Ordre du jour
- Agenda 21 - Présentation du bilan 2014
Jean-François Hérouard - Création de la Commission Municipale des Finances et du Budget -
Création d’un Comité des Acteurs Locaux Consultatif pour la construction
des budgets 2016-2017
M. le Maire - Décision Modificative n°1-2015
Patrick Sedlacek - Indemnité de conseil allouée au nouveau Comptable public
Patrick Sedlacek - Souscription d’une nouvelle ligne de trésorerie de 1,5 M€
Patrick Sedlacek - Convention de prestation de maîtrise d’œuvre au profit de la commune de
SAINT-LAURENT de COGNAC
Patrick Sedlacek - Installation de l’Hôtel de Communauté dans les bureaux de l’ancien hôpital – convention de prestation de maîtrise d’œuvre Ville de COGNAC/GRAND COGNAC Communauté de Communes
M. le Maire - Contrat de mécénat avec la commune de TOVUZ
M. le Maire - Jumelage avec la Ville de MICHALOVCE – avenant n°2 à la convention
avec le Comité de Jumelage
M. le Maire - Astreintes – additif à la délibération 2011-116
Olivier Touboul - Marchés publics – V2015.005 – fourniture de produits de traitement des
eaux de piscine
Simon Clavurier - Marchés publics – V2015.010 – fourniture de produits et matériaux pour le
service des espaces verts
Simon Clavurier - Marchés publics – GC 2015.010 – Exploitation des installations thermiques
des bâtiments de la Ville de COGNAC et GRAND COGNAC Communauté
de Communes
Simon Clavurier - Marchés publics – V2015.020 – Prestations de travaux d’impression
Simon Clavurier - Demande de remise gracieuse pour impayés de loyers
Patrick Sedlacek - Questions diverses
Procès verbal
- PV2015 cm 28 mai
Délibérations
- CM 2015 65 Agenda 21 bilan 2014
- CM 2015 65 annexe
- CM 2015 66 Création Commission Finances et Budget Création Comité Acteurs Locaux
- CM 2015 67 décision modificative 1
- CM 2015 67 annexe
- CM 2015 68 Indemnité Conseil au nouveau comptable public
- CM 2015 69 Souscription ligne de trésorerie 1 5M€
- CM 2015 70 Conv prestation MO avec St Laurent de Cognac
- CM 2015 70 annexe
- CM 2015 71 Conv prestation MO avec GRAND COGNAC
- CM 2015 71 annexe
- CM 2015 72 marché V2015 005
- CM 2015 73 marché V2015 010
- CM 2015 74 marché GC2015 010
- CM 2015 75 maché V2015 020
- CM 2015 76 demande remise gracieuse
- CM 2015 78 jumelage MICHALOVCE avenant 2 conv jumelage
- CM 2015 78 annexe
- CM 2015 79 personnel astreintes additif à 2011 116