Conseil municipal du 28 février 2019

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Les conseillers municipaux se sont réunis à l’Hôtel de Ville, salle du conseil, le jeudi 28 février à 18 h.

Ordre du jour

  1. Rapport d’orientations budgétaires 2019, Monsieur le Maire ;
  2. Rapport d’information sur la dette municipale, délégation d’attribution du Conseil au Maire au 1er janvier 2019, P. SEDLACEK ;
  3. Subvention de fonctionnement anticipée au CCAS avant le vote du budget primitif 2019, P. SEDLACEK ;
  4. Avenant n° 1 à la convention de prestations de services avec le CCAS, P. SEDLACEK ;
  5. Convention de prestations de services informatiques avec GRAND COGNAC, P. SEDLACEK ;
  6. Fixation des tarifs des prestations informatiques et commande publique, P. SEDLACEK ;
  7. Convention de prestations des Services Techniques avec GRAND COGNAC, P. SEDLACEK ;
  8. Convention de prestations du service Commande Publique avec le GIP Cuisine Publique, P. SEDLACEK ;
  9. Autorisations de programmes et crédits de paiements (AP/CP), Modifications, P. SEDLACEK ;
  10. Représentations du Conseil Municipal - modifications, Monsieur le Maire ;
  11. Règlement pour l’occupation du domaine public par les cirques et spectacles itinérants (refonte) et les fêtes foraines (création), C. LE LAIN ;
  12. Acquisition du fonds de commerce CARRE BLANC - 44 rue A. Briand à Cognac -complément de la délibération n°2018.80 du 30 mai 2018, Monsieur le Maire ;
  13. Avis sur la cession à NEXITY de l’immeuble appartenant à EPF et situé rue Plumejeau pour la réalisation de logements, C. GUINDET ;
  14. Cession partie AV588 situé 30b rue de Crouin à la société LE FOYER, C. GUINDET ;
  15. Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage pour l’exécution des travaux de mise en conformité de la crèche Gribouille sur la commune de COGNAC, N. LACROIX.

Questions diverses.

Délibérations

2019.12 - Rapport d’orientations budgétaires 20109
2019.13-Rapport annuel sur la dette - délégations du cm au maire
2019.10 - subv anticipée CCAS avant vote BP2019
2019.14-Avenant 1 à la conv prestations services CCAS
2019.14-annexe
2019.15-Conv prestations DSIT avec GD COGNAC
2019.15-annexe 1
2019.15-annexe 2
2019.16-Fixation tarifs prestations informatiques et commande publique
2019.17-Conv. prestations ST avec GD COGNAC
2019.17-annexe
2019.18-conv. prestations service Commande Publique avec GIP
2019.18-annexe
2019.19-annexe
2019.19-Modification des AP-CP
2019.20-Représentations - modifications
2019.20-annexe
2019.21-Réglement d’occup. dom. public par les Fêtes foraines
2019.21-annexe
2019.22-avis sur vente NEXITY par EPF - rue Plumejeau et rue Camille Godard
2019.22-annexe 1
2019.22-annexe 2
2019.23-Cession partie terrain AV588 - 30 rue de Crouin à SA LE FOYER
2019.23-annexe
2019.11- acquisition CARRE BLANC - droit au bail sarl SOATY - complément 2018.80
annexe convention MOD Gribouille rapport 15