Conseil municipal du 29 mars 2012

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Conseil municipal du jeudi 29 mars à 18h30. Retrouvez également le discours du Maire sur le budget 2012.

Ordre du jour

  • Rapport sur table
    Motion sur la préoccupation des élus municipaux sur les risques de sécheresse en 2012
    Jean-François Hérouard
  • Approbation du compte administratif 2011 - Approbation du compte de gestion 2011 du receveur municipal - Affectation des résultats 2011
    Patrick Sedlacek
  • Projet de Budget Primitif 2012
    Patrick Sedlacek
  • Vote des taux de fiscalité directe (taxes ménages et TEOM)
    Patrick Sedlacek
  • Création d’une troisième autorisation programme/crédits de paiement
    Patrick Sedlacek
  • Rapport annuel sur la dette municipale
    Patrick Sedlacek
  • Reprise d’une provision pour risques financiers
    Patrick Sedlacek
  • Prestations de services de la Ville au profit du CCAS
    Patrick Sedlacek
  • Compétences Maires Adjoints et Conseillers Délégués - modification
    M. le Maire
  • Indemnités des élus - modification
    M. le Maire
  • Conventions pluriannuelles d’objectifs avec les associations du secteur social (ASERC – INFO 16)
    Marianne Reynaud
  • Conventions pluriannuelles d’objectifs avec les associations du secteur sportif (UA COGNAC – US COGNAC – ALJO – CBB - JUDO CLUB – LA COGNACAISE-CAC) – conventions de partenariat (USC - CBB)
    Romuald Carry
  • Conventions pluriannuelles d’objectifs avec les associations du secteur culturel (WEST ROCK-CENTRE D’ANIMATION-COGNAC BLUES PASSIONS – ELA POLAR – LITTERATURE EUROPEENNE)
    Gérard Jouannet
  • Convention financière avec le CAMIC
    Serge Lebreton
  • Participation au financement de l’OGEC - convention
    Nathalie Lacroix
  • Journée festive du 30 mai 2012 – demande de subvention à la Caisse d’Allocations Familiales de la Charente
    Nathalie Lacroix
  • Modification du règlement de fonctionnement de la halte-garderie itinérante « Trampoline » et du projet d’établissement des structures Petite Enfance
    Nathalie Lacroix
  • Cession par la Ville à la SCI IMADOL(AL 51p) et cession par la SCI IMADOL à la Communauté de Communes (AL 26p et AL 17p)
    Patrick Sedlacek
  • Aménagement urbain et paysager de l’allée José Maria de Hérédia – contentieux Ville de Cognac – SCREG – protocole d’accord
    M. le Maire
  • Restructuration de chaufferies – attribution du marché – procédure adaptée V2011-290
    Jean-Marie Masson
  • Réaménagement de la demi-pension du groupe scolaire Jules Michelet et création d’une galerie en façade sur un bâtiment de l’école élémentaire. Marché V2012.050
    Jean-Marie Masson
  • Rapport sur table : Patrimoine communal – cession de l’immeuble 2 rue des Marchands (AX889)
    Patrick Sedlacek
  • Questions diverses

Compte-rendu de la séance

conseil municipal 29 mars 2012

Délibérations

27 cession rue des marchands
28 motion sécheresse
29 approbation compte administratif
30 Budget primitif 2012
31 taux fiscalité
32 autorisation programme/crédits de paiement
33 rapport annuel dette
34 état des provisions
35 convention services CCAS
36 competences adjoint et conseillers
37 indemnités élus modif
38 convention pluriannuelles secteur social
39 convention pluriannuelles secteur sportif
40 avenants subvention culture
41 conveniton financière CAMIC
42 convention financière OGEC
43 journée festive subvention caf
44 reglement trampoline et struct Petite enfance
45 cession SCI IMADOL
46 contentieux SCREG
47 restruc chaufferies V2011 290
48 travaux Jules Michelet V2012 050