Ordre du jour
- Rapport sur table
Motion sur la préoccupation des élus municipaux sur les risques de sécheresse en 2012
Jean-François Hérouard - Approbation du compte administratif 2011 - Approbation du compte de gestion 2011 du receveur municipal - Affectation des résultats 2011
Patrick Sedlacek - Projet de Budget Primitif 2012
Patrick Sedlacek - Vote des taux de fiscalité directe (taxes ménages et TEOM)
Patrick Sedlacek - Création d’une troisième autorisation programme/crédits de paiement
Patrick Sedlacek - Rapport annuel sur la dette municipale
Patrick Sedlacek - Reprise d’une provision pour risques financiers
Patrick Sedlacek - Prestations de services de la Ville au profit du CCAS
Patrick Sedlacek - Compétences Maires Adjoints et Conseillers Délégués - modification
M. le Maire - Indemnités des élus - modification
M. le Maire - Conventions pluriannuelles d’objectifs avec les associations du secteur social (ASERC – INFO 16)
Marianne Reynaud - Conventions pluriannuelles d’objectifs avec les associations du secteur sportif (UA COGNAC – US COGNAC – ALJO – CBB - JUDO CLUB – LA COGNACAISE-CAC) – conventions de partenariat (USC - CBB)
Romuald Carry - Conventions pluriannuelles d’objectifs avec les associations du secteur culturel (WEST ROCK-CENTRE D’ANIMATION-COGNAC BLUES PASSIONS – ELA POLAR – LITTERATURE EUROPEENNE)
Gérard Jouannet - Convention financière avec le CAMIC
Serge Lebreton - Participation au financement de l’OGEC - convention
Nathalie Lacroix - Journée festive du 30 mai 2012 – demande de subvention à la Caisse d’Allocations Familiales de la Charente
Nathalie Lacroix - Modification du règlement de fonctionnement de la halte-garderie itinérante « Trampoline » et du projet d’établissement des structures Petite Enfance
Nathalie Lacroix - Cession par la Ville à la SCI IMADOL(AL 51p) et cession par la SCI IMADOL à la Communauté de Communes (AL 26p et AL 17p)
Patrick Sedlacek - Aménagement urbain et paysager de l’allée José Maria de Hérédia – contentieux Ville de Cognac – SCREG – protocole d’accord
M. le Maire - Restructuration de chaufferies – attribution du marché – procédure adaptée V2011-290
Jean-Marie Masson - Réaménagement de la demi-pension du groupe scolaire Jules Michelet et création d’une galerie en façade sur un bâtiment de l’école élémentaire. Marché V2012.050
Jean-Marie Masson - Rapport sur table : Patrimoine communal – cession de l’immeuble 2 rue des Marchands (AX889)
Patrick Sedlacek - Questions diverses