Conseil municipal du 28 novembre 2019

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Les conseillers municipaux se sont réunis à l’Hôtel de Ville jeudi 28 novembre 2019 à 18 h 30, salle du conseil.

Ordre du jour

Approbation des Procès Verbaux des 22 novembre 2018 et 23 janvier 2019 M. le MAIRE

  1. 1 Élaboration du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUi) de Grand Cognac - Débat sur les orientations générales du Projet d’Aménagement et de Développement Durables - (PADD), Claude GUINDET
  2. Avis sur le projet de Programme Local de l’Habitat - (PLH) de Grand Cognac, Claude GUINDET
  3. Décision modificative n°5 - budget principal, Patrick SEDLACEK
  4. Modification de l’autorisation de programme « Parc sanitaires publics » Patrick SEDLACEK
  5. Participation au financement de l’OGEC - convention, Nathalie LACROIX
  6. Subvention exceptionnelle en faveur de la commune du TEIL à l’occasion du séisme, M. le MAIRE
  7. Subvention exceptionnelle à l’Association DESTINATION ÉCHANGE pour la commune de BOALA, M. le MAIRE
  8. Subvention à l’Association Comité de Jumelage, M. le MAIRE
  9. Classe transplantée - subvention à la Coopérative Scolaire de l’école Pierre et Marie Curie, Nathalie LACROIX

Questions diverses.

Délibérations

2019.159 - versement subvention 3000€ à DESTINATION ECHANGE pour BOALA -  PDF - 498 ko
2019.159 - versement subvention 3000€ à DESTINATION ECHANGE pour BOALA
2019.160- élaboration PLUi de GRAND COGNAC - débat sur orientations PADD -  PDF - 680.9 ko
2019.160- élaboration PLUi de GRAND COGNAC - débat sur orientations PADD
2019.160- annexe -  PDF - 2.3 Mo
2019.160- annexe
2019.161- avis sur PLH de GRAND COGNAC -  PDF - 494.6 ko
2019.161- avis sur PLH de GRAND COGNAC
2019.161-annexe -  PDF - 5.6 Mo
2019.161-annexe
2019.162- dm5 -  PDF - 549.2 ko
2019.162- dm5
2019.163- modif autorisation de programme Parc sanitaires publics -  PDF - 919.6 ko
2019.163- modif autorisation de programme Parc sanitaires publics
2019.164-participation au financement de l'OGEC -  PDF - 495.9 ko
2019.164-participation au financement de l’OGEC
2019.164-annexe -  PDF - 131.7 ko
2019.164-annexe
2019.165- subvention excep. à la commune du TEIL - suite à séisme -  PDF - 494.6 ko
2019.165- subvention excep. à la commune du TEIL - suite à séisme
2019.166-subvention au COMITE DE JUMELAGE -  PDF - 410.8 ko
2019.166-subvention au COMITE DE JUMELAGE
2019.167- classe transplantée - subv coop scol. ecole P. Bert -  PDF - 512.4 ko
2019.167- classe transplantée - subv coop scol. ecole P. Bert
2019.167-annexe -  PDF - 83.1 ko
2019.167-annexe
2019.168-Fusion CHIPC et Centre Hospitalier de Châteauneuf -  PDF - 408.8 ko
2019.168-Fusion CHIPC et Centre Hospitalier de Châteauneuf
2019.168- annexe -  PDF - 262.1 ko
2019.168- annexe