Ordre du jour

• Rapport d’orientations budgétaires 2017
  M. le Maire

• Rapport d’information sur la dette municipale - délégation d’attribution du Conseil municipal au Maire au 1^er janvier 2017
  Patrick Sedlacek

• Autorisations de Programmes et de Crédits de Paiement (AP/CP) – bilan annuel d’exécution 2016 – clôture des AP/CP : pluvial et anciens abattoirs - modification des AP/CP
  Patrick Sedlacek

• Soutien à l’investissement public local 2017
  Patrick Sedlacek

• Schéma Directeur d’Accessibilité Agenda d’Accessibilité Programmée (SDA-AD’AP) du réseau TRANSCOM
  Annie-Claude Poirat

• Régime indemnitaire applicable aux agents de la Ville de Cognac – complément de la délibération n°106 du 22 juillet 2010
  Olivier Touboul

• Personnel – Rémunération de la vacation du médecin intervenant au sein des structures municipales périscolaires et extrascolaires ainsi que les établissements d’accueil de jeunes enfants
  Olivier Touboul

• Personnel – Modification du tableau des effectifs
  Olivier Touboul

• Questions diverses

Délibérations

CM 2017 07 rapport orientations budgétaires 2017

CM 2017 08 rapport annuel dette municipale délégations au maire au 01 01 2017

CM 2017 09 AP CP bilan 2016 clôture PLUVIAL ET ABATTOIRS modifications

CM 2017 10 soutien investissement public local 2017

CM 2017 11 Schéma directeur accessibilité Agenda accessibilité programmée SDA AD AP réseau TRANSCOM

CM 2017 11 annexe

CM 2017 12 Régime indemnitaire complément délib 106 du 22 juillet 2010

CM 2017 13 Personnel rémunération vacation médecin structures Enfance jeunesse

CM 2017 14 Personnel modification du tableau des effectifs