC – US COGNAC – ALJO – CBB - JUDO CLUB – LA COGNACAISE-CAC) – conventions de partenariat (USC - CBB)
  Romuald Carry
• Conventions pluriannuelles d’objectifs avec les associations du secteur culturel (WEST ROCK-CENTRE D’ANIMATION-COGNAC BLUES PASSIONS – ELA POLAR – LITTERATURE EUROPEENNE)
  Gérard Jouannet
• Convention financière avec le CAMIC
  Serge Lebreton
• Participation au financement de l’OGEC - convention
  Nathalie Lacroix
• Journée festive du 30 mai 2012 – demande de subvention à la Caisse d’Allocations Familiales de la Charente
  Nathalie Lacroix
• Modification du règlement de fonctionnement de la halte-garderie itinérante « Trampoline » et du projet d’établissement des structures Petite Enfance
  Nathalie Lacroix
• Cession par la Ville à la SCI IMADOL(AL 51p) et cession par la SCI IMADOL à la Communauté de Communes (AL 26p et AL 17p)
  Patrick Sedlacek
• Aménagement urbain et paysager de l’allée José Maria de Hérédia – contentieux Ville de Cognac – SCREG – protocole d’accord
  M. le Maire
• Restructuration de chaufferies – attribution du marché – procédure adaptée V2011-290
  Jean-Marie Masson
• Réaménagement de la demi-pension du groupe scolaire Jules Michelet et création d’une galerie en façade sur un bâtiment de l’école élémentaire. Marché V2012.050
  Jean-Marie Masson
• Rapport sur table : Patrimoine communal – cession de l’immeuble 2 rue des Marchands (AX889)
  Patrick Sedlacek
• Questions diverses

Compte-rendu de la séance

conseil municipal 29 mars 2012

Délibérations

27 cession rue des marchands

28 motion sécheresse

29 approbation compte administratif

30 Budget primitif 2012

31 taux fiscalité

32 autorisation programme/crédits de paiement

33 rapport annuel dette

34 état des provisions

35 convention services CCAS

36 competences adjoint et conseillers

37 indemnités élus modif

38 convention pluriannuelles secteur social

39 convention pluriannuelles secteur sportif

40 avenants subvention culture

41 conveniton financière CAMIC

42 convention financière OGEC

43 journée festive subvention caf

44 reglement trampoline et struct Petite enfance

45 cession SCI IMADOL

46 contentieux SCREG

47 restruc chaufferies V2011 290

48 travaux Jules Michelet V2012 050