Conseil municipal du 27 mars 2013

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Le Conseil municipal de mars a eu lieu le mercredi 27 mars à 18h30 à l’Hôtel de Ville.

Ordre du jour

  • Approbation du Compte Administratif 2012 et du Compte de gestion du Receveur – affectation des résultats 2012
    Patrick Sedlacek
  • Projet de Budget primitif 2013
    M. le Maire
  • Vote des taux de fiscalité directe (taxes ménage et TEOM)
    Patrick Sedlacek
  • Rapport annuel sur la dette municipale
    Patrick Sedlacek
  • Etat des provisions au 31/12/2012 et modifications
    Patrick Sedlacek
  • Conventions financières avec les Associations du secteur social (ASERC – INFO 16)
    Marianne Reynaud
  • Conventions financières - avenants avec les Associations du secteur sportif (UA FOOT – USC) – convention pluriannuelle d’objectifs avec TEAM CHARENTE TRIATHLON – convention de partenariat avec l’USC
    Romuald Carry
  • Conventions pluriannuelles d’objectifs et de moyens avec les Associations du secteur culturel (COGNAC BLUES PASSION – WEST ROCK - LITTERATURE EUROPEENNE – ELA)
    Gérard Jouannet
  • Convention pluriannuelle d’objectifs avec le Centre d’Animation
    Michelle Le Floch
  • Convention financière 2013 avec le CAMIC
    Serge Lebreton
  • Subvention d’investissement à l’Amicale des Sapeurs Pompiers de Cognac - convention
    M. le Maire
  • Convention financière avec le Comité de Jumelage
    M. le Maire
  • Convention de participation au financement de l’OGEC
    Nathalie Lacroix
  • Réforme des rythmes scolaires – application à la rentrée 2014
    Nathalie Lacroix
  • Règlement des inscriptions scolaires tenant compte d’une sectorisation géographique
    Nathalie Lacroix
  • Personnel – programme pluriannuel d’accès à l’emploi titulaire
    Serge Lebreton
  • Personnel – plan de formation triennal 2013-2015 de la Ville de Cognac
    Serge Lebreton
  • Personnel – droit individuel à la formation
    Serge Lebreton
  • Ecole Municipale des Sports - tarifs 2013 - modifications
    Romuald Carry
  • Ville d’art et d’histoire – demande de subvention à M. Michel Boutant Sénateur
    Claude Guindet
  • Musées de Cognac – mise à jour des tarifs de la boutique
    Gérard Jouannet
  • Projets d’aliénation de plusieurs maisons par l’OPH de la Charente LOGELIA – avis du Conseil
    M. le Maire
  • Echange de terrain entre la Ville de Cognac et Mme Delisle Biadelli
    Jean-François Hérouard
  • Occupation du domaine public – passage d’un câble électrique sous la chaussée des quais Richard Hennessy
    Jean-François Hérouard
  • Questions diverses

Procès verbal de la séance

Conseil municipal 27 mars 2013

Délibérations de la séance

2013 29 dérogation rythmes scolaires
2013 30 règlement inscriptions scolaires
2013 31 financement OGEC
2013 32 subvention comité de jumelage
2013 33 subvention amicale pompiers
2013 34 subvention CAMIC
2013 35 modif tarifs EMS
2013 36 convention pluriannuelle avec le centre animation
2013 37 conventions pluriannuelles avec les associations culturelles
2013 38 conventions financières triathlon et usc
2013 39 Conventions financières associations du secteur social
2013 40 état de provision au 31 12 12 modif provisions pour risque au 1 1 13
2013 41 rapport annuel sur dette délégation d attribution du CM au maire
2013 42 taux fiscalité
2013 43 label ville d art ezt d histoire demande sub
2013 44 musées mise à jour des tarifs
2013 45 Projet d alienation de plusieurs logement par logelia avis CM
2013 46 Echange de terrain entre la ville et Mme Delisle Biadelli
2013 47 Occupation du domaine public cable électrique sous la chaussée quais hennessy
2013 48 Personnel programme pluriannuel d accés a l emploi titulaire
2013 49 Personnel ville ccas plan de formation triennal 2013 2015
2013 50 Personnel droit individuel a la formation
2013 51 Projet de budget primitif 2013
2013 52 Compte adm compte gestion du receveur affectation des résultats 2012