Ordre du jour

• Agenda 21 - Présentation du bilan 2014
  Jean-François Hérouard
• Création de la Commission Municipale des Finances et du Budget - Création d’un Comité des Acteurs Locaux Consultatif pour la construction des budgets 2016-2017
  M. le Maire
• Décision Modificative n°1-2015
  Patrick Sedlacek
• Indemnité de conseil allouée au nouveau Comptable public
  Patrick Sedlacek
• Souscription d’une nouvelle ligne de trésorerie de 1,5 M€
  Patrick Sedlacek
• Convention de prestation de maîtrise d’œuvre au profit de la commune de SAINT-LAURENT de COGNAC
  Patrick Sedlacek
• Installation de l’Hôtel de Communauté dans les bureaux de l’ancien hôpital – convention de prestation de maîtrise d’œuvre Ville de COGNAC/GRAND COGNAC Communauté de Communes
  M. le Maire
• Contrat de mécénat avec la commune de TOVUZ
  M. le Maire
• Jumelage avec la Ville de MICHALOVCE – avenant n°2 à la convention avec le Comité de Jumelage
  M. le Maire
• Astreintes – additif à la délibération 2011-116
  Olivier Touboul
• Marchés publics – V2015.005 – fourniture de produits de traitement des eaux de piscine
  Simon Clavurier
• Marchés publics – V2015.010 – fourniture de produits et matériaux pour le service des espaces verts
  Simon Clavurier
• Marchés publics – GC 2015.010 – Exploitation des installations thermiques des bâtiments de la Ville de COGNAC et GRAND COGNAC Communauté de Communes
  Simon Clavurier
• Marchés publics – V2015.020 – Prestations de travaux d’impression
  Simon Clavurier
• Demande de remise gracieuse pour impayés de loyers
  Patrick Sedlacek
• Questions diverses

Procès verbal

Délibérations