Conseil municipal du 28 février 2018

0 vote

Les conseillers municipaux se réuniront dans la Salle du Conseil Municipal à 18h30.

Les ordres du jour

  • A21-Démocratie Locale – Bilan 2017 des Conseils de Quartiers -Présentation par les correspondants de chaque Conseil de Quartier :
    Olivier TOUBOUL
  1. Conseil de Quartier du Centre-Ville/Gare (Elue référente : Maryline FERREIRA)
    Jacques LAMAURE
  2. Conseil de Quartier du Champ de Foire (Elue référente : Pascaline BANCHEREAU)
    Philippe DUFRAISE
  3. Conseil de Quartier de Crouin (Elue référente : Stéphanie FRITZ)
    Stéphane GOINIER
  4. Conseil de Quartier de Saint Jacques (Elu référent : Mario JAEN)
    Jean-Marie DUMONTET
  5. Conseil de Quartier de Saint Martin (Elue référente : Véronique CLEMENCEAU)
    Bernadette BENETEAU
  • Rapport d’orientations budgétaires 2018
    Monsieur le Maire
  • Rapport d’information sur la dette municipale – délégation d’attribution du conseil au Maire au 1er janvier 2018
    Patrick SEDLACEK
  • Autorisations de Programmes et de Crédits de Paiement (AP/CP)– bilan d’exécution 2017 – clôture (cité des Rentes) et modifications
    Patrick SEDLACEK
  • Indemnités des Elus - modification
    Patrick SEDLACEK
  • A21-Convention de prestations de service « commerces » réalisées par la Ville de Saintes au profit de la Ville de Cognac
    Danielle JOURZAC
  • Nouvelles modalités d’organisation et de gestion des manifestations (périmètre –cahier des charges et droits de place)
    Monsieur le Maire
  • Modification de la Taxe Locale sur les Publicités Extérieures (TLPE)
    Danielle JOURZAC
  • Déplacement à l’étranger (OSLO) – mandat spécial – frais de déplacements et demande de prise en charge
    Monsieur le Maire
  • Mission de diagnostic des chapelles Nord de l’Église Saint-Léger – demande de subvention à l’État (DRAC)
    Claude GUINDET
  • Effacement des réseaux publics de distribution d’électricité rue Basse Saint-Martin – convention de financement avec le SDEG 16
    Jean-François VALEGEAS
  • Création de deux groupements de commandes avec GRAND COGNAC – accord de principe (travaux voirie espaces publics – prestations de relevés topographiques)
    Simon CLAVURIER
  • Marché V18005 – Cimetière de Crouin – Réalisation d’une salle laïque
    Simon CLAVURIER
  • Modification du tableau des effectifs
    Olivier TOUBOUL
  • Questions diverses
2018 09 Rapport d orientations budgétaires 2018 ROB  -  PDF - 1.5 Mo
2018 09 Rapport d orientations budgétaires 2018 ROB
2018 10 Rapport annuel sur la dette municipale délégations au maire au 1er janv 2018 -  PDF - 462.8 ko
2018 10 Rapport annuel sur la dette municipale délégations au maire au 1er janv 2018
2018 11 AP CP bilan 2017 clôture Rentes modifications -  PDF - 356.7 ko
2018 11 AP CP bilan 2017 clôture Rentes modifications
2018 11 annexe -  PDF - 416.5 ko
2018 11 annexe
2018 12 Indemnités de fonction des élus modification -  PDF - 369.6 ko
2018 12 Indemnités de fonction des élus modification
2018 12 annexe -  PDF - 239.4 ko
2018 12 annexe
2018 13 convention prestations commerce COGNAC SAINTES -  PDF - 223.4 ko
2018 13 convention prestations commerce COGNAC SAINTES
2018 13 annexe -  PDF - 185.2 ko
2018 13 annexe
2018 14 nouvelles modalités organisation manifestations -  PDF - 276.4 ko
2018 14 nouvelles modalités organisation manifestations
2018 14 annexe -  PDF - 883.6 ko
2018 14 annexe
2018 15 modif Taxe Publicités Extérieures TLPE -  PDF - 218.6 ko
2018 15 modif Taxe Publicités Extérieures TLPE
2018 16 Déplacement d un élu à l étranger mandat spécial -  PDF - 216.9 ko
2018 16 Déplacement d un élu à l étranger mandat spécial
2018 17 Mission diagnostic chapelles St Léger subvention -  PDF - 217.5 ko
2018 17 Mission diagnostic chapelles St Léger subvention
2018 18 Effacement réseaux élec rue b St Martin conv SDEG 16 -  PDF - 224.1 ko
2018 18 Effacement réseaux élec rue b St Martin conv SDEG 16
2018 18 annexe -  PDF - 507.2 ko
2018 18 annexe
2018 19 Création 2 group comm avec GD COGNAC trvx voirie et relevés topo -  PDF - 215 ko
2018 19 Création 2 group comm avec GD COGNAC trvx voirie et relevés topo
2018 20 V18005 cimetière Crouin salle laïque -  PDF - 235.5 ko
2018 20 V18005 cimetière Crouin salle laïque
2018 21 Personnel tableau effectifs -  PDF - 215.5 ko
2018 21 Personnel tableau effectifs
2018 21 annexe -  PDF - 55.4 ko
2018 21 annexe
2018 22 Dotation de Soutien à l Investissement 2018 DSIL  -  PDF - 230.3 ko
2018 22 Dotation de Soutien à l Investissement 2018 DSIL
2018 23 Travaux réhabilitation crèche gribouille subv CAF -  PDF - 219.8 ko
2018 23 Travaux réhabilitation crèche gribouille subv CAF
2018 24 Subv fonctionnement anticipée au CCAS -  PDF - 215.2 ko
2018 24 Subv fonctionnement anticipée au CCAS