Ordre du jour

• Adoption de l’Agenda 21 de la Ville de Cognac
  Jean-François Hérouard
• Débat d’orientations budgétaires budget 2013
  M. le Maire
• Démocratie Locale – modification de la Charte des Conseils de Quartiers
  M. le Maire
• Aménagement de la Place Gambetta à Cognac – contrat de mandat Ville/Grand Cognac Communauté de communes
  Patrick Sedlacek
• Parc de stationnement Payant – modification des tarifs
  Jean-François Valegeas
• Piscine municipale – modification des tarifs
  Romuald Carry
• Contrat relatif à la concession d’exploitation d’un transport touristique avec la SARL ARNOUX Autoprestige
  M. le Maire
• Modification du règlement général des marchés nocturnes
  M. le Maire
• Musées de Cognac – demande de subvention à la DRAC
  Gérard Jouannet
• Ville d’art et d’histoire
  Claude Guindet
  • demande de subvention à la DRAC
  • demande de subvention au Conseil Général
  • demande de subvention au Conseil Régional
• Remise gracieuse
  Marianne Reynaud
• CAMUS
  M. le Maire
• Personnel Ville – modification du tableau des effectifs
  M. le Maire
• Questions diverses

Procès-verbal de la séance

Conseil municipal du 28 février 2013

Délibérations de la séance

2013 14 Agenda 21

2013 15 Débat Orientations Budgétaire

2013 16 modif charte Conseil Quartier

2013 17 contrat mandat CDC gambetta

2013 18 stationnement payant modif tarifs

2013 19 piscine modif tarifs

2013 20 petit train contrat ARNOUX

2013 21 modif reglementt marché nocturnes

2013 22 musées subvention à DRAC

2013 23 VAH subvention à DRAC

2013 24 VAH subvention à CG

2013 25 VAH subvention à CR

2013 26 demande remise gracieuse

2013 27 demande dérogation RHD sté CAMUS

2013 28 modif tableau effectifs