Conseil municipal du 27 février 2017

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Conseil municipal du lundi 27 février 2017, Hôtel de Ville

Ordre du jour

  • Rapport d’orientations budgétaires 2017
    M. le Maire
  • Rapport d’information sur la dette municipale - délégation d’attribution du Conseil municipal au Maire au 1er janvier 2017
    Patrick Sedlacek
  • Autorisations de Programmes et de Crédits de Paiement (AP/CP) – bilan annuel d’exécution 2016 – clôture des AP/CP : pluvial et anciens abattoirs - modification des AP/CP
    Patrick Sedlacek
  • Soutien à l’investissement public local 2017
    Patrick Sedlacek
  • Schéma Directeur d’Accessibilité Agenda d’Accessibilité Programmée (SDA-AD’AP) du réseau TRANSCOM
    Annie-Claude Poirat
  • Régime indemnitaire applicable aux agents de la Ville de Cognac – complément de la délibération n°106 du 22 juillet 2010
    Olivier Touboul
  • Personnel – Rémunération de la vacation du médecin intervenant au sein des structures municipales périscolaires et extrascolaires ainsi que les établissements d’accueil de jeunes enfants
    Olivier Touboul
  • Personnel – Modification du tableau des effectifs
    Olivier Touboul
  • Questions diverses

Délibérations

CM 2017 07 rapport orientations budgétaires 2017
CM 2017 08 rapport annuel dette municipale délégations au maire au 01 01 2017
CM 2017 09 AP CP bilan 2016 clôture PLUVIAL ET ABATTOIRS modifications
CM 2017 10 soutien investissement public local 2017
CM 2017 11 Schéma directeur accessibilité Agenda accessibilité programmée SDA AD AP réseau TRANSCOM
CM 2017 11 annexe
CM 2017 12 Régime indemnitaire complément délib 106 du 22 juillet 2010
CM 2017 13 Personnel rémunération vacation médecin structures Enfance jeunesse
CM 2017 14 Personnel modification du tableau des effectifs