Les ordres du jour
- A21-Démocratie Locale – Bilan 2017 des Conseils de Quartiers -Présentation par les correspondants de chaque Conseil de Quartier :
Olivier TOUBOUL
- Conseil de Quartier du Centre-Ville/Gare (Elue référente : Maryline FERREIRA)
Jacques LAMAURE - Conseil de Quartier du Champ de Foire (Elue référente : Pascaline BANCHEREAU)
Philippe DUFRAISE - Conseil de Quartier de Crouin (Elue référente : Stéphanie FRITZ)
Stéphane GOINIER - Conseil de Quartier de Saint Jacques (Elu référent : Mario JAEN)
Jean-Marie DUMONTET - Conseil de Quartier de Saint Martin (Elue référente : Véronique CLEMENCEAU)
Bernadette BENETEAU
- Rapport d’orientations budgétaires 2018
Monsieur le Maire - Rapport d’information sur la dette municipale – délégation d’attribution du conseil au Maire au 1er janvier 2018
Patrick SEDLACEK - Autorisations de Programmes et de Crédits de Paiement (AP/CP)– bilan d’exécution 2017 – clôture (cité des Rentes) et modifications
Patrick SEDLACEK - Indemnités des Elus - modification
Patrick SEDLACEK - A21-Convention de prestations de service « commerces » réalisées par la Ville de Saintes au profit de la Ville de Cognac
Danielle JOURZAC - Nouvelles modalités d’organisation et de gestion des manifestations (périmètre –cahier des charges et droits de place)
Monsieur le Maire - Modification de la Taxe Locale sur les Publicités Extérieures (TLPE)
Danielle JOURZAC - Déplacement à l’étranger (OSLO) – mandat spécial – frais de déplacements et demande de prise en charge
Monsieur le Maire - Mission de diagnostic des chapelles Nord de l’Église Saint-Léger – demande de subvention à l’État (DRAC)
Claude GUINDET - Effacement des réseaux publics de distribution d’électricité rue Basse Saint-Martin – convention de financement avec le SDEG 16
Jean-François VALEGEAS - Création de deux groupements de commandes avec GRAND COGNAC – accord de principe (travaux voirie espaces publics – prestations de relevés topographiques)
Simon CLAVURIER - Marché V18005 – Cimetière de Crouin – Réalisation d’une salle laïque
Simon CLAVURIER - Modification du tableau des effectifs
Olivier TOUBOUL - Questions diverses
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- 2018 09 Rapport d orientations budgétaires 2018 ROB
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- 2018 10 Rapport annuel sur la dette municipale délégations au maire au 1er janv 2018
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- 2018 11 AP CP bilan 2017 clôture Rentes modifications
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- 2018 11 annexe
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- 2018 12 Indemnités de fonction des élus modification
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- 2018 12 annexe
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- 2018 13 convention prestations commerce COGNAC SAINTES
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- 2018 13 annexe
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- 2018 14 nouvelles modalités organisation manifestations
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- 2018 14 annexe
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- 2018 15 modif Taxe Publicités Extérieures TLPE
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- 2018 16 Déplacement d un élu à l étranger mandat spécial
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- 2018 17 Mission diagnostic chapelles St Léger subvention
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- 2018 18 Effacement réseaux élec rue b St Martin conv SDEG 16
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- 2018 18 annexe
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- 2018 19 Création 2 group comm avec GD COGNAC trvx voirie et relevés topo
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- 2018 20 V18005 cimetière Crouin salle laïque
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- 2018 21 Personnel tableau effectifs
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- 2018 21 annexe
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- 2018 22 Dotation de Soutien à l Investissement 2018 DSIL
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- 2018 23 Travaux réhabilitation crèche gribouille subv CAF
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- 2018 24 Subv fonctionnement anticipée au CCAS