Ordre du jour

• Attribution d’une aide aux sinistrés de SAINT MARTIN et SAINT BARTHELEMY
  Monsieur le Maire

• Décision modificative n°4 – budget principal - exercice 2017
  Patrick SEDLACEK

• Adoption du Forfait Post Stationnement (FPS) – tarifs et convention avec l’Agence Nationale de Traitement Automatisé des Infractions (ANTAI)
  Jean-François VALEGEAS

• Stationnement payant – Voie publique - Mise en service du Paiement Dématérialisé –contrat de prestation de service avec la Société PAYBYPHONE
  Jean-François VALEGEAS

• Offre unilatérale de concours pour la réalisation de travaux – convention commune de Cognac/SAS Chais Monnet – aménagement rue Basse Saint-Martin -
  Patrick SEDLACEK

• Modification de la convention fixant l’aide municipale à l’équipement de barrières anti-inondations et mise à disposition de sacs
  Jean-François VALEGEAS

• Site Guy Gauthier - annulation de la délibération du 13 mars 2017 portant résiliation du bail emphytéotique liant la Ville et LOGELIA et signature d’un nouveau bail emphytéotique entre la Ville et le Centre Hospitalier (CHIPC)
  Claude GUINDET

• Conventions de prestations de services de la Ville pour la Communauté d’Agglomération (Finances et Service Achats)
  Patrick SEDLACEK

• Conventions de prestations d’encadrement et d’animation d’activités périscolaires avec les communes du territoire de GRAND COGNAC – année scolaire 2017-2018
  Nathalie LACROIX

• Convention de mise à disposition d’un agent de GRAND COGNAC auprès de la Bibliothèque municipale et modification du règlement intérieur
  Gérard JOUANNET

• Convention de participation aux frais de fonctionnement de l’école maternelle d’AIGRE
  Nathalie LACROIX

• Convention avec la Trésorerie Principale relative aux conditions de recouvrement de produits locaux
  Patrick SEDLACEK

• Convention avec le Tribunal d’Instance de Cognac organisant les modalités pratiques du transfert de la gestion des PACS
  Monsieur le Maire

• Modification des statuts du Syndicat Mixte de la Fourrière
  Jean-François VALEGEAS

• DSP du Port de plaisance - Rapport annuel d’exploitation pour l’année 2016
  Jean-François VALEGEAS

• Dénomination de l’impasse Yvonne LORIOD
  Claude GUINDET

• V17040 - Acquisition de fournitures de peintures et d’accessoires pour le compte de la Ville de Cognac
  Simon CLAVURIER

• V17090 - Approvisionnement de carburants stockes pour les services de la Ville de Cognac
  Simon CLAVURIER

• Questions diverses

Les délibérations

2017 89 Aide aux sinistrés de Saint Martin et Saint Barthélémy

2017 90 dm 4

2017 91 V17090 marché carburants stockes

2017 92 stationnement payant conv PAYBYPHONE

2017 92 annexe

2017 93 conv concours travaux rue basse st martin SAS Chais Monnet

2017 93 annexe

2017 94 modif conv barrières anti inondations et màd sacs

2017 94 annexe

2017 95 Site Guy Gautier annulation délib du 13 mars 2017

2017 96 conv prestations services Ville GD COGNAC finances achats

2017 96 annexes

2017 97 conv prestations encadrement NAP Ville GD COGNAC

2017 97 annexe

2017 98 conv màd agent GD COGNAC à bibliothèque

2017 98 annexe RI

2017 98 annexe conv

2017 99 conv participation frais école AIGRE

2017 99 annexe

2017 100 conv recouvrement produits locaux avec Trésorerie

2017 100 annexe

2017 101 conv gestion PACS avec Tribunal Instance

2017 101 annexe

2017 102 annexe statuts

2017 102 modif statuts Syndicat Mixte Fourrière

2017 102 annexe conv

2017 103 DSP Port rapport activités 2016

2017 103 annexe

2017 104 dénomination imp Y Loriod

2017 104 annexe

2017 105 V17040 fournitures de peintures