Ordre du jour
- Rapport d’orientations budgétaires
M. le Maire - Rapport d’information sur la Dette municipale – délégations d’attribution du Conseil municipal au Maire au 1er janvier 2016
Patrick Sedlacek - Indemnité de fonction du Maire et des Adjoints à compter du 1er janvier 2016
M. le Maire - Ouvertures de crédits pré-budgétaires
Patrick Sedlacek - Convention de coordination Police nationale/ Police municipale
M. le Maire - A21 Démocratie Locale – Modification de la Charte des Conseils de Quartiers
Olivier Touboul - DSP du Port – avenant n°2 au contrat de délégation de service public avec la SARL CANALOUS Plaisance
Jean-François Valegeas - DSP du Théâtre – avenant n°2 à la convention de délégation de service public du Théâtre municipal avec l’Avant Scène Cognac
Gérard Jouannet - Règlement général du marché couvert - modification
Danielle Jourzac - Règlement sur occupation du domaine public (Terrasses – Etalages – Objets divers sur domaine public en lien avec une activité commerciale sédentaire) - modification
Danielle Jourzac - Evolution progiciel « métier » technocarte équipant les ALSH – demande de subvention à la CAF
Nathalie Lacroix - Fonds d’accompagnement à la Prestation de Service Unique (PSU) pour améliorer la gestion des présences - demande de subvention à la CAF
Jérôme Texier-Blot - Acquisition de sièges ergonomiques pour les Etablissements d’Accueil des Jeunes Enfants (EAJE) - demande de subvention à la CAF
Jérôme Texier-Blot - Restauration scolaire – Accueils de loisirs – Ecole municipale des Sports – modification du tarif particulier pour les Protocoles d’Accueils Individualisés (PAI)
Nathalie Lacroix - Cession par la Ville d’un immeuble sis 2 place du Lavoir au profit de Poitou-Charentes Energie Renouvelables (PCER)
Jean-François Hérourad - Cession par la Ville d’une maison sise 13 rue de la Prédasse
Claude Guindet - A21 Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR)
Claude Guindet - A21 Acquisition parcelle cadastrée AO19 Lotissement Jardins de la Chaudronne appartenant à M. et Mme BICHON
Claude Guindet - A21 Acquisition parcelle cadastrée AO53 Lotissement Jardins de la Chaudronne appartenant à Mme Jacqueline BOISARD
Claude Guindet - Musées – changement de dénomination d’une animation
Gérard Jouannet - Musées – Inscription des acquisitions à l’inventaire des collections des Musées de la Ville
Gérard Jouannet - Cession de matériel réformé excédant une valeur vénale de 4 600 €
Patrick Sedlacek - RH – Contrats d’assurance Groupe garantissant les Risques Statutaires pour les agents affiliés à la CNRACL et à l’IRCANTEC
Olivier Touboul - Bilan 2015 des marchés Ville et Groupement de commande
Simon Clavurier - Marché V2015.095 – bâtiments communaux – vérifications et maintenances diverses
Simon Clavurier - Marché V2016.005 – bâtiments communaux – vérification incendie – ascenseurs – électricité – gaz - rapport sur table (CAO le 23 février 2016)
Simon Clavurier