Conseil municipal du 29 février 2016

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Conseil municipal du lundi 29 février 2016 à 18h30, Hôtel de Ville.

Ordre du jour

  • Rapport d’orientations budgétaires
    M. le Maire
  • Rapport d’information sur la Dette municipale – délégations d’attribution du Conseil municipal au Maire au 1er janvier 2016
    Patrick Sedlacek
  • Indemnité de fonction du Maire et des Adjoints à compter du 1er janvier 2016
    M. le Maire
  • Ouvertures de crédits pré-budgétaires
    Patrick Sedlacek
  • Convention de coordination Police nationale/ Police municipale
    M. le Maire
  • A21 Démocratie Locale – Modification de la Charte des Conseils de Quartiers
    Olivier Touboul
  • DSP du Port – avenant n°2 au contrat de délégation de service public avec la SARL CANALOUS Plaisance
    Jean-François Valegeas
  • DSP du Théâtre – avenant n°2 à la convention de délégation de service public du Théâtre municipal avec l’Avant Scène Cognac
    Gérard Jouannet
  • Règlement général du marché couvert - modification
    Danielle Jourzac
  • Règlement sur occupation du domaine public (Terrasses – Etalages – Objets divers sur domaine public en lien avec une activité commerciale sédentaire) - modification
    Danielle Jourzac
  • Evolution progiciel « métier » technocarte équipant les ALSH – demande de subvention à la CAF
    Nathalie Lacroix
  • Fonds d’accompagnement à la Prestation de Service Unique (PSU) pour améliorer la gestion des présences - demande de subvention à la CAF
    Jérôme Texier-Blot
  • Acquisition de sièges ergonomiques pour les Etablissements d’Accueil des Jeunes Enfants (EAJE) - demande de subvention à la CAF
    Jérôme Texier-Blot
  • Restauration scolaire – Accueils de loisirs – Ecole municipale des Sports – modification du tarif particulier pour les Protocoles d’Accueils Individualisés (PAI)
    Nathalie Lacroix
  • Cession par la Ville d’un immeuble sis 2 place du Lavoir au profit de Poitou-Charentes Energie Renouvelables (PCER)
    Jean-François Hérourad
  • Cession par la Ville d’une maison sise 13 rue de la Prédasse
    Claude Guindet
  • A21 Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR)
    Claude Guindet
  • A21 Acquisition parcelle cadastrée AO19 Lotissement Jardins de la Chaudronne appartenant à M. et Mme BICHON
    Claude Guindet
  • A21 Acquisition parcelle cadastrée AO53 Lotissement Jardins de la Chaudronne appartenant à Mme Jacqueline BOISARD
    Claude Guindet
  • Musées – changement de dénomination d’une animation
    Gérard Jouannet
  • Musées – Inscription des acquisitions à l’inventaire des collections des Musées de la Ville
    Gérard Jouannet
  • Cession de matériel réformé excédant une valeur vénale de 4 600 €
    Patrick Sedlacek
  • RH – Contrats d’assurance Groupe garantissant les Risques Statutaires pour les agents affiliés à la CNRACL et à l’IRCANTEC
    Olivier Touboul
  • Bilan 2015 des marchés Ville et Groupement de commande
    Simon Clavurier
  • Marché V2015.095 – bâtiments communaux – vérifications et maintenances diverses
    Simon Clavurier
  • Marché V2016.005 – bâtiments communaux – vérification incendie – ascenseurs – électricité – gaz - rapport sur table (CAO le 23 février 2016)
    Simon Clavurier

Délibérations

2016 21 Avenant numéro 2 au contrat DSP du Port
2016 21 ANNEXE
2016 22 Politique de la Ville Demande de subvention Fonctionnement Conseil Citoyen
2016 23 Musées Changement de dénomination d une animation
2016 24 Rapport information sur la dette municipale Délégations d attribution du CM au Maire
2016 24 ANNEXE
2016 25 Indemnités de fonction du Maire et des Adjoints au 01 01 2016
2016 25 ANNEXE
2016 26 Ouverture de crédits pré budgétaires
2016 26 ANNEXE
2016 27 Convention de coordination PN et PM
2016 27 ANNEXE
2016 28 Démocratie Locale Modification de la Charte des Conseils de quartiers
2016 28 ANNEXE
2016 29 Avenant numéro 2 à la convention DSP du théâtre municipal
2016 29 ANNEXE
2016 30 Réglement sur occupation du domaine public Modification
2016 30 ANNEXE
2016 31 Evolution du progiciel technocarte équipant les ALSH Demande de subvention CAF
2016 31 ANNEXE
2016 32 Fonds accompagnement à la PSU Demande de subvention CAF
2016 32 ANNEXE
2016 33 Acquisition sièges ergonomiques pour EAJE Demande de subvention CAF
2016 33 ANNEXE
2016 34 Modification du tarif particulier pour les PAI ALSH et EMS
2016 34 ANNEXE
2016 35 Cession par la Ville Maison 13 rue de la Prédasse
2016 35 ANNEXE
2016 36 A21 Pland départemental des itinéraires de promenade et de randonnée
2016 37 Acquisition parcelle AO19 appartenant à M et Mme BICHON
2016 37 ANNEXE
2016 38 Acquisition parcelle AO53 appartenant à Mme Jacqueline BOISARD
2016 38 ANNEXE
2016 39 Inscription des acquisitions à l inventaire des collections des musées de la Ville
2016 39 ANNEXE
2016 40 Cession de matériel réformé excédant une valeur vénale de 4600 euros
2016 41 Contrats d assurance garantie risques statutaires pour les agents CNRACL et IRCANTEC
2016 42 Bilan 2015 des marchés Ville et Groupement de commande
2016 42 ANNEXE 1
2016 42 ANNEXE2
2016 43 Marché V 2015 095 Batiments communaux Vérifications et maintenances diverses
2016 44 Marché V 2016 005 Batiments communaux Vérification incendie ascenseurs électricité gaz