Conseil municipal du 27 janvier 2022

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Cette séance a eu lieu à 18 h à l’Hôtel de Ville en présentiel des élus, sans public et dans le strict respect des consignes sanitaires. Elle a été diffusée en vidéo sur la page Facebook de la Ville et sur ce site (vidéo dans cet article).

Ordre du jour

Approbation du Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 16 décembre 2021, M. LE MAIRE

  1. DGS / Rapport d’observations de la Chambre Régionale des Comptes, M. LE MAIRE
  2. DRH / Fixation de la rémunération des agents recenseurs (Modification de la délibération 2019.149 du 5 novembre 2019), Yannick LAURENT
  3. DRH / Création de poste de conservateur de cimetière (h/f), Yannick LAURENT
  4. DRH / Aménagement du temps de travail – fin des régimes dérogatoires, Yannick LAURENT
  5. DRH / Protocole télétravail, Yannick LAURENT
  6. FIN / Autorisations de programme et de crédits de paiement (AP/CP) - Bilan annuel d’exécution 2021 - Modification des AP/CP - Création nouvelles AP/CP, Yannick LAURENT
  7. FIN / Ouverture de crédits avant le vote du budget primitif 2022, Yannick LAURENT
  8. FIN / Adhésion de la ville aux associations et organismes, Yannick LAURENT
  9. FIN / Versements anticipés de subventions de fonctionnement avant le vote du budget 2022, approbation des conventions avec les associations ,Yannick LAURENT
  10. FIN / Subvention de fonctionnement anticipée au centre communal d’action sociale avant le vote du budget primitif 2022, Yannick LAURENT
  11. PEJ / Modification du règlement des inscriptions scolaires, Nadège SKOLLER
  12. PEJ / Modification du règlement intérieur de la restauration scolaire, Nadège SKOLLER
  13. PEJ / Classes transplantées : Versement de subventions aux coopératives scolaires, Nadège SKOLLER
  14. PEJ / Participation aux frais de fonctionnement des écoles publiques de cognac – Classe spécialisée (ULIS) unité localisée pour l’inclusion scolaire, Nadège SKOLLER
  15. PEJ / Répartition intercommunale des charges scolaires – fixation de l’indemnité forfaitaire pour l’année scolaire 2021/2022, Nadège SKOLLER
  16. PEJ / Participation aux frais de fonctionnement des écoles publiques de cognac - Classe (UEMA) unité d’enseignement maternelle autisme - École Saint Exupéry, Nadège SKOLLER
  17. PEJ / Restauration scolaire - modalités de dégrèvement de repas durant la crise sanitaire, Nadège SKOLLER
  18. ST/URBA / Avis sur la création d’une chambre funéraire, Julien HAUSER
  19. ST/URBA / Déclaration de projet n°3 emportant mise en compatibilité du PLU de Chateaubernard, Bernard HANUS
  20. ST/URBA / Enquête publique portant sur le déclassement du domaine public constitué par le parking public de la salle verte – quai de la salle verte et sur le classement dans le domaine public de rues et parcelles, Bernard HANUS
  21. ST/URBA / Gestion du service public du port de plaisance – saisine de la commission consultative des services publics locaux (CCSPL), Patrice BOISSON
  22. ST / Dotation d’Équipement des Territoires Ruraux (DETR) - Exercice 2022 - Demandes de subventions : Pôle social – Rénovation totale du système de chauffage/climatisation ; Salle de sport Polignac - Rénovation et mise en accessibilité, Yannick LAURENT
  23. ST / Dotation de soutien à l’Investissement Local (DSIL) - Exercice 2022 Demandes de subventions : Transformation du GIP Cuisine Publique de Cognac ; Rénovation du marché couvert-Tranche 1 ; Rénovation des sanitaires du groupe scolaire Simone Veil - Site Champ de Foire, Yannick LAURENT
  24. ST / Projet West Rock School – Aménagement de box de répétition – Demande de subvention, Yannick LAURENT
  25. Marchés Publics / Fourniture de carburants stockés, gazole et gazole non routier (GNR), Patrice BOISSON
  26. Marchés Publics / Mise à disposition de mobiliers urbains publicitaires et non publicitaires, Patrice BOISSON

Questions diverses

Délibérations

2022.01 - Rapport CRC Synthèse contrôle 2018
2022.01 - Rapport d’observations de la CRC
2022.02 - Fixation de la rémunération des agents recenseurs
2022.03 - Création de poste de conservateur de cimetière
2022.04 - Aménagement du temps de travail pdf
2022.05 - Protocole télétravail annexe
2022.05 - Protocole télétravail
2022.06 - Autorisations de programme et de crédits APCP
2022.06 - Autorisations de programme Tableau APCP
2022.07 - Ouverture de crédits avant le vote du BP 2022
2022.07 - Ouvertures crédits tableau annexe
2022.08 - Adhésion de la ville aux associations
2022.09 - ASERC -Avenant n°5 janvier 2022
2022.09 - BELLE FACTORY Convention financière avance 2022
2022.09 - CENTRE D’ANIMATION - Convention financière avance sur Subv. 2022
2022.09 - ELA POLAR Convention financière avance 2022
2022.09 - LEC Convention financière avance 2022
2022.09 - Rapport Versements anticipés de subventions - Associations
2022.09 - WR - Convention financière avance 2022
2022.10 - Subvention de fonctionnement anticipée CCAS
2022.11 - Modification du règlement des inscriptions scolaires
2022.11 - Modification du règlement inscriptions scolaires annexe règ
2022.12 - Modification du règlement de la restauration scolaire
2022.12 - Modification du règlement rest scolaire annexe
2022.13 - Classes transplantées convention annexe
2022.13 - Classes transplantées subventions
2022.14 - Fixation participation frais ULIS conv annexe
2022.14 - Participation frais classe ULIS
2022.15 - Répartifion intercommunale Convention annexe
2022.15 - Répartition intercommunale des charges scolaires
2022.16 - Fixation participation UEMA convention annexe
2022.16 - Participation frais classe UEMA
2022.17 - Modalités de dégrèvement des repas
2022.18 - Création d’une chambre funéraire
2022.19 - Mise en compatibilité PLU Chateaubernard
2022.20 - Enquête publique déclassement annexe
2022.20 - Enquete publique Déclassement du parking public salle verte
2022.21 - Gestion du port CCSPL
2022.22 - Demande subv DETR Pole Social
2022.23 - Demande de subv DETR Salle de Sport
2022.24 - Demande de soutien DSIL pour le GIP
2022.25 - Demande de soutien DSIL Marché
2022.26 - Demande de soutien DSIL Simone Veil
2022.27 - Projet West Rock
2022.28 - Fournitures de carburants
2022.29 - Mise à disposition mobiliers urbains

Compte rendu synthétique du Conseil municipal

INFO PUBLIC - CRS
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