Ordre du jour
Approbation des Procès Verbaux des 22 novembre 2018 et 23 janvier 2019 M. le MAIRE
- 1 Élaboration du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUi) de Grand Cognac - Débat sur les orientations générales du Projet d’Aménagement et de Développement Durables - (PADD), Claude GUINDET
- Avis sur le projet de Programme Local de l’Habitat - (PLH) de Grand Cognac, Claude GUINDET
- Décision modificative n°5 - budget principal, Patrick SEDLACEK
- Modification de l’autorisation de programme « Parc sanitaires publics » Patrick SEDLACEK
- Participation au financement de l’OGEC - convention, Nathalie LACROIX
- Subvention exceptionnelle en faveur de la commune du TEIL à l’occasion du séisme, M. le MAIRE
- Subvention exceptionnelle à l’Association DESTINATION ÉCHANGE pour la commune de BOALA, M. le MAIRE
- Subvention à l’Association Comité de Jumelage, M. le MAIRE
- Classe transplantée - subvention à la Coopérative Scolaire de l’école Pierre et Marie Curie, Nathalie LACROIX
Questions diverses.
Délibérations
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- 2019.159 - versement subvention 3000€ à DESTINATION ECHANGE pour BOALA
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- 2019.160- élaboration PLUi de GRAND COGNAC - débat sur orientations PADD
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- 2019.160- annexe
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- 2019.161- avis sur PLH de GRAND COGNAC
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- 2019.161-annexe
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- 2019.162- dm5
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- 2019.163- modif autorisation de programme Parc sanitaires publics
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- 2019.164-participation au financement de l’OGEC
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- 2019.164-annexe
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- 2019.165- subvention excep. à la commune du TEIL - suite à séisme
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- 2019.166-subvention au COMITE DE JUMELAGE
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- 2019.167- classe transplantée - subv coop scol. ecole P. Bert
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- 2019.167-annexe
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- 2019.168-Fusion CHIPC et Centre Hospitalier de Châteauneuf
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- 2019.168- annexe