Conseil municipal du 28 mai 2015

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Conseil municipal du 28 mai 2015 à 18h30, Hôtel de Ville.

Ordre du jour

  • Agenda 21 - Présentation du bilan 2014
    Jean-François Hérouard
  • Création de la Commission Municipale des Finances et du Budget - Création d’un Comité des Acteurs Locaux Consultatif pour la construction des budgets 2016-2017
    M. le Maire
  • Décision Modificative n°1-2015
    Patrick Sedlacek
  • Indemnité de conseil allouée au nouveau Comptable public
    Patrick Sedlacek
  • Souscription d’une nouvelle ligne de trésorerie de 1,5 M€
    Patrick Sedlacek
  • Convention de prestation de maîtrise d’œuvre au profit de la commune de SAINT-LAURENT de COGNAC
    Patrick Sedlacek
  • Installation de l’Hôtel de Communauté dans les bureaux de l’ancien hôpital – convention de prestation de maîtrise d’œuvre Ville de COGNAC/GRAND COGNAC Communauté de Communes
    M. le Maire
  • Contrat de mécénat avec la commune de TOVUZ
    M. le Maire
  • Jumelage avec la Ville de MICHALOVCE – avenant n°2 à la convention avec le Comité de Jumelage
    M. le Maire
  • Astreintes – additif à la délibération 2011-116
    Olivier Touboul
  • Marchés publics – V2015.005 – fourniture de produits de traitement des eaux de piscine
    Simon Clavurier
  • Marchés publics – V2015.010 – fourniture de produits et matériaux pour le service des espaces verts
    Simon Clavurier
  • Marchés publics – GC 2015.010 – Exploitation des installations thermiques des bâtiments de la Ville de COGNAC et GRAND COGNAC Communauté de Communes
    Simon Clavurier
  • Marchés publics – V2015.020 – Prestations de travaux d’impression
    Simon Clavurier
  • Demande de remise gracieuse pour impayés de loyers
    Patrick Sedlacek
  • Questions diverses

Procès verbal

PV2015 cm 28 mai

Délibérations

CM 2015 65 Agenda 21 bilan 2014
CM 2015 65 annexe
CM 2015 66 Création Commission Finances et Budget Création Comité Acteurs Locaux
CM 2015 67 décision modificative 1
CM 2015 67 annexe
CM 2015 68 Indemnité Conseil au nouveau comptable public
CM 2015 69 Souscription ligne de trésorerie 1 5M€
CM 2015 70 Conv prestation MO avec St Laurent de Cognac
CM 2015 70 annexe
CM 2015 71 Conv prestation MO avec GRAND COGNAC
CM 2015 71 annexe
CM 2015 72 marché V2015 005
CM 2015 73 marché V2015 010
CM 2015 74 marché GC2015 010
CM 2015 75 maché V2015 020
CM 2015 76 demande remise gracieuse
CM 2015 78 jumelage MICHALOVCE avenant 2 conv jumelage
CM 2015 78 annexe
CM 2015 79 personnel astreintes additif à 2011 116