Ordre du jour
- Approbation du Compte Administratif 2012 et du Compte de gestion du
Receveur – affectation des résultats 2012
Patrick Sedlacek - Projet de Budget primitif 2013
M. le Maire - Vote des taux de fiscalité directe (taxes ménage et TEOM)
Patrick Sedlacek - Rapport annuel sur la dette municipale
Patrick Sedlacek - Etat des provisions au 31/12/2012 et modifications
Patrick Sedlacek - Conventions financières avec les Associations du secteur social (ASERC –
INFO 16)
Marianne Reynaud - Conventions financières - avenants avec les Associations du secteur
sportif (UA FOOT – USC) – convention pluriannuelle d’objectifs avec TEAM
CHARENTE TRIATHLON – convention de partenariat avec l’USC
Romuald Carry - Conventions pluriannuelles d’objectifs et de moyens avec les
Associations du secteur culturel (COGNAC BLUES PASSION – WEST ROCK -
LITTERATURE EUROPEENNE – ELA)
Gérard Jouannet - Convention pluriannuelle d’objectifs avec le Centre d’Animation
Michelle Le Floch - Convention financière 2013 avec le CAMIC
Serge Lebreton - Subvention d’investissement à l’Amicale des Sapeurs Pompiers de
Cognac - convention
M. le Maire - Convention financière avec le Comité de Jumelage
M. le Maire - Convention de participation au financement de l’OGEC
Nathalie Lacroix - Réforme des rythmes scolaires – application à la rentrée 2014
Nathalie Lacroix - Règlement des inscriptions scolaires tenant compte d’une sectorisation
géographique
Nathalie Lacroix - Personnel – programme pluriannuel d’accès à l’emploi titulaire
Serge Lebreton - Personnel – plan de formation triennal 2013-2015 de la Ville de Cognac
Serge Lebreton - Personnel – droit individuel à la formation
Serge Lebreton - Ecole Municipale des Sports - tarifs 2013 - modifications
Romuald Carry - Ville d’art et d’histoire – demande de subvention à M. Michel Boutant Sénateur
Claude Guindet - Musées de Cognac – mise à jour des tarifs de la boutique
Gérard Jouannet - Projets d’aliénation de plusieurs maisons par l’OPH de la Charente
LOGELIA – avis du Conseil
M. le Maire - Echange de terrain entre la Ville de Cognac et Mme Delisle Biadelli
Jean-François Hérouard - Occupation du domaine public – passage d’un câble électrique sous la
chaussée des quais Richard Hennessy
Jean-François Hérouard - Questions diverses