Ordre du jour

• Approbation du Compte Administratif 2012 et du Compte de gestion du Receveur – affectation des résultats 2012
  Patrick Sedlacek
• Projet de Budget primitif 2013
  M. le Maire
• Vote des taux de fiscalité directe (taxes ménage et TEOM)
  Patrick Sedlacek
• Rapport annuel sur la dette municipale
  Patrick Sedlacek
• Etat des provisions au 31/12/2012 et modifications
  Patrick Sedlacek
• Conventions financières avec les Associations du secteur social (ASERC – INFO 16)
  Marianne Reynaud
• Conventions financières - avenants avec les Associations du secteur sportif (UA FOOT – USC) – convention pluriannuelle d’objectifs avec TEAM CHARENTE TRIATHLON – convention de partenariat avec l’USC
  Romuald Carry
• Conventions pluriannuelles d’objectifs et de moyens avec les Associations du secteur culturel (COGNAC BLUES PASSION – WEST ROCK - LITTERATURE EUROPEENNE – ELA)
  Gérard Jouannet
• Convention pluriannuelle d’objectifs avec le Centre d’Animation
  Michelle Le Floch
• Convention financière 2013 avec le CAMIC
  Serge Lebreton
• Subvention d’investissement à l’Amicale des Sapeurs Pompiers de Cognac - convention
  M. le Maire
• Convention financière avec le Comité de Jumelage
  M. le Maire
• Convention de participation au financement de l’OGEC
  Nathalie Lacroix
• Réforme des rythmes scolaires – application à la rentrée 2014
  Nathalie Lacroix
• Règlement des inscriptions scolaires tenant compte d’une sectorisation géographique
  Nathalie Lacroix
• Personnel – programme pluriannuel d’accès à l’emploi titulaire
  Serge Lebreton
• Personnel – plan de formation triennal 2013-2015 de la Ville de Cognac
  Serge Lebreton
• Personnel – droit individuel à la formation
  Serge Lebreton
• Ecole Municipale des Sports - tarifs 2013 - modifications
  Romuald Carry
• Ville d’art et d’histoire – demande de subvention à M. Michel Boutant Sénateur
  Claude Guindet
• Musées de Cognac – mise à jour des tarifs de la boutique
  Gérard Jouannet
• Projets d’aliénation de plusieurs maisons par l’OPH de la Charente LOGELIA – avis du Conseil
  M. le Maire
• Echange de terrain entre la Ville de Cognac et M^me Delisle Biadelli
  Jean-François Hérouard
• Occupation du domaine public – passage d’un câble électrique sous la chaussée des quais Richard Hennessy
  Jean-François Hérouard
• Questions diverses

Procès verbal de la séance

Conseil municipal 27 mars 2013

Délibérations de la séance

2013 29 dérogation rythmes scolaires

2013 30 règlement inscriptions scolaires

2013 31 financement OGEC

2013 32 subvention comité de jumelage

2013 33 subvention amicale pompiers

2013 34 subvention CAMIC

2013 35 modif tarifs EMS

2013 36 convention pluriannuelle avec le centre animation

2013 37 conventions pluriannuelles avec les associations culturelles

2013 38 conventions financières triathlon et usc

2013 39 Conventions financières associations du secteur social

2013 40 état de provision au 31 12 12 modif provisions pour risque au 1 1 13

2013 41 rapport annuel sur dette délégation d attribution du CM au maire

2013 42 taux fiscalité

2013 43 label ville d art ezt d histoire demande sub

2013 44 musées mise à jour des tarifs

2013 45 Projet d alienation de plusieurs logement par logelia avis CM

2013 46 Echange de terrain entre la ville et M^me Delisle Biadelli

2013 47 Occupation du domaine public cable électrique sous la chaussée quais hennessy

2013 48 Personnel programme pluriannuel d accés a l emploi titulaire

2013 49 Personnel ville ccas plan de formation triennal 2013 2015

2013 50 Personnel droit individuel a la formation

2013 51 Projet de budget primitif 2013

2013 52 Compte adm compte gestion du receveur affectation des résultats 2012