Ordre du jour
- Adoption de l’Agenda 21 de la Ville de Cognac
Jean-François Hérouard - Débat d’orientations budgétaires budget 2013
M. le Maire - Démocratie Locale – modification de la Charte des Conseils de Quartiers
M. le Maire - Aménagement de la Place Gambetta à Cognac – contrat de mandat
Ville/Grand Cognac Communauté de communes
Patrick Sedlacek - Parc de stationnement Payant – modification des tarifs
Jean-François Valegeas - Piscine municipale – modification des tarifs
Romuald Carry - Contrat relatif à la concession d’exploitation d’un transport touristique avec la SARL ARNOUX Autoprestige
M. le Maire - Modification du règlement général des marchés nocturnes
M. le Maire - Musées de Cognac – demande de subvention à la DRAC
Gérard Jouannet - Ville d’art et d’histoire
Claude Guindet- demande de subvention à la DRAC
- demande de subvention au Conseil Général
- demande de subvention au Conseil Régional
- Remise gracieuse
Marianne Reynaud - CAMUS
M. le Maire - Personnel Ville – modification du tableau des effectifs
M. le Maire - Questions diverses
Procès-verbal de la séance
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- Conseil municipal du 28 février 2013
Délibérations de la séance
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- 2013 14 Agenda 21
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- 2013 15 Débat Orientations Budgétaire
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- 2013 16 modif charte Conseil Quartier
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- 2013 17 contrat mandat CDC gambetta
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- 2013 18 stationnement payant modif tarifs
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- 2013 19 piscine modif tarifs
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- 2013 20 petit train contrat ARNOUX
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- 2013 21 modif reglementt marché nocturnes
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- 2013 22 musées subvention à DRAC
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- 2013 23 VAH subvention à DRAC
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- 2013 24 VAH subvention à CG
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- 2013 25 VAH subvention à CR
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- 2013 26 demande remise gracieuse
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- 2013 27 demande dérogation RHD sté CAMUS
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- 2013 28 modif tableau effectifs