Ordre du jour

• Rapport d’orientations budgétaires
  M. le Maire
• Rapport d’information sur la Dette municipale – délégations d’attribution du Conseil municipal au Maire au 1^er janvier 2016
  Patrick Sedlacek
• Indemnité de fonction du Maire et des Adjoints à compter du 1^er janvier 2016
  M. le Maire
• Ouvertures de crédits pré-budgétaires
  Patrick Sedlacek
• Convention de coordination Police nationale/ Police municipale
  M. le Maire
• A21 Démocratie Locale – Modification de la Charte des Conseils de Quartiers
  Olivier Touboul
• DSP du Port – avenant n°2 au contrat de délégation de service public avec la SARL CANALOUS Plaisance
  Jean-François Valegeas
• DSP du Théâtre – avenant n°2 à la convention de délégation de service public du Théâtre municipal avec l’Avant Scène Cognac
  Gérard Jouannet
• Règlement général du marché couvert - modification
  Danielle Jourzac
• Règlement sur occupation du domaine public (Terrasses – Etalages – Objets divers sur domaine public en lien avec une activité commerciale sédentaire) - modification
  Danielle Jourzac
• Evolution progiciel « métier » technocarte équipant les ALSH – demande de subvention à la CAF
  Nathalie Lacroix
• Fonds d’accompagnement à la Prestation de Service Unique (PSU) pour améliorer la gestion des présences - demande de subvention à la CAF
  Jérôme Texier-Blot
• Acquisition de sièges ergonomiques pour les Etablissements d’Accueil des Jeunes Enfants (EAJE) - demande de subvention à la CAF
  Jérôme Texier-Blot
• Restauration scolaire – Accueils de loisirs – Ecole municipale des Sports – modification du tarif particulier pour les Protocoles d’Accueils Individualisés (PAI)
  Nathalie Lacroix
• Cession par la Ville d’un immeuble sis 2 place du Lavoir au profit de Poitou-Charentes Energie Renouvelables (PCER)
  Jean-François Hérourad
• Cession par la Ville d’une maison sise 13 rue de la Prédasse
  Claude Guindet
• A21 Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR)
  Claude Guindet
• A21 Acquisition parcelle cadastrée AO19 Lotissement Jardins de la Chaudronne appartenant à M. et M^me BICHON
  Claude Guindet
• A21 Acquisition parcelle cadastrée AO53 Lotissement Jardins de la Chaudronne appartenant à M^me Jacqueline BOISARD
  Claude Guindet
• Musées – changement de dénomination d’une animation
  Gérard Jouannet
• Musées – Inscription des acquisitions à l’inventaire des collections des Musées de la Ville
  Gérard Jouannet
• Cession de matériel réformé excédant une valeur vénale de 4 600 €
  Patrick Sedlacek
• RH – Contrats d’assurance Groupe garantissant les Risques Statutaires pour les agents affiliés à la CNRACL et à l’IRCANTEC
  Olivier Touboul
• Bilan 2015 des marchés Ville et Groupement de commande
  Simon Clavurier
• Marché V2015.095 – bâtiments communaux – vérifications et maintenances diverses
  Simon Clavurier
• Marché V2016.005 – bâtiments communaux – vérification incendie – ascenseurs – électricité – gaz - rapport sur table (CAO le 23 février 2016)
  Simon Clavurier

Délibérations

2016 21 Avenant numéro 2 au contrat DSP du Port

2016 21 ANNEXE

2016 22 Politique de la Ville Demande de subvention Fonctionnement Conseil Citoyen

2016 23 Musées Changement de dénomination d une animation

2016 24 Rapport information sur la dette municipale Délégations d attribution du CM au Maire

2016 24 ANNEXE

2016 25 Indemnités de fonction du Maire et des Adjoints au 01 01 2016

2016 25 ANNEXE

2016 26 Ouverture de crédits pré budgétaires

2016 26 ANNEXE

2016 27 Convention de coordination PN et PM

2016 27 ANNEXE

2016 28 Démocratie Locale Modification de la Charte des Conseils de quartiers

2016 28 ANNEXE

2016 29 Avenant numéro 2 à la convention DSP du théâtre municipal

2016 29 ANNEXE

2016 30 Réglement sur occupation du domaine public Modification

2016 30 ANNEXE

2016 31 Evolution du progiciel technocarte équipant les ALSH Demande de subvention CAF

2016 31 ANNEXE

2016 32 Fonds accompagnement à la PSU Demande de subvention CAF

2016 32 ANNEXE

2016 33 Acquisition sièges ergonomiques pour EAJE Demande de subvention CAF

2016 33 ANNEXE

2016 34 Modification du tarif particulier pour les PAI ALSH et EMS

2016 34 ANNEXE

2016 35 Cession par la Ville Maison 13 rue de la Prédasse

2016 35 ANNEXE

2016 36 A21 Pland départemental des itinéraires de promenade et de randonnée

2016 37 Acquisition parcelle AO19 appartenant à M et M^me BICHON

2016 37 ANNEXE

2016 38 Acquisition parcelle AO53 appartenant à M^me Jacqueline BOISARD

2016 38 ANNEXE

2016 39 Inscription des acquisitions à l inventaire des collections des musées de la Ville

2016 39 ANNEXE

2016 40 Cession de matériel réformé excédant une valeur vénale de 4600 euros

2016 41 Contrats d assurance garantie risques statutaires pour les agents CNRACL et IRCANTEC

2016 42 Bilan 2015 des marchés Ville et Groupement de commande

2016 42 ANNEXE 1

2016 42 ANNEXE2

2016 43 Marché V 2015 095 Batiments communaux Vérifications et maintenances diverses

2016 44 Marché V 2016 005 Batiments communaux Vérification incendie ascenseurs électricité gaz