Conseil municipal du 28 février 2013

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Conseil municipal : le 28 février à 18h30, salle du conseil à l’Hôtel de Ville.

Ordre du jour

  • Adoption de l’Agenda 21 de la Ville de Cognac
    Jean-François Hérouard
  • Débat d’orientations budgétaires budget 2013
    M. le Maire
  • Démocratie Locale – modification de la Charte des Conseils de Quartiers
    M. le Maire
  • Aménagement de la Place Gambetta à Cognac – contrat de mandat Ville/Grand Cognac Communauté de communes
    Patrick Sedlacek
  • Parc de stationnement Payant – modification des tarifs
    Jean-François Valegeas
  • Piscine municipale – modification des tarifs
    Romuald Carry
  • Contrat relatif à la concession d’exploitation d’un transport touristique avec la SARL ARNOUX Autoprestige
    M. le Maire
  • Modification du règlement général des marchés nocturnes
    M. le Maire
  • Musées de Cognac – demande de subvention à la DRAC
    Gérard Jouannet
  • Ville d’art et d’histoire
    Claude Guindet
    • demande de subvention à la DRAC
    • demande de subvention au Conseil Général
    • demande de subvention au Conseil Régional
  • Remise gracieuse
    Marianne Reynaud
  • CAMUS
    M. le Maire
  • Personnel Ville – modification du tableau des effectifs
    M. le Maire
  • Questions diverses

Procès-verbal de la séance

Conseil municipal du 28 février 2013

Délibérations de la séance

2013 14 Agenda 21
2013 15 Débat Orientations Budgétaire
2013 16 modif charte Conseil Quartier
2013 17 contrat mandat CDC gambetta
2013 18 stationnement payant modif tarifs
2013 19 piscine modif tarifs
2013 20 petit train contrat ARNOUX
2013 21 modif reglementt marché nocturnes
2013 22 musées subvention à DRAC
2013 23 VAH subvention à DRAC
2013 24 VAH subvention à CG
2013 25 VAH subvention à CR
2013 26 demande remise gracieuse
2013 27 demande dérogation RHD sté CAMUS
2013 28 modif tableau effectifs