Conseil municipal du 28 février 2018

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Les conseillers municipaux se sont réunis dans la Salle du Conseil Municipal à 18h30.

Les ordres du jour

  • A21-Démocratie Locale – Bilan 2017 des Conseils de Quartiers -Présentation par les correspondants de chaque Conseil de Quartier :
    Olivier TOUBOUL
  1. Conseil de Quartier du Centre-Ville/Gare (Elue référente : Maryline FERREIRA)
    Jacques LAMAURE
  2. Conseil de Quartier du Champ de Foire (Elue référente : Pascaline BANCHEREAU)
    Philippe DUFRAISE
  3. Conseil de Quartier de Crouin (Elue référente : Stéphanie FRITZ)
    Stéphane GOINIER
  4. Conseil de Quartier de Saint Jacques (Elu référent : Mario JAEN)
    Jean-Marie DUMONTET
  5. Conseil de Quartier de Saint Martin (Elue référente : Véronique CLEMENCEAU)
    Bernadette BENETEAU
  • Rapport d’orientations budgétaires 2018
    Monsieur le Maire
  • Rapport d’information sur la dette municipale – délégation d’attribution du conseil au Maire au 1er janvier 2018
    Patrick SEDLACEK
  • Autorisations de Programmes et de Crédits de Paiement (AP/CP)– bilan d’exécution 2017 – clôture (cité des Rentes) et modifications
    Patrick SEDLACEK
  • Indemnités des Elus - modification
    Patrick SEDLACEK
  • A21-Convention de prestations de service « commerces » réalisées par la Ville de Saintes au profit de la Ville de Cognac
    Danielle JOURZAC
  • Nouvelles modalités d’organisation et de gestion des manifestations (périmètre –cahier des charges et droits de place)
    Monsieur le Maire
  • Modification de la Taxe Locale sur les Publicités Extérieures (TLPE)
    Danielle JOURZAC
  • Déplacement à l’étranger (OSLO) – mandat spécial – frais de déplacements et demande de prise en charge
    Monsieur le Maire
  • Mission de diagnostic des chapelles Nord de l’Église Saint-Léger – demande de subvention à l’État (DRAC)
    Claude GUINDET
  • Effacement des réseaux publics de distribution d’électricité rue Basse Saint-Martin – convention de financement avec le SDEG 16
    Jean-François VALEGEAS
  • Création de deux groupements de commandes avec GRAND COGNAC – accord de principe (travaux voirie espaces publics – prestations de relevés topographiques)
    Simon CLAVURIER
  • Marché V18005 – Cimetière de Crouin – Réalisation d’une salle laïque
    Simon CLAVURIER
  • Modification du tableau des effectifs
    Olivier TOUBOUL
  • Questions diverses
2018 09 Rapport d orientations budgétaires 2018 ROB
2018 10 Rapport annuel sur la dette municipale délégations au maire au 1er janv 2018
2018 11 AP CP bilan 2017 clôture Rentes modifications
2018 11 annexe
2018 12 Indemnités de fonction des élus modification
2018 12 annexe
2018 13 convention prestations commerce COGNAC SAINTES
2018 13 annexe
2018 14 nouvelles modalités organisation manifestations
2018 14 annexe
2018 15 modif Taxe Publicités Extérieures TLPE
2018 16 Déplacement d un élu à l étranger mandat spécial
2018 17 Mission diagnostic chapelles St Léger subvention
2018 18 Effacement réseaux élec rue b St Martin conv SDEG 16
2018 18 annexe
2018 19 Création 2 group comm avec GD COGNAC trvx voirie et relevés topo
2018 20 V18005 cimetière Crouin salle laïque
2018 21 Personnel tableau effectifs
2018 21 annexe
2018 22 Dotation de Soutien à l Investissement 2018 DSIL
2018 23 Travaux réhabilitation crèche gribouille subv CAF
2018 24 Subv fonctionnement anticipée au CCAS